Déliberation - liste deliberations publication site internet

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Déliberation - liste deliberations publication site internet 1

Déliberation - liste deliberations publication site internet Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Firminy. Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations publication site internet)Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Inégalités sociales, 1

05/12/2025

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Mardi 2 Décembre 2025

Liste des délibérations

N° Délibération Titre de la délibération Décision de l’Organe délibérant

DCM_20251202_01 Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 Septembre 2025 – Approbation

Approuvé à l’Unanimité des

voix des membres prenant

part au vote

26 Voix Pour

7 Abstentions

DCM_20251202_02 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal Prend acte

DCM_20251202_03 Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) de l’exercice 2026 - Rapport

Approuvé à la Majorité des

Voix

26 Voix Pour

7 Contre

DCM_20251202_04 Dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2026 Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_05 Décision Modificative n°1 – Maquette budgétaire

Approuvé à l’Unanimité des

voix des membres prenant

part au vote

26 Voix Pour

7 Abstentions

DCM_20251202_06

Mise à jour du Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) des agents de la Ville de Firminy

Approuvé à la Majorité des

Voix

26 Voix Pour

6 Contre

1 Abstention

DCM_20251202_07 Tableau des effectifs Ville – Emplois non permanents – Année 2026 Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_08 Mise à jour du tableau des effectifs Ville Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_09 Participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire (PSC) de ses agents – hauteur de la participation

Approuvé à l’Unanimité des

voix des membres prenant

part au vote

26 Voix Pour

7 Abstentions2

05/12/2025

DCM_20251202_10 Saint-Etienne Métropole - Projet de Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2026-2031 – Signature de la Commune Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_11 Mise à jour du règlement intérieur de la Police Municipale de Firminy Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_12 Renouvellement de la convention communale de coordination entre la Police Municipale et les Forces de Sécurité de l'État Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_13 Rapport Annuel du mandataire 2024 – CAP METROPOLE Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_14

Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées Section AX Numéros 264 d’une surface de 12,00m², 89 d’une surface d’1,00m², 90 d’une surface de 19,00m², et d’une surface d’environ 435,00m² à détacher de la parcelle cadastrée Section AX Numéro 295, situées rue Paul Eluard

Approuvé à la Majorité des

Voix

27 Voix Pour

6 Contre

DCM_20251202_15

Vente des parcelles cadastrées Section AX Numéros 264 d’une surface de 12,00m², 89 d’une surface d’1,00m², 90 d’une surface de 19,00m², et d’une surface d’environ 435,00m² à détacher de la parcelle cadastrée Section AX Numéro 295 au profit de Monsieur Rémi RICCARDI et Madame Mélanie GRUN

Approuvé à la Majorité des

Voix

27 Voix Pour

6 Contre

DCM_20251202_16

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Sites centre-ville et Fayol – Bas-Mas – Approbation

Approuvé à l’Unanimité des

voix des membres prenant

part au vote

27 Voix Pour

6 Abstentions

DCM_20251202_17 Avenant à la convention d’études et de partenariat – Projet Cité des Aînés

Approuvé à la Majorité des

Voix

26 Voix Pour

7 Contre

DCM_20251202_18 Ouvertures dominicales commerces 2026 Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_19 Commission Communale d’Accessibilité (CCA) – Rapport d’activités annuel 2024 Prend acte

DCM_20251202_20 Aide financière « FIRMINY - AMELIORATION ENERGETIQUE DE L’HABITAT » - Année 2026 Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_21 Contrat avec l’Eco organisme ALCOME pour la gestion des déchets (mégots) Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_22 Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif - Année 2024 Prend acte

DCM_20251202_23 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable - Année 2024 Prend acte3

05/12/2025

DCM_20251202_24

Remboursement des clubs dans le cadre de l’opération « Tous en Club » - Année 2025 – Attribution et versement de subventions de fonctionnement

Approuvée à l’Unanimité

et à l’Unanimité des voix

des membres prenant part

au vote,

32 Voix Pour,

R. Chanut ne prend pas

part au vote de la

subvention Audacieuse

Notre Dame du Mas.

DCM_20251202_25

Signature d’une convention de partenariat avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre du projet « le mentorat lycéen » au sein de l’école élémentaire le Mas

Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_26 Participation des Communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_27 Convention de partenariat entre la Ville de Firminy et l’association dénommée « KOM CHEZ NOUNOU » pour les années 2026-2029 Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_28 Règlements de fonctionnement du Pôle Petite Enfance : « Le Jardin des Zaplous » Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_29 Règlement de fonctionnement : « Le Chat perché » Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_30 Convention tripartite relative aux modalités de financement de la journée des Assises de la Jeunesse du 15 octobre 2025 Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_31

Convention de partenariat entre la Ville de Firminy – Maison Pour Tous – et l’UFOLEP Loire dans le cadre du programme « Bien Manger, Bien Bouger »

Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_32 Convention adulte-relais avec l'État - Recrutement de médiateur social dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_33

Attribution et versement d'une subvention à l'association Radio Ondaine dans le cadre de la programmation 2025 du Contrat de Ville - Projet "Radios Citoyennes... Paroles de Citoyens"

Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_34

Convention de service relative à l'habilitation à la consultation du Quotient familial des allocataires MSA Ardèche Drôme Loire et la Ville de Firminy

Approuvé à l’Unanimité

DCM_20251202_35 Renouvellement des 2 règlements de fonctionnement de l’accueil collectif de mineurs centres sociaux municipaux et extrascolaire

Approuvé à la Majorité des

Voix

27 Voix Pour

6 Contre