Compte-Rendu - cr cm 15062020

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Compte-Rendu - cr cm 15062020 Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Loon-Plage. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 15062020)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques, VILLE DE LOON-PLAGE

Département du Nord - Arrondissement de Dunkerque

EXTRAIT DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 juin 2020, 19 heures 30

Date de convocation : 03 juin 2020

Date d'affichage : 03 juin 2020

Nombre de conseillers en exercice : 29

Présents : 28

Procurations :

Absents excusés :

Absents non excusés : S

©

—

Sous la présidence de Monsieur Éric ROMMEL, Maire de LOON-PLAGE, le Conseil Municipal

s'est réuni aux dates et heures indiquées ci-dessus.

Secrétaire de séance : Madame Clara ELLEBOODE.

Etaient Présents :

Monsieur Éric ROMMEL, Madame Isabelle FERNANDEZ, Monsieur Vincent JEANNEKIN,

Madame Sandrine MILLIOT, Monsieur François ROSSEEL, Madame Caroline HOOGSTOEL,

Monsieur Johann CARON, Madame Cathy BRAZY, Monsieur Patrice MILLIOT, Monsieur Jean-

Marie LIVOURY, Monsieur Patrice MILLIOT, Madame Annie VANSTEENKESTE, Monsieur Jean-

Luc WOUSSEN, Madame Jocelyne BRICHE, Madame Marie-Astrid FOLEY, Monsieur Jacky

LERICHE, Madame Laurence BEAURIN, Monsieur Tony GIONNANE, Monsieur Michael

WOESTYN, Madame Ludivine DEBREYNE, Madame Sandrine FLAVIGNY, Monsieur Vincent NORMAND, Monsieur Jean-Charles MILLIOT, Monsieur Yohan WILHELM, Monsieur Florent LEFERME, Madame Aurélie HEBINCK, Madame Sarah LIMOUSIN, Madame Justine LOQUET, Monsieur Quentin RYCKEMBUSCH, Madame Clara ELLEBOODE.

Absent excusé et représenté par pouvoir :

Monsieur Patrice MILLIOT, représenté par Monsieur Éric ROMMEL.

Il est arrivé à 20h20.Déroulement de la séance du Conseil Municipal

du lundi 15 juin 2020

Monsieur le Maire: Il est 19h30 et je vais demander à notre benjamine, Madame Clara ELLEBOODE de faire l'appel.

Madame Clara ELLEBOODE : Merci, Monsieur le Maire.

Madame Clara ELLEBOODE procède à l'appel.

Monsieur le Maire: Merci Clara. Le quorum est atteint. Nous allons pouvoir ouvrir ce Conseil Municipal. Déjà, je voulais vous saluer. Cela fait du bien. Sincèrement, cela fait du bien parce qu’au Conseil d’Investiture sans public, ce confinement qui n'en finit pas d’être prolongé sans cesse. Cela fait du bien de voir un peu de monde dans cette salle et de réaliser un Conseïl Municipal en présence d'amis. On va passer directement à l’ordre du jour du Conseil Municipal parce qu'il n’y pas d'approbation de compte-rendu du dernier Conseil Municipal parce qu'il n’a pas été fait. Par contre, en septembre, vous en aurez trois, celui de l'investiture, celui d'aujourd'hui et le dernier de la mandature précédente. Vous avez également reçu toutes les décisions qui ont été prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Une remarque à faire sur ces décisions ? Pas de remarque. Je vous en remercie. Adopté. Nous allons pouvoir commencer ce Conseil Municipal. Je voudrais aussi accueillir la nouvelle équipe qui est composée de personnes qui ont un peu de bouteille et pas mal de jeunes aussi qui sont arrivés. Je pense que nous pourrons faire quelque chose ensemble. Et je voudrais aussi saluer mes collègues, qui sont là- bas, de l’équipe précédente qui sont aussi là pour nous accompagner encore. Cela fait plaisir de les voir. Je voulais faire ce petit mot parce que c’est un moment un peu particulier pour moi, ce premier Conseil Municipal. Et comme il est long, on va commencer. Le premier point en Administration Générale, Ressources Humaines et Communication est la Fixation du nombre de représentants de la Municipalité au sein du Comité Technique et du CHSCT et je vais donner la parole à Monsieur Jean-Charles MILLIOT.

Les membres du Conseil Municipal ont acté, à l'unanimité, de voter à mains levée lors de cette séance pour les désignations diverses au sein des diverses commissions et instances.

[ Administration Générale, Ressources humaines et Communication |

1) Fixation du nombre de représentants de la Municipalité au sein du Comité Technique et du CHSCT :

Monsieur Jean-Charles MILLIOT: Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de

synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Jean-Charles. Adopté à l'unanimité : 29 « pour ». Les candidats élus sont les suivants: Monsieur le Maïre, Madame Sandrine MILLIOT, Monsieur Vincent JEANNEKIN, Monsieur Jean-Charles MILLIOT, Monsieur Jean-Marie LIVOURY, Monsieur Johann CARON, Madame Isabelle FERNANDEZ, Monsieur Tony GIONNANE.Le deuxième point est la reprise des concessions cimetières temporaires échues et je vais donner la parole à Madame Laurence BEAURIN.

2) Reprise des concessions cimetières temporaires échues

Madame Laurence BEAURIN : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Laurence. C’est une délibération assez importante, Comme vous le savez, le cimetière de LOON-PLAGE commence à se remplir, malheureusement, il ne reste que très peu de places. Nous avons demandé une extension de notre cimetière, il ÿ a quelques années, auprès de la Communauté Urbaine de DUNKERQUE. Et la Communauté Urbaine de DUNKERQUE acceptera de l'agrandir dès que la Commune aura fait le tri et le rangement à l’intérieur. Il est vrai que nous avons des concessions qui sont abandonnées depuis très longtemps. Etes-vous d’accord avec cette délibération ? Adopté à l'unanimité. Je vous en remercie. La délibération suivante est l'indemnité de fonction des élus et la répartition de l'enveloppe, je vais donner la parole à Madame Sandrine MILLIOT.

3) Indemnité de fonction des élus et répartition de l'enveloppe

Madame Sandrine MILLIOT : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Sandrine. Des remarques à faire sur cette délibération ? Comme

nous le faisons depuis que nous sommes élus, les adjoints ont accepté de donner une part de leur indemnité pour la partager avec leurs collègues conseïllers délégués parce que nous considérons que tout le monde travaille. Nous le faisons depuis quatre mandats. Merci. Adopté à l'unanimité. Le point suivant est une constitution pour risque et charge et c’est Madame Sandrine MILLIOT qui va nous présenter cette délibération.

4) Constitution d’une provision pour risque et charge

Madame Sandrine MILLIOT : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci, Sandrine. Comme Sandrine le disait, cela ne fait pas très longtemps que la Commune fait cela. Mais, nous ne trouvons plus d'assurances qui veuillent nous assurer pour la longue maladie où les cotisations sont trop élevées donc nous avons décidé de s’auto-assurer. Cela fait deux ans que nous le faisons. Adopté à l'unanimité. Les points suivants sont la création de postes et l’actualisation du tableau des effectifs et je vais donner la parole à Madame Sandrine MILLIOT.

5) Création de postes

6} Actualisation du tableau des effectifs

Madame Sandrine MILLIOT : Merci, Monsieur le Maire. Lecture des notes de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci, Sandrine. Etes vous d'accord avec ces deux délibérations ?

Adopté à l’unanimité. Le point suivant est la vente de la parcelle AK 684 sise 403 rue Pierre LONGUEVAL à LOON-PLAGE au profit de Madame BEAURIN JANSSONE Laurence et je vais donner la parole à Monsieur Jean-Charles MILLIOT.

7) Vente de la parcelle AK 684 sise 403 rue Pierre LONGUEVAL à LOON-PLAGE au profit de Madame BEAURIN JANSSONE LaurenceMonsieur Jean-Charles MILEIOT: Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de

synthèse.

Madame Laurence BEAURIN ne prend pas part au vote.

Monsieur le Maire : Merci, Jean-Charles. Etes-vous d'accord avec cette délibération ? Adopté

à l’unanimité. Le point suivant est la vente des parcelles AK 667 et AK 597 sises 124 rue du progrès à LOON-PLAGE au profit de Madame HOGUET Sandrine et c’est Madame Laurence BEAURIN qui va nous présenter cette délibération.

8) Vente des parcelles AK 667 et AK 597 sises 124 rue du progrès à LOON-PLAGE au profit de Madame HOGUET Sandrine

Madame Laurence BEAURIN : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci, Laurence. Des remarques à faire sur cette délibération ? Vous

l'avez remarqué, il s’agit de terrains où il y a déjà des habitations. Pour ceux qui arrivent au Conseil Municipal, on fait cela depuis 20 ans. Mes prédécesseurs le faisaient aussi. Dans les kempes, les terrains appartenaient en grande partie à la ville et les gens ont fait construire leurs maisons dessus et donc au fil du temps lorsque les maisons sont revendues, on en profite pour vendre les terrains. Etes vous d'accord avec cette délibération ? Je vous remercie. Adopté à l'unanimité. Le point suivant est la composition des membres de la Commission d'Appel d'Offres et je donne la parole à Madame Sandrine MILLIOT.

9) Composition des membres de la Commission d'Appel d'Offres

Madame Sandrine MILLIOT : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci, Sandrine. Adopté à l'unanimité : 29 «pour». Je vous en

remercie.

Les candidats élus sont les suivants :

° en qualité de Président : Éric ROMMEL, Maire

e en qualité de Présidente Suppléante : Isabelle FERNANDEZ

e en tant que membres titulaires: Madame Sandrine MILLIOT, Monsieur Johan CARON, Monsieur Jean-Marie LIVOURY, Madame Jocelyne BRICHE et Monsieur Jean-Charles MILLIOT ;

e en tant que membres suppléants : Monsieur Tony GIONNANE, Monsieur Jean-Luc WOUSSEN, Monsieur Jacky LERICHE, Monsieur François ROSSEEL et Monsieur Vincent JEANNEKIN.

Le point suivant est la cession des parcelles AO 378 p et AO 403 p sises rue des manoirs à LOON-PLAGE appartenant à la Communauté Urbaine de DUNKERQUE au profit de la Commune de LOON-PLAGE et je vais donner la parole à Madame Sandrine MILLIOT.10) Cession des parcelles AO 378 p ct AO 403 p sises rue des manoïrs à LOON-PLAGE appartenant à la Communauté Urbaine de DUNKERQUE au profit de la Commune de LOON-PLAGE

Madame Sandrine MILLIOT : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Sandrine. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à l'unanimité. Je vous en remercie. Nous allons passer au chapitre suivant l’action sociale, le logement, la santé et la démocratie avec le premier point qui est la désignation des représentants au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale et je vais donner la parole à Madame Isabelle FERNANDEZ.

Action Sociale, Logement, Santé et Démocratie Locale |

11) Désignation des représentants au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d’ Action Sociale

Madame Isabelle FERNANDEZ : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci, Isabelle. Avez-vous des remarques à faire pour cette

délibération ? Pas de remarque. Adopté à l'unanimité : 29 « pour »

Les candidats élus sont les suivants :

Monsieur le Maire, en tant que Président de droit

Madame Isabelle FERNANDEZ ;

Madame Jocelyne BRICHE ;

Madame Aurélie HEBINCK ;

Madame Ludivine DEBREYNE ;

Monsieur Jean-luc WOUSSEN ;

Monsieur Vincent JEANNEKIN ;

Madame Cathy BRASY ; NSHBSDE

Madame Annie VANSTEENKESTE ;

Madame Pascaline CHOQUET ;

Monsieur Jean-Claude FOURNIER ;

Monsieur Alain KLEINPOORT ;

Monsieur Roland BROUCKE ;

Madame Nicole HOGUET ;

Madame Zélie RENARD. NHHBSNRE

Le point suivant est la désignation d’un représentant au sein du Conseil d'Administration d’Entreprendre Ensemble et je vais donner la parole à Madame Jocelyne BRICHE.

12) Désignation d’un représentant au sein du Conseil d'Administration d'Entreprendre Ensemble

Madame Jocelyne BRICHE : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.Monsieur le Maire : Merci, Jocelyne. Etes vous d'accord avec cette délibération ? Adopté à l'unanimité. Le point suivant est la désignation des représentants au sein du Centre d'Action Sanitaire et Sociale des cantons de GRAVELINES/BOURBOURG et je vais donner la parole à Madame Ludivine DEBREYNE.

13) Désignation des représentants au sein du Centre d’Action Sanitaire et Sociale des cantons de GRAVELINES/BOURBOURG

Madame Ludivine DEBREYNE : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Ludivine. Etes-vous d'accord avec cette délibération ? Adopté à l'unanimité. Je vous en remercie. Le point suivant est la vente de diverses parcelles sises rues Carnot et Benjamin Cailliet à LOON-PLAGE au profit de la société STILNOR et je vais donner la parole à Madame Aurélie HEBINCK.

14) Vente de diverses parcelles sises rues Carnot et Benjamin Cailliet à LOON-PLAGE au profit de la société STILNOR

Madame Aurélie HEBINCK : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Aurélie. Avez-vous des remarques à faire sur cette délibération ? Pas de remarque. Adopté à l'unanimité. Il s’agit d’un terrain qui trainait depuis quarante ans, il était bloqué pour cause de succession et là aussi, « plusieurs Maires se sont cassés les dents pour y arriver ». On va sans doute y arriver enfin et faire la jonction entre la rue Benjamin Caiïlliet et la rue Carnot à LOON-PLAGE. Nous quittons ce chapitre pour passer au chapitre travaux, urbanisme et sécurité et je vais donner la parole à Monsieur Johann CARON pour désigner un correspondant défense.

| Travaux, Urbanisme et Sécurité

15) Désignation d’un correspondant défense

Monsieur Johann CARON : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci, Johann. Etes vous d'accord pour que Monsieur Quentin RYCKEMBUSCH nous représente pour la défense ?

Monsieur Johann CARON : Quentin est lui-même réserviste de la gendarmerie nationale

donc c’est vraiment la personne qui correspond parfaitement.

Monsieur le Maire : Adopté à l'unanimité : 29 « pour ».

Le candidat élu est Monsieur Quentin RYCKEMBUSCH.

Le point suivant est la composition de la Commission Communale d’Accessibilité et c'est Monsieur Tony GIONNANE qui va nous présenter cette délibération.

16) Composition de la Commission Communale d’ Accessibilité

Monsieur Tony GIONNANE : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Tony. Des remarques ? Adopté à l'unanimité : 29 « pour ».Les candidats élus sont les suivants: Madame Jocelyne BRICHE, Madame Aurélie

HEBINCK, Madame Sandrine FLAVIGNY, Monsieur Johann CARON, Monsieur Quentin

RYCKEMBUSCH, et Monsieur Tony GIONNANE.

Le point suivant est le rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement et c'est Monsieur Quentin RYCKEMBUSCH qui va vous présenter ce rapport.

17) Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement

Monsieur Quentin RYCKEMBUSCH : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de

synthèse et présentation du rapport.

Monsieur le Maire : Merci, Quentin. Approuvé. C’est un rapport donc il n’y a pas de vote. Nous allons passer au chapitre de l’action culturelle avec la création et composition de la Commission Communale de l'Action Culturelle et je vais donner la parole à Monsieur François ROSSEEL.

| Action Culturelle |

18) Création et composition de la Commission Communale de l’ Action Culturelle

Monsieur François ROSSEEL : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, François. Des remarques ? Adopté à l'unanimité : 29 « pour ».

Les candidats élus sont les suivants: Madame Clara ELLEBOODE, Monsieur Michael

WOESTYN, Monsieur François ROSSEEL, Madame Ingrid CHEVALIER, Madame Christine

LAFFONT et Madame Anne BOCQUET.

Pour une équipe comme la nôtre, c’est très bien d’avoir des avis extérieurs à un certain

moment afin de ne pas baigner dans notre jus comme on peut le dire et d’avoir des gens extérieurs qui viennent nous apporter leur connaissance. Vous verrez sans doute qu’au fil de

ce mandat en plus de la Démocratie Locale qui va prendre une dimension assez forte parce qu'il va falloir aller vers les gens. Il y aura aussi la création de comités consultatifs sur des

projets ou sur des politiques. Merci pour ces personnes.

Le point suivant : les dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies et je vais

donner la parole à Madame Clara ELLEBOODE.

19) Dépenses à imputer au compte : 6232 fêtes et cérémonies

Madame Clara ELLEBOODE : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Clara. Des remarques ? Pas de remarque. Je vous remercie. Adopté à l'unanimité. Nous allons passer au chapitre sports et vie associative et je vais donner la parole à Monsieur Florent LEFERME.

| Sports et Vie Associative |

20) Désignation des représentants au sein de l'association Loonoise des Amis des Marins

(ALAM)

Monsieur Florent LEFERME : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.Monsieur le Maire : Merci, Florent. Des remarques ? Adopté à l'unanimité : 29 « pour ». Les candidats élus sont les suivants : Monsieur Jean-marie LIVOURY, et Monsieur Vincent JEANNEKIN.

Nous allons passer au chapitre suivant Enfance, Famille, Temps Libres et Jeunesse et je vais donner la parole à Madame Cathy BRASY pour la désignation des membres au sein du Conseil d'Administration du Centre Socio-culturel Dulcie September.

| Enfance, Famille, Temps libres et Jeunesse |

21) Désignation des membres au sein du Conseil d'Administration du Centre Socio- culturel Dulcie September

Madame Cathy BRASY : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Cathy. Des remarques ? Adopté à l'unanimité : 29 « pour ». Les candidats élus sont les suivants: Madame Cathy BRASY, Madame Ludivine DEBREŸNE, Madame Marie-astrid FOLEY et Madame Annie VANSTEENKESTE, Le point suivant est la subvention complémentaire au profit du centre socio-culturel Dulcie September au titre des régularisations de flux financiers de 2019 et je vais redonner la parole à Madame Cathy BRASY.

22) Subvention complémentaire au profit du centre socio-culturel Dulcie September au titre des régularisations de flux financiers de 2019

Madame Cathy BRASY: Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Cathy. Des remarques ? Adopté à l'unanimité. Madame Cathy BRASY, Madame Ludivine DEBREYNE, Madame Marie-astrid FOLEY et Madame Annie VANSTEENKESTE.

Nous allons passer au chapitre Environnement et Développement Durable et je vais demander à Monsieur Jacky LERICHE de nous présenter le point suivant la création et composition de la Commission Communale du développement durable.

| Environnement et Développement Durable |

23) Création et composition de la Commission Communale du développement durable

Monsieur Jacky LERICHE : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Jacky. Des remarques ? Adopté à l'unanimité : 29 « pour ». Les candidats élus sont les suivants: Monsieur Jacky LERICHE, Monsieur Quentin RYCKEMBUSCH, Monsieur Jean-marie LIVOURY, Monsieur Anthony BYL, Monsieur Jean- pierre CAMPAGNE, et Monsieur Xavier MYSOET.

Le point suivant est la désignation d’un représentant au sein du Conseil de bien-être des marins de DUNKERQUE et je vais donner la parole à Monsieur Jean-marie LIVOURY.

24) Désignation d’un représentant au sein du Conseil de bien-être des marins de DUNKERQUE

Monsieur Jean-marie LIVOURY : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.Monsieur le Maire : Merci, Jean-marie. Des remarques ? Adopté à l'unanimité : 29 « pour ». Les candidats élus sont les suivants: Monsieur Florent LEFERME et Monsieur Jean-marie LIVOURY. Le point suivant est la désignation de représentants au Comité Local d'Information et de Concertation de la zone Industrialo-Portuaire et je vais donner la parole à Monsieur Jacky LERICHE pour cette délibération.

25) Désignation de représentants au Comité Local d’Information et de Concertation de la zone Industrialo-Portuaire

Monsieur Jacky LERICHE : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Jacky. Des remarques ? Adopté à l'unanimité : 29 « pour ». Les candidats élus sont les suivants : Monsieur Jean-Marie LIVOURY et Monsieur Vincent JEANNEKIN. Le point suivant est la désignation d’un représentant des collectivités territoriales au sein du Grand Port Maritime de DUNKERQUE au sein du troisième collège et je vais laisser la parole à Monsieur Jean-marie LIVOURY.

26) Désignation d’un représentant des collectivités territoriales au sein du Grand Port Maritime de DUNKERQUE au sein du troisième collège

Monsieur Jean-marie LIVOURY : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Jean-marie. Des remarques ? Adopté à l'unanimité : 29 « pour ». Les candidats élus sont les suivants: Monsieur Eric ROMMEL et Monsieur Jean-Marie LIVOURY.

Monsieur Patrice MILLIOT est arrivé à 20h20.

Le point suivant est la désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale d'Information et de la Surveillance (C.L.IS) et je vais redonner la parole à Monsieur Jean- marie LIVOURY.

27) Désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale d'Information et de la Surveillance (C.L.ES)

Monsieur Jean-marie LIVOURY : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Jean-marie. Des remarques ? Adopté à l'unanimité : 29 « pour ». Le candidat élu est le suivant Monsieur Jacky LERICHE.

Le point suivant est la désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale

d'Information auprès des installations nucléaires (CLI) et je vais donner la parole à Monsieur Jacky LERICHE pour présenter cette délibération.

28) Désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale d'Information auprès des installations nucléaires (CLI)

Monsieur Jacky LERICHE : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Jacky. Des remarques ? Adopté à l'unanimité : 29 « pour ».Le candidat élu est Monsieur Jean-marie LIVOURY. Le point suivant est l'avis de la Commune sur l'enquête publique concernant la demande présentée par la société Foncière Axe Nord (SFAN) en vue d'obtenir l'autorisation environnementale unique d'exploiter une plateforme logistique à LOON-PLAGE et je vais redonner la parole à Monsieur Jean-marie LIVOURY pour nous présenter ce point.

29) Enquête publique concernant la demande présentée par la société Foncière Axe Nord (SFAN) en vue d'obtenir l'autorisation environnementale unique d'exploiter une plateforme logistique à LOON-PLAGE - Avis de la Commune

Monsieur Jean-marie LIVOURY : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Jean-marie. Des remarques ? Adopté à l'unanimité. Nous allons passer au chapitre Enseignement avec la désignation d'un représentant de la Commune au

sein du Conseil d'Administration du collège Jean-Rostand.

[ Enseignement ]

30) Désignation d’un représentant de la Commune au sein du Conseil d'Administration du collège Jean-Rostand

Madame Caroline HOOGSTOEL : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Caroline. Des remarques ? Adopté à l'unanimité : 29 « pour ». Les candidats élus sont les suivants: Madame Caroline HOOGSTOEL et Monsieur Éric

ROMMEL.

Le point suivant est la désignation des représentants de la Commune dans les écoles et je vais donner la parole à Madame Sarah LIMOUSIN.

31) Désignation des représentants de la commune dans les écoles

Madame Sarah LIMOUSIN : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Sarah. Des remarques ? Adopté à l'unanimité : 29 « pour ». Les candidats élus sont les suivants :

Pour l'école de PASTEUR :

Titulaire : Monsieur Jean-Luc WOUSSEN ;

Suppléant : Madame Justine LOQUET.

Pour l’école Victor HUGO :

Titulaire : Madame Justine LOQUET.

Suppléant : Monsieur Jean-Luc WOUSSEN.

Pour l’école Gérard PHILIPPE Maternelle et Primaire :

Titulaire : Madame Caroline HOOGSTOEL ;

Suppléant : Madame Sarah LIMOUSIN.

Le point suivant est l'octroi d’une subvention exceptionnelle aux Arts Martiaux Loonoiïs pour la mise en place de sessions de judo pour les écoles élémentaires - année scolaire 2020/2021 et je vais donner la parole à Madame Justine LOQUET.32) Octroi d’une subvention exceptionnelle aux Arts Martiaux Loonoïis pour la mise en place de sessions de judo pour les écoles élémentaires - année scolaire 2020/2021

Madame Justine LOQUET : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Justine. Des remarques ? Adopté à l'unanimité. Le point suivant est la convention avec l'OGEC de l’école du Sacré-Cœur et je vais redonner la parole à Madame Sarah LIMOUSIN.

33) Convention avec l'O.G.E.C de l’école du Sacré Cœur

Madame Sarah LIMOUSIN : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Sarah. Des remarques ? Adopté à l'unanimité. Nous allons passer au chapitre Economie et Finances et je vais donner la parole à Monsieur Patrice MILLIOT pour la création et la composition de la commission communale Economie Finances.

Economie et Finances

34) Création et composition de la commission communale Economie Finances

Monsieur Patrice MILLIOT : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Patrice. Des remarques ? Adopté à l'unanimité : 29 « pour ».

Les candidats élus sont les suivants: Eric ROMMEL, Isabelle FERNANDEZ, Vincent

JEANNEKIN, Sandrine MILLIOT, François ROSSEEL, Caroline HOOGSTOEL, Johann

CARON, Cathy BRASY, Jean Marie LIVOURY et Patrice MILLIOT.

Le point suivant est la mise en place de la commission communale des impôts directs et je laisse la parole à Madame Sandrine FLAVIGNY.

35) Commission communale des impôts directs

Madame Sandrine FLAVIGNY : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Sandrine. Des remarques ? Adopté à l'unanimité : 29 « pour ». Les candidats proposés sont les suivants :

e Commissaires titulaires Commissaires suppléants

1 Tony GIONNANE 1 | Gérard PRUVOST 2 Johann CARON 2 | Christine LAFFONT 3 Jean-Luc WOUSSEN 3 | Yveline VIENNE 4 Quentin RYCKEMBUSCH 4 | Claude LEROY

5 Florent LEFERME 5 | Pierre MILLIOT

6 Vincent JEANNEKIN 6 | Yves MELLIEZ

7 Jacky LERICHE 7_| Clélie KLEINPOORT 8 Annie VANSTEENKESTE 8 | Marie Astrid FOLEYCommissaires titulaires Commissaires suppléants 9 Yohan WILHELM 9 | Patrick LEDEUX 10 | Sandrine MILLIOT 10 | Martine MARQUAILLE 11 | Patrice MILLIOT 11 | Cathy BRASY

12 | Sandrine FLAVIGNY 12 | Justine LOQUET

13 | Laurence BEAURIN 13 | Vincent NORMAND 14 | Jean-Charles MILLIOT 14 | Ingrid CHEVALIER

15 | Aurélie HEBINCK 15 | Anthony BYL

16 | Sarah LIMOUSIN 16 | Jocelyne BRICHE

Le point suivant est le vote du compte de gestion 2019 et je vais donner la parole à Monsieur Patrice MILLIOT.

36) Vote du Compte de Gestion 2019

Monsieur Patrice MILLIOT : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Patrice. Des remarques ? Adopté à l'unanimité. Le point suivant est le vote du compte administratif 2019. Pour ceux qui ne savent pas lors du vote du CA, le maire doit quitter la salle parce que vous allez voter le CA de l’année 2019 donc les comptes du Maire donc je ne peux pas y participer. Je vous demande donc d'accepter comme présidente de séance, Madame Isabelle FERNANDEZ. Etes-vous d'accord ? Je vous remercie. Je laisse la présidence de séance à Madame Isabelle FERNANDEZ.

37) Vote du Compte Administratif 2019

Monsieur le Maire quitte la salle.

Madame Isabelle FERNANDEZ : Merci, Monsieur le Maire. Concernant la délibération du

compte administratif 2019, je vais donner la parole à Monsieur Patrice MILLIOT.

Monsieur Patrice MILLIOT : Merci, Madame la première adjointe. Lecture de la note de

synthèse.

Madame Isabelle FERNANDEZ : Merci, Patrice pour cette présentation très claire du compte administratif 2019. Tout d’abord, je voudrais savoir si vous approuvez ce compte administratif 2019. Adopté à l'unanimité. Ce Compte Administratif est un moment important pour une municipalité car il s’agit de retracer le bilan financier de l’année écoulée. Bien sûr, il y a des choses importantes à retenir comme le non recours à l'emprunt une fois de plus pour cette année, la capacité de désendettement de la Commune est de moins de 1 an, on le signale car c’est remarquable. Il ne suffit pas d’avoir de l'argent maïs il faut l'utiliser à bon escient, de manière rigoureuse et transparente. Au-delà de ces chiffres, ce sont toujours de grands services que nous rendons auprès de la population à des tarifs défiants parfois toutes concurrences d’ailleurs. Je terminerais juste par remercier tous les services qui ont permis de réaliser ce compte administratif et de remercier aussi tous les anciens élus qui étaient là au mandat précédent pour aider, accompagner un bilan de qualité. Merci à tous ceux présents et aussi à ceux qui n’ont pas pu venir aujourd'hui.

Je demande à Monsieur le Maire de revenir dans la salle.Monsieur le Maire : Merci, Isabelle. Je vais m'associer à Isabelle pour remercier l'équipe précédente qui nous a amené à un compte administratif de qualité. C’est vrai que l’équipe précédente vous transmet, à vous, des comptes vraiment très bons. On a pris un peu de retard sur les travaux, là le COVID ne va pas améliorer les délais mais, on devrait pouvoir travailler correctement. Isabelle le disait on est passé à moins d’un an pour notre capacité de désendettement. Pas sur que nous descendons ensemble. Nous avons une bonne gestion. On devra se poser les bonnes questions. Il faut savoir que la Sous-préfecture regarderait la ville de LOON-PLAGE si on dépassait 8 ans en termes de capacité de remboursement. Nous sommes à moins d’un an, à partir de 8 ans il regarde et cela commence à être dangereux en dessus de 12 ans. Vous voyez on a une bonne marge de manœuvre. C'est à nous de décider, cette nouvelle équipe, si à un moment il vaut mieux s’endetter un petit peu vu que les taux sont très bas aujourd’hui pour redonner une dynamique au niveau de nos investissements. Mais de cela, on aura le temps d’en reparler avec les projets avec lesquels vous viendrez tous à la rentrée de septembre. Merci, madame la Présidente pour ce Compte Administratif voté et merci, à Monsieur le Président de Commission de nous avoir présenté clairement ce Compte Administratif. Nous allons passer au point suivant avec l'affectation du résultat et c'est toujours Monsieur Patrice MILLIOT qui va nous présenter ce point.

38) Affectation du résultat pour l'année 2019

Monsieur Patrice MILLIOT : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Patrice. Des remarques ? Adopté à l'unanimité. Le point suivant est le vote des taux d'imposition pour l’année 2020 et je vais donner la parole à Monsieur Yohan WILHELM.

39) Vote des taux d'imposition pour l’année 2020

Monsieur Yohan WILHELM : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Yohan. Des remarques ? Adopté à l'unanimité. Ce sont des taux

qui n’ont pas bougé depuis 25 ans à LOON-PLAGE. Le point suivant est l'approbation du règlement financier et de la commande publique de la ville de LOON-PLAGE et je laisse la parole à Madame Sandrine FLAVIGNY.

40) Approbation du règlement financier et de la commande publique de la ville de LOON-PLAGE

Madame Sandrine FLAVIGNY : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci, Sandrine. Des remarques ? Adopté à l'unanimité. Le point suivant est la création d'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) et je vais laisser la parole à Monsieur Patrice MILLIOT.

41) Création d'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP)

Monsieur Patrice MILLIOT : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Patrice. Des remarques ? Adopté à l'unanimité. Le point suivant est l’actualisation n°2 AP-CP - équipements centraux et je vais redonner la parole à Patrice MILLIOT.42) Actualisation n° 2 AP-CP équipements centraux

Monsieur Patrice MILLIOT : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Patrice. Des remarques ? Adopté à l'unanimité. Le point suivant est l’autorisation permanente donnée à Monsieur le Receveur Municipal aux fins de poursuites des débiteurs de créances non recouvrées et je vais donner la parole à Madame Sandrine FLAVIGNY.

43) Autorisation permanente donnée à Monsieur le Receveur municipal aux fins de poursuites des débiteurs de créances non recouvrées

Madame Sandrine FLAVIGNY : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci, Sandrine. Des remarques? Adopté à l'unanimité. Le point suivant est l'approbation du budget supplémentaire au Budget Primitif 2020 et je vais donner la parole à Monsieur Patrice MILLIOT.

44) Budget Supplémentaire

Monsieur Patrice MILLIOT : Merci, Monsieur le Maire. Lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci, Patrice. Des remarques sur ce budget supplémentaire ? C'est un ajustement par rapport au Budget Primitif, Adopté à l'unanimité.

Ce Conseil Municipal est terminé. Avant de vous passer une information concernant les signatures, je pose ma traditionnelle question: « y'a #'il des questions diverses ou y ‘a-t-il quelqu'un qui souhaite faire une intervention ? » Rien. Je vous en remercie. On va se boire un petit pot, Fabrice est en train de le préparer et je le remercie. Vous avez pu le constater je n’ai pas demandé les masques mais je compte sur vous pour faire attention et de garder cette distanciation de 1 m. Vous avez compris qu’à l'écoute de ce Conseil que la crise que nous avons traversé nous a fait perdre beaucoup de temps, nous avons perdu trois mois. Normalement, ce Conseil Municipal, là, est prévu fin mars juste après l'investiture nous aurions dû voter le compte administratif, le budget supplémentaire et toutes ces désignations fin mars. Nous avons perdu 3 mois, 3 mois dans nos projets parce que tout s’est arrêté pendant un moment. C’est pour cela que mes collègues et moi-même allons-nous rencontrer d'ici septembre pour relancer un peu la dynamique. Nous avions plein de projets pour la rentrée septembre et je ne sais pas si nous pourrons les mettre en place parce qu’il existe encore beaucoup d'incertitude. Aujourd’hui, à priori ça repart, puisque nous devrons nous reposer des questions en bureau, demain soir, concernant les salles, le sport par rapport à l'allocution de notre Président, hier soir, notamment au niveau des écoles car pour LOON- PLAGE c’est impossible et cela sera impossible également pour les 36 000 villes de France, cela ne va pas être possible. Il va falloir qu’il nous donne des éléments nouveaux parce que s’il faut donner à manger à 500 enfants et recevoir 30 enfants par classe en conservant le protocole sanitaire tel qu’il est fait aujourd’hui, c'est impossible. On va attendre encore demain pour savoir si nous avons de nouveaux éléments mais, pour l'instant l'éducation nationale n’en avait pas. On avance pas à pas et nous devons par délégation réfléchir pour avancer en fonction des informations que nous recevons. Mais, si la situation n’évolue pas, on ne peut pas donner à manger aux enfants à partir du 22 ou alors des sandwichs circuit- court (du pain et de la viande de la ville). Il va falloir que nous nous débrouillions. Sinon, il y a pleins de signatures. Contrairement à d'habitude, c'est Justine qui va sedéplacer. Vous restez à votre place pour signer afin de respecter ces règles du protocole. Vous pouvez aller boire un verre de l'amitié pendant que nous procédons aux signatures, On vous rejoint.

Bonne soirée à tous et merci d’être venus.

Il est 21h00. La séance est close.