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Procès Verbal - PV 2024 11 28
Procès Verbal - PV du 1er aout 2023
Procès Verbal - PV du 31 janvier 2023
Procès Verbal - PV du 28 fevrier 2023
Procès Verbal - PV du 11 septembre 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Vernines.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 11 septembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
République
Française
Département
PUY
DE
DOME
Commune
de
Vernines
Procés-Verbal
Séance
du
11
Septembre
2023
L'an
2023,
le
11
Septembre
à 20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
dûment
convoqué
en
date
du
06/09/2023,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
BONY
Martine,
Maire.
Etaient
Présents
:Mme
BONY
Martine,
Maire,
Mmes
:BEAUDONNAT
Sandrine,
RANDANNE
Caroline,
MM
:BEAUDONNAT
Luc,
FAUGERAS
Florent,
FERRY
Denis,
PIQUET
Loïc,
VOUTE
Benjamin
Etai(en)t
Absent
(s)
:ayant
donné
procuration
:M.
MILLIROUX
Julien
à M.
PIQUET
Loïc
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
BEAUDONNAT
Sandrine
Quorum
:
8 présents
sur
9 afférents
au
Conseil
municipal
Ordre
du
Jour
:
Approbation
PV
dernières
séances
du
CM
Election
Adjoint
Mise
en
place
de
la Nomenclature
M57
Révision
des
Tarifs
Communaux
Coupes
bois
2024
Concessions
Chalets
Lac
Servières
Questions
Diverses
DÉLIBÉRATIONS : n°2023
026
- Election
du
Second
Adjoint
Madame
le Maire
rappelle
que
suite
à la démission
du
second
adjoint,
il y a lieu
de
procéder
à l'élection
d'un
nouvel
adjoint
tel que
défini
par
délibération
n°2020_012.
Monsieur
VOUTE
Benjamin
est
candidat.
Monsieur
VOUTE
Benjamin
est élu
second
adjoint,
à la majorité
des
suffrages
(Pour :
8 - Bulletin
Blanc
:
1) Le
tableau
du
conseil
municipal
sera
modifié
comme
tel.
A
la majorité
(pour :
8 contre
:
0 abstentions :
1)
Après
réception
en
Sous-Préfecture
d'Issoire,
le
13/09/2023
Après
mise
en
ligne,
le
: 14/09/2023
n°2023
027
- Mise
en
Place
de
la
nomenclature
M57
à compter
du
ler
janvier
2024
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l’article
106
III de
la loi
n°
2015-991
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
;
Vu
le décret
n°2015-1899
du
30
décembre
2015
portant
application
du
III de
l'article
106
de
la loi
du
7 août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la République
;
Vu
l’avis
du
comptable
public
du
15/06/2023 ; Exposé
des
motifs
:
En
application
de
l'article
106
II
de
la
loi
n
°2015-9941
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
(NOTRe),
les
collectivités
territoriales
et
leurs
établissements
publics
peuvent,
par
délibération
de
l'assemblée
délibérante,
choisir
d'adopter
le
cadre
fixant
les
règles
budgétaires
et
comptables
M57
applicables
aux
métropoles.
Cette
instruction,
qui
est
la
plus
récente,
la
plus
avancée
en
termes
d'exigences
comptables
et
la
plus
complète,
résulte
d'une
concertation
étroite
intervenue
entre
la
Direction
générale
des
collectivités
locales
(DGCL),
la
Direction
générale
des
finances
publiques
(DGFIP),
les
associations
d'élus
et
les
acteurs
locaux.
Destinée
à
être
généralisée,
la
MS7
deviendra
le
référentiel
de
droit
commun
de
toutes
les
collectivités
locales
d'ici
au
1er
janvier
2024.
Compte
tenu
de
ce
contexte
réglementaire
et
de
l'optimisation
de
gestion
qu'elle
introduit,
il
est
proposé
d'adopter
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
et
l'application
de
la
M57,
à compter
du
ler
janvier
2024
pour
le
budget
principal.
Il
est
également
proposé
de
demander
à expérimenter
le
compte
financier
unique
(CFU)
à partir
des
comptes
de
l’exercice
2024,
pour
ce
budget.
Ceci
étant
exposé,
il y
a
lieu
de
bien
vouloir :
Article
1
: adopter
la mise
en
place
de
la nomenclature
budgétaire
et comptable
de
ta MS7,
pour
le Budget
principal
de
la Commune
de
VERNINES
à compter
du
ler janvier
2024,
Article
2
:demander
l’expérimentation
du
compte
financier
unique
pour
les
comptes
de
l’exercice
2024
des
budgets
figurant
à l’article
1.
Article
3 :
autoriser
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
délégué
à
signer
tout
document
permettant
l'application
de
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
MS7
et
l’expérimentation
du
compte
financier
unique
à compter
du
1£T
janvier
2024,
telle
que
présentées
ci-dessus.
A
l'unanimité
(pour :
9 contre
:
0 abstentions
: 0)
Après
réception
en
Sous-Préfecture
d'Issoire,
le
13/09/2023
Après
mise
en
ligne,
le
: 14/09/2023
n°2023_028
- Tarifs
du
Service
de
Garderie
Périscolaire
Année
Scolaire
2023-2024
Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
la
mise
en
place
du
service
de
garderie
périscolaire
à Vernines
avant
et
après
les
heures
d'école,
pour
les
familles
du
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal. Madame
le Maire
rappelle
les
délibérations
précédentes.
Madame
le
Maire
présente
le
projet
de
réglement
intérieur
et
de
formulaire
d'inscription
au
service
de
garderie
périscolaire
de
Vernines.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide :
e
du
tarif au
forfait
de
1,50
€
le matin
et
1,50
€
le soir
par
enfant,
e
des
horaires
de
la garderie
périscolaire
de
Vernines
: Lundi,
Mardi,
Jeudi
et
Vendredi
de
7h30
à 8h35
et de
16h40
à 18h30,
+
que
les
enfants,
inscrits
au
transport
scolaire
et
ne
l'utilisant
pas
et
les
enfants
ne
prenant
pas
le
transport
scolaire,
qui
arrivent
avant
8h35
ou
qui
sont
présent
après
16h40,
seront
inscrits
comme
fréquentant
le service
de
garderie
périscolaire, e
que
les
parents
ayant
rendez
vous
avec
les
enseignants
pourront
confier
leurs
enfants
au
service
de
garderie
périscolaire
à titre
gracieux,
e
du
réglement
intérieur
et
du
formulaire
tel
que
présenté,
e
que
la
garderie
aura
lieu
dans
les
locaux
de
l'école,
e
que
la
facturation
sera
réalisée
régulièrement
et
au
plus
tard
en
décembre
et
juillet
de
l'année
scolaire
en
cours.
A
l'unanimité
(pour
: 9 contre
:
0 abstentions
: 0)
Après
réception
en
Sous-Préfecture
d'Issoire,
le
13/09/2023
Après
mise
en
ligne,
le
: 14/09/2023
n°2023
029
- Tarif des
Repas
de
Cantine
- Année
Scolaire
2023-2024
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
décret
n°
2006-753
du
29
juin
2006
a
abrogé
le
décret
n°2000-672
du
19
juillet
2000
qui
encadrait
l'augmentation
du
prix
des
repas
à la
cantine
suivant
un
taux
fixé
par
arrêté
ministériel.
Le
prix
est
donc
désormais
fixé
sous
la
seule
responsabilité
de
la
collectivité
territoriale,
tout
en
respectant
l'article
2 du
décret
(le
prix
ne
peut
dépasser
le
coût
du
repas
par
usager).
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
repas
servi
par
la
Maison
Familiale
Rurale
de
Vernines
est
actuellement
facturé
à la
commune
4.81
€
par
enfant.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
e
décide
de
fixer
le
prix
du
repas
à
la
cantine
à
3.90
€
(trois
euros
et
quatre-vingt-dix
centimes)
pour
l'année
scolaire
2023-2024,
e
autorise
Madame
le Maire
à signer
la convention
cantine
avec
la MFR
A
l'unanimité
(pour
:
9 contre
:
0 abstentions
: 0)
Après
réception
en
Sous-Préfecture
d'Issoire,
le
13/09/2023
Après
mise
en
ligne,
le
: 14/09/2023
n°2023_030
- Tarif EAU
- Année
2023
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'actualiser
les
prix
liés
à
la
consommation
d'eau
pour
l'année
2023
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
de
fixer
les
prix
suivants :
e
Abonnement
annuel
: 20
€ (vingt
euros)
par
compteur
e
Consommation
par
abonné
:
- de
0
à
120
m
: 1.20€/m°
- de
120
à 600
m°
: 0.40€/m°
- au
dessus
de
600m°
: 0.20€/m°
e
Redevances
facturées
aux
abonnés
et reversées
à l'Agence
de
l'Eau
:
- redevance
pour
prélèvement
sur
la ressource
en
eau
: 0.05€/m
- redevance
pour
modernisation
des
réseaux
de
collecte :
0.16€/m°
- redevance
pour
pollution
de
l'eau
d'origine
domestique
: 0.23€/m° Le
Conseil
Municipal
précise
que
la
redevance
pour
prélèvement
sur
la
ressource
en
eau
sera
imputée
sur
tous
les
mètres
cubes
facturés.
A
l'unanimité
(pour :
9 contre
:
0 abstentions
: 0)
Après
réception
en
Sous-Préfecture
d'Issoire,
le
13/09/2023
Après
mise
en
ligne,
le
: 14/09/2023
n°2023
_031
- Tarifs
pour
Raccordements
aux
réseaux
d'Eau
et
d'Assainissement
Collectif
- Année
2023Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
délibérations
précédentes
fixant
les
tarifs
pour
les
raccordements
aux
réseaux
d'eau
et
d'assainissement
collectif.
Madame
le
Maire
propose
de
réviser
ces
tarifs.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
qu'à
compter
du
15/09/2023 :
+
à chaque
demande
de
raccordement
aux
réseaux
pour
une
maison
d'habitation
(résidence
principale
ou
secondaire
/ logement
vacant),
la commune
assurera
l'extension
et
installera
un
compteur
d'eau
et/ou
un
collecteur
pour
les
eaux
usées
en
limite
de
propriété,
+ __
le tarif de
raccordement
est
fixé
à
1
100
€ (mille
cent
euros)
pour
l'assainissement
collectif,
+
le
tarif
de
raccordemement
pour
l'eau
potable
des
nouvelles
maisons
d'habitation
est
fixé
à
1
100
€
(mille
cent
euros)
forfaitairement
(compteur
compris)
pour
les
30
premiers
mètres.
Chaque
mètre
supplémentaire
sera
facturé
25
€ (vingt
cinq
euros),
+
le
tarif
de
la
remise
en
état
du
raccordement
pour
l'eau
potable
des
maisons
d'habitation
(logements
vacants)
en
rénovation
est fixé
à 800€
(huit
cents
euros),
+
pour
les
parcelles
non
constructibles,
selon
le document
d'urbanisme
de
la commune,
chaque
demande
de
raccordement
au
réseau
d'eau
potable
fera
l'objet
d'une
étude
de
faisabilité
technique
et
budgétaire
et d'une
décision
du
conseil
municipal.
A
l'unanimité
(pour :
9 contre
: 0 abstentions
: 0)
Après
réception
en
Sous-Préfecture
d'Issoire,
le
13/09/2023
Après
mise
en
ligne,
le
: 14/09/2023
n°2023_032
- Tarifs
des
Concessions
au
Cimetière
Communal
Madame
le
Maire
rappelle
les
délibérations
précédentes
fixant
les
tarifs
des
concessions
au
cimetière
communal
et
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
réviser
les
tarifs.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
porter
à
compter
du
01/09/2023,
les
tarifs
au
cimetière
à
:
Pour
les
concessions
- concession
trentenaire
:50
€
le
m?
- concession
à perpétuité
:100
€
le
m2
Pour
le Columbarium
:
- concession
pour
15
ans
: 300
€
- concession
pour
30
ans
: 600
€
- concession
pour
50
ans
: 800
€
- plaque
d'inscription
: 60
€
Pour
le Jardin
des
souvenirs
:
- dispersion
des
cendres
et plaque
d'inscription
: 60
€ Le
Conseil
Municipal
décide
aussi
d'attribuer
la totalité
du
produit
des
concessions
funéraires
au
budget
communal. A
l'unanimité
(pour
: 9 contre
:
0 abstentions
: 0)
Après
réception
en
Sous-Préfecture
d'Issoire,
le
13/09/2023
Après
mise
en
ligne,
le
: 14/09/2023
n°2023
_033
- Assiette
des
Coupes
2024
pour
les
Forêts
relevant
du
Régime
Forestier
Madame
le Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
programme
de
coupe
proposé
pour
l’année
2024
par
l’Office
National
des
Forêts
pour
les
forêts
relevant
du
régime
forestier,
proposition
jointe
à
la
présente
délibération.
Madame
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
les
modes
de
ventes
à l'ONF
ont
évolué
depuis
le
01/01/2019.
Les
ventes
par
adjudication
ou
appels
d’offre
prennent
désormais
la forme
de
ventes
publiques
de
gré
à gré
par
soumissions
avec
mise
en
concurrence.
Les
ventes
de
gré
à
gré
hors
ventes
publiques
(ventes
« simples
»)
restent
également
en
vigueur,
pour
pouvoir
commercialiser
des
lots de faible valeur
ou
restés
invendus.
Madame
le
Maire
précise
que
pour
les
bois
vendus
ou
délivrés
façonnés
une
délibération
complémentaire
sera
nécessaire
pour
fixer
les
conditions
d’exploitation
(à
l’entreprise,
en
régie,
maîtrise
d’œuvre,
financement
..).
Madame
le
Maire
rappelle
que
la
délivrance
de
produits
(art.
L
145-1
à
145-3
du
code
forestier)
correspondants
à des
bois
de
qualité
"chauffage"
doit
faire
l'objet
d'une
délibération
afin
de
fixer
le
rôle
d’affouage
ainsi
que
les
modalités
de
réalisation
de
l’affouage
(règlement
d’affouage
dont
mode
de
partage,
désignation
des
bénéficiaires
solvables,
montant
des
taxes
d’affouages
.…..).
De
plus,
les
bois
délivrés
ne
peuvent
être
utilisés
que
pour
les
besoins
ruraux
et
domestiques
des
bénéficiaires
qui ne
peuvent
en
aucun
cas
les revendre.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
e
Accepte
l’ensemble
des
propositions
de
coupes
comme
mentionnées
à
la
proposition
jointe
à
la
présente
délibération,
concernant
l'assiette
de
coupes
et leur
destination
et mode
de
vente,
pour
l'année
2024,
e
Accepte
l’ensemble
des
destinations
de
coupes
comme
mentionnées
à
la
proposition
jointe
à
la
présente
délibération
e
Fixe
la délivrance
de
produits
correspondants
à des
bois
de
qualité
"chauffage"
ultérieurement
au
vu
des
données
du
martelage.
A
l'unanimité
(pour
: 9 contre
: 0 abstentions
: 0)
Après
réception
en
Sous-Préfecture
d'Issoire,
le
13/09/2023
Après
mise
en
ligne,
le
: 14/09/2023
n°2023
_034
- Indemnités
de
Fonction
du
Maire
et des
Adjoints
Conformément
à
la
délibération
2020_033,
le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
fixe,
conformément
au
barème
fixé
par
les
articles
L.2123-23
et
L.2123-24
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le montant
des
indemnités
pour
l'exercice
des
fonctions
:
e
de
Maire
au
taux
de
17%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique,
°
des
Adjoints
au
taux
de
9,9%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique. A
l'unanimité
(pour
:
9 contre
:
0 abstentions
: 0)
Après
réception
en
Sous-Préfecture
d'Issoire,
Le
15/09/2023
Après
mise
en
ligne,
le
: 18/09/2023
QUESTIONS
DIVERSES
:
—
Approbation
du
PV
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
09/06/2023 :
à l'unanimité
—
Approbation
du
PV
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
01/08/2023:à
la majorité
(8
pour,
labstention)
—
Vitesse
autorisée
en
Agglomération
Madame
le
Maire
souhaite
avoir
l'avis
du
Conseil
Municipal
sur
la
vitesse
autorisée
à
l'intérieur
des
villages
et du
bourg
de
la commune.
Après
discussion,
les
élus
souhaitent
majoritairement
le
maintien
de
la
vitesse
à
50km/h
(6
pour),
contre
30
km/h
(3
pour).
—
Sinistre
Salle
Maxime
COUDERT
Les
élus
échangent
sur
le
dégât
des
eaux
survenu
à
la
salle
Maxime
COUDERT
et
l'opportunité
de
remettre
un
parquet.
—
Organisation
des
Jeux
Dômes
Sancy
Artense
Le
passage
de
la
flamme
est
prévu
le
28
octobre
2023
sur
Vernines.
L'organisation
sera
précisée
ultérieurement. —
Vie
Associative Communale
Une
réunion
d'échanges
avec
les
associations
est
prévue
Le
6 octobre.
L'invitation
leur
sera
transmise
dans
les meilleurs
délais.
—
Mise
en
place
de
bacs
d'ordures
ménagères
Madame
le
Maire
fait
part
du
courrier
du
SMCTOM
de
la
Haute
Dordogne
concernant
la
possibilité
de
rajouter
des
bacs
d'ordures
ménagères
sur
la commune.
Les
élus
sont
chargés
de
recenser
les
besoins
dans
chaque
village
afin
de
répondre
au
SMCTOM.
—>
Finances
La
Mairie
a
été
destinataire
d'un
facture
d'honoraire
d'un
montant
de
105€
de
la
clinique
vétérinaire
des
Chambons
à Pontgibaud
pour
l'euthanasie
et
l'incinération
d'un
chat
porté
par
un
habitant
de
la commune.
Les
élus
rappellent
que
la commune
a une
convention
avec
le
cabinet
vétérinaire
de
Rochefort
Montagne,
et qu'il
y a lieu
dans
de
telles
circonstances
de
se
raprocher
de
la Mairie
pour
plus
d'informations.
Séance
levée
à:
22:30
Procés-Verbal
arrêté le 1/10/2023
Le
Président
Le
Secrétaire
BONY
Martine,
Maire
Mme
BEAUDONNAT
Sandrine
nt