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Déliberation - DCM 2024 13 vote des subventions 2024 aux associations
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Saint-Pierre-Église.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 13 vote des subventions 2024 aux associations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT-PIERRE-ÉGLISE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Manche
Délibération N°2024-13
Extrait du registre des délibérations
Date de la convocation :
27/03/2024
Date d'affichage :
27/03/2024
Nombre de conseillers :
Elus : 19
En exercice : 19
Présents : 13
Votants : 18
Séance du 3 avril 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le trois du mois d'avril, à 20h, le conseil municipal de la commune de Saint-Pierre-Eglise, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel DENIS, maire.
Etaient présents :
CABART Ludovic, COSTARD Charlotte, DENIS Daniel, DUBOST Jean-François, GUERARD Roland, LARONCHE Ludovic, LE BARON Stéphane, LECLERC Marie-Joëlle, MABIRE Isabelle, MARDOC François, PAPON Anne-Laure, PLANQUE Yves, TRAVERS Rémy.
Etaient absents/excusés : BILLET Anne (pouvoir donné à MABIRE Isabelle), DUPLESSIS Sophie (pouvoir donné à LE BARON Stéphane), LEBIGOT Elodie, FRANKE Véronique (pouvoir donné à LECLERC Marie-Joëlle), MOREL Sophie (pouvoir donné à MARDOC François), POREE Thierry (pouvoir donné à GUERARD Roland).
Secrétaire de séance : GUERARD Roland
Délibération n°2024-13 : Vote des subventions 2024 aux associations |
I. Subventions communales
Associations ue nue Voté en € Proposé en €
ADMR 100 € 100 €
APEL Notre Dame 300 € 300 €
Amicale école publique 500 € 500 €
Athlétisme Tourlaville (trail Tue-Vaques) 100 € 100 €
Boxing Club Anneville-en-Saire 100 € 100 €
Cœur d'enfant 50 € 50 €
Collège Gille de Gouberville 240 € 0 €
Comité des fêtes 2 000 € 2 000 €
Club des aînés- 3ème âge 350 € 350 €
Funky danse 650 € 650 €
Gymnastique Volontaire 750 € 750 €
Jitsu self défense 160 € 160 €
Judo St Pierrais 500 € 500 €
Ligue de l'enseignement 1 551 € 1 551 €
Musikensaire 2 500 € 2 000 €
Panier du Val de Saire 400 € 400 €
Pointe Cotentin Basket 500 € 500 €
Saint-Pierre Badminton 450 € 450 €
Secours catholique 0* 300 €
Secours populaire 300 € 300 €
Accusé de réception en préfecture
050-215005398-20240403-DCM2024-13-DE
Date de télétransmission : 09/04/2024
Date de réception préfecture : 09/04/2024 Délibération N°2024-13
SNSM Fermanville 100 € 100 €
Association Rêves (enfants malades) 100 € 100 €
Tennis de table 350 € 350 €
Tennis St-Pierrais 400 € 400 €
Souvenir français du VDS 100 € D*
UNC anciens combattants 250 € 250 €
UNC anciens combattants section cantonale 400 € 400 €
SOUS-TOTAL 13 201 € 12661 €
Vu l'avis favorable de la commission subventions et de la commission finances élargie,
L'assemblée, à l'unanimité :
- VOTE le versement des subventions aux associations susmentionnées pour les montants figurant au tableau ; - INSCRIT les crédits au budget 2024.
Il. Vote ligne par ligne et hors de la présence des conseillers municipaux intéressés :
BP 2023 BP 2024
Associations o à Voté en € Proposé en €
Comice Agricole
(Monsieur Laronche ayant quitté la salle) 1607 LS
Les Ateliers
(Monsieur Le Baron ayant quitté la salle) 400 € 400 €
Pétanque saint-pierraise
(Monsieur Mardoc ayant quitté la salle) 2sbe 250€
Pointe Cotentin Foot AS
(Monsieur Planque ayant quitté la salle) 1000 € 1 000€
SOUS-TOTAL 2 650 € 2650 €
TOTAL GENERAL 15851€ 1531€ |
Vu l'avis favorable de la commission subventions et de la commission finances élargie,
L'assemblée, à l'unanimité :
- VOTE le versement des subventions aux associations susmentionnées pour les montants figurant au tableau ; - INSCRIT les crédits au budget 2024. Délibération N°2024-13
Subventions dont le versement est transféré de la communauté d'agglomération à la commune :
Ancienne communauté de communes du canton de Saint-Pierre-Eglise
NOM OBJET MONTANT EN €
Musikensaire Culturel 1 500 €
Les Ateliers Solidarité 1 000 €
Comice Agricole St Pierre Eglise Solidarité 300 €
Amicale Des Pompiers St Pierre Eglise Défense incendie 4850 €
Collège Notre Dame Scolaire - collège 3150 €
Collège Gilles De Gouberville Scolaire - collège 8405 €
Collège Gilles De Gouberville - Ass sportive Scolaire - collège 1 500 €
Foyer socio-éducatif Scolaire - collège 240 €
Ass panier du val de saire Solidarité 3 500 €
Accessibilité et sportives et Solidarité 2000 €
Ancienne communauté de communes du Val de Saire
Musikensaire Culturel 1 500 €
Le panier du Val de Saire Solidarité 3 500 €
TOTAL SUBVENTIONS TRANSFEREES 31445 €
TOTAL SUBVENTIONS (compte 6574) 46756 €
L'assemblée, à l'unanimité :
VOTE le versement des subventions aux associations susmentionnées pour les montants figurant au tableau ; INSCRIT les crédits au budget 2024.
Extrait certifié conforme,
A Saint-Pierre-Édglise, le 3 avril 2024.
Le Maire,
Daniel DENIS