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Déliberation - DCM n°2023 11 Vote des subventions 2023 aux associations
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Saint-Pierre-Église.
Lien du pdf (Déliberation - DCM n°2023 11 Vote des subventions 2023 aux associations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNE DE SAINT-PIERRE-ÉGLISE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Manche
Délibération N°2023-11
Extrait du registre des délibérations
Date de la convocation :
30/03/2023
Date d'affichage :
30/03/2023
Nombre de conseillers :
Elus : 19
En exercice : 19
Présents : 16
Votants : 19
Séance du 5 avril 2023
L'an deux mil vingt-trois, le cinq du mois d'avril, à 18h30, le conseil municipal de la commune de Saint-Pierre-Église, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel DENIS, maire.
Etaient présents :
BILLET Anne, CABART Ludovic, COSTARD Charlotte, DENIS Daniel, DUPLESSIS Sophie, GUERARD Roland, LE BARON Stéphane, LEBIGOT Elodie, LECLERC Marie-Joëlle,
MABIRE Isabelle, MARDOC François, MOREL Sophie, PAPON Anne-Laure, PLANQUE Yves, POREE Thierry, TRAVERS Rémy.
Etaient absents/excusés :
DUBOST Jean-François (pouvoir donné à LE BARON Stéphane), FRANKE Véronique (pouvoir donné à DENIS Daniel), LARONCHE Ludovic (pouvoir donné à LECLERC Marie- Joëlle).
Secrétaire de séance : LE BARON Stéphane
Délibération n° 2023-11 : Vote des subventions 2023 aux associations
I. Subventions communales
Vote en assemblée plénière :
Associations De RAS Voté en € Proposé en €
ADMR 100 € 100 €
APEL Notre Dame 300 € 300 €
Amicale école publique 500 € 500 €
Athlétisme Tourlaville (trail Tue-Vaques) 100 € 100 €
Boxing Club Anneville-en-Saire 100 € 100 €
Cœur d'enfant 50 €
Collège Gille de Gouberville 240 €
Comité des fêtes 0 € 2 000 €
Club des aînés- 3ème âge 350 € 350 €
Croix Rouge Aide Ukraine 300 € 0*
Funky danse 650 € 650 €
Gymnastique Volontaire 750 € 750 €
Jitsu self défense 160 € 160 €
Judo St Pierrais 500 € 500 €
Les Ateliers (Mr Le Baron ayant quitté la salle) O* 400 €
Musikensaire 2 500 € 2 500 €
Musikensaire- 10 ans de l'association 100 €
Panier du Val de Saire 400 € 400 €
Pointe Cotentin Basket 500 € 500 €
Saint-Pierre Badminton 450 € 450 €
Sapeurs-pompiers volontaires 1 000 € 0*
Secours catholique 150 € 0*
Accusé de réception en préfecture
050-215005398-20230405-DCM2023-11-DE
Date de télétransmission : 11/04/2023
Date de réception préfecture : 11/04/2023 Délibération N°2023-11
Secours populaire 300 € 300 €
SNSM Fermanville 100 € 100 €
Association Rêves (enfants malades) 100 € 100 €
Tennis de table 350 € 350 €
Tennis St-Pierrais 400 € 400 €
Tennis St-Pierrais - 30 ans du club 300 €
Twyford 120 € 0*
Souvenir français du VDS 150 € 100 €
UNC anciens combattants 250 € 250 €
UNC anciens combattants section cantonale 150 € 400 €
SOUS-TOTAL 10730 € 12450 €
* Pas de demande en 2023
L'assemblée, à l'unanimité :
Vu l'avis favorable de la commission subventions et de la commission finances élargie,
VOTE le versement des subventions aux associations susmentionnées pour les montants figurant au tableau ;
INSCRIT les crédits au budget 2023.
-__ Vote ligne par ligne et hors de la présence des conseillers municipaux intéressés :
L BP 2022 BP 2023
Associations =: ; Voté en € Proposé en €
Comice Agricole 0€ 1 000 €
Pétanque saint-pierraise
(Mr Mardoc ayant quitté la salle) 250 € 250 € Pointe Cotentin Foot AS
(Mr Mardoc et Mr Planque ayant quitté la salle) 1000€ 100€
Pointe Cotentin Foot AS - 100 ans du club 1 000 € (Mr Mardoc et Mr Planque ayant quitté la salle)
SOUS-TOTAL 1250 € 3 250 €
TOTAL GENERAL 11 980 € 15700 €
L'assemblée, à l'unanimité :
Vu l'avis favorable de la commission subventions et de la commission finances élargie,
VOTE le versement des subventions aux associations susmentionnées pour les montants figurant au tableau ;
INSCRIT les crédits au budget 2023. Délibération N°2023-11
IL. Subventions dont le versement est transféré de la communauté d’agglomération à la commune
Ancienne communauté de communes du canton de Saint-Pierre-Eglise
NOM OBJET MONTANT EN €
Musikensaire Culturel 1 500 €
Les Ateliers Solidarité 1000 €
Comice Agricole St Pierre Eglise Solidarité 300 €
Amicale Des Pompiers St Pierre Eglise Défense incendie 4 850 €
Collège Notre Dame Scolaire - collège 3150 €
Collège Gilles De Gouberville Scolaire - collège 8 405 €
Collège Gilles De Gouberville - Ass sportive Scolaire - collège 1 500 €
Ass panier du val de saire Solidarité 3 500 €
Accessibilité -... sportives et Solidarité 2000 €
Ancienne communauté de communes du Val de Saire
Musikensaire Culturel 1 500 €
Le panier du Val de Saire Solidarité 3 500 €
TOTAL SUBVENTIONS TRANSFEREES 31 205 €
TOTAL SUBVENTIONS (compte 6574) 46 905 €
L'assemblée, à la majorité de ses membres présents ou représentés (une personne ne participant pas au vote) :
-_ VOTE le versement des subventions aux associations susmentionnées pour les montants figurant au tableau ;
- INSCRIT les crédits au budget 2023.
Extrait certifié conforme,
A Saint-Pierre-Église, le 5 avril 2023.