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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion Conseil 09 MARS 2020
Document publié le Lundi 9 mars 2020 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion Conseil 09 MARS 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
09
mars
2020
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 09
mars
2020
à 20
heures
30.
Présents : Mrs
Didier
CAMPILLO,
Christian
DAVAT,
Pascal
CLERT,
Mme
Christelle
COCHET,
Mr
Jean-
Philippe
FRAIX-BURNET,
Mmes
Monique
GRUMEAU,
Bernadette
GUEYRAUD,
Mr
Jean-
Michel
LEON
et Mme
Cécile
TRAHAND.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(secrétaire
de
mairie)
Absents
excusés
: Mr
Pierre
GERARD,
excusé
donne
pouvoir
à
Jean-Michel
LEON
et
Mme
Julie
MORAND),
excusée
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la
nomination
de
Mr
Jean-Philip
FRAIX-BURNET
à
la
fonction
de
secrétaire
de
séance. Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
11
février
2020 :
Monsieur
le premier
Adjoint
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
cette
séance.
Monsieur
le Maire,
ne
pouvant
être
présent
à cette
dernière
réunion,
a rédigé
le mot
suivant
qui
a été
lu en
début
de
séance :
« Bonsoir
mesdames
et messieurs
les
conseillers
Pour
ce
dernier
conseil
municipal
je
ne
pourrai
pas
être parmi
vous !
Je
le regrette
mais
ma
fracture
de
malléole
me
fait
souffrir
surtout
en
fin
de journée.
Je
voudrai
vous
adresser
mes
remerciements
pour
toutes
les
actions
que
chacune
et chacun
d’entre
vous
avez
menées
afin
que
tous
les projets
communaux
soient
une
réussite.
À
ceux
qui,
comme
moi,
quittent
cette
assemblée
je pense
qu’ils
ont
acquis
une
expérience
de
la vie
communale
et je
leur
souhaite
réussite
dans
leurs
projets
personnels.
Pour
ceux
qui
restent
je
leur
souhaite
dans
une
équipe
renouvelée
de
poursuivre
les
actions
en
faveur
du
bien
être
des
arithoises
et des
arithoïis.
De
plus,
j’adresse
mes
plus
sincères
remerciements
à
Bernadette
pour
toute
l’aide
qu’elle
m’a
apportée
au
cours
de
ces
4
années,
c’est
un
élément
de
valeur
sur
lequel
on
peut
compter
et
vous
conseille
de
bien
l’intégrer
dans
la nouvelle
équipe.
Concernant
la
gestion
du
cas
de
coronavirus
à
Arith,
Didier
vous
apportera
des
précisions
sur
la
façon
dont
nous
avons
traité
le problème
en
liaison
permanence
avec
l’ARS
et la Préfecture.
»
Monsieur
Didier
Campillo
et
Madame
Cécile
Trahand,
Adjoints,
apportent
des
précisions
aux
membres
du
conseil
municipal
sur
la façon
dont
a été
traité
le problème
en
lien
avec
le
coronavirus
en
liaison
permanente
avec
l’ARS
et la Préfecture
de
la Savoie.
Monsieur
le Maire a
été
informé,
dans
la soirée
d’hier
soir par
un
médecin
de
l’ARS
d’une
personne
atteinte
du
COVID-19
sur
le
territoire
de
la
commune.
Mercredi
matin,
les
élus
ont
contacté
les
services
de
la
Préfecture.
Dans
la
matinée,
un
premier
communiqué
de
presse
a
été
fait
par
les
services
de
la
Préfecture
informant
que
deux
personnes
originaires
de
Savoie
étaient
atteintes
du
COVID-19.
Un
communiqué
de
presse
a
été
rédigé
par
les
élus
et
adressé
aux
services
de
la
Préfecture
pour
validation.
Ce
communiqué
a été
publié
à midi
avant
le nouveau
communiqué
de
13
heures
de
la Préfecture
citant
les
communes
concernées. 1°
Travaux
:
Multi
usage
du
chemin
du
Mariet:
trois
bureaux
d’étude
ont
répondu.
Monsieur
Pierre
Paccard,
PNR,
en
a fait
l’analyse :
o
Guillaume
Rochelot
a
présenté
une
offre
s’élevant
à
12925
€
HT
avec
un
délai
d’intervention
de
26 jours
#2,
o
l'Atelier
du
Territoire
a
présenté
une
offre
s’élevant
à
15
425
€
HT
avec
un
délai
d’intervention
de
22 jours
#2,
o
Territoires
Avenir
a
présenté
une
offre
s’élevant
à
25
650
€
HT
avec
un
délai
d’intervention
de 28 jours
2.
Pierre
Paccard
a
recherché
d’autres
financements
qui
porteraient
le
laisser
à
charge
de
la
commune
à 6
979
€ TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
retient
l’offre
de
Guillaume
Richelot
pour
un
montant
de
12
925
€ HT.
2°
Compte
Administratif
2019 :
æ
Budget
Commune
: Excédent
de
fonctionnement
: 452
705,24
€
Déficit
d'investissement :
298
380,79
€
Restes
à Réaliser
Dépenses
:
57
588,80
€
Le
Compte
Administratif
2019,
ainsi
que
le
Compte
de
Gestion
tenu
par
Monsieur
Daniel
GUSTAVE,
Receveur
Municipal,
a été
voté,
hors
de
la présence
de
Monsieur
le premier
Adjoint,
à
l’unanimité. 3°
Taux
d’imposition
2020 :
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
de
ne
pas
augmenter
les
taux
d’imposition
pour
l’année
2020,
à savoir :
+
Taxe
Foncier
Bâti
: 12,94
%
“
Taxe
Foncier
Non
Bâti
: 106,19
%
4°
Budget
Primitif 2020 :
+
Budget
Commune
: Section
de
fonctionnement
: 387
235
€
Section
d’investissement
:
632
474
€
Le
Budget
Primitif 2020
a été
voté
à dix
voix
pour.
5°
CCAS : “
Compte
Administratif
2019
: Excédent
de
fonctionnement
: 511,69
€
+
Budget
Primitif 2020
: Section
de
fonctionnement
:
546€
6°
Travaux : +
ONF:
les
adjoints
ont
rencontré
Monsieur
Cottarel
de
l'ONF
qui
va
essayer
de
procéder
à la
vente
des
coupes
des
parcelles
4
et 5,
rappelant
aux
élus
le
dépérissement
de
notre
forêt.
La
parcelle
4
est déjà
martelée
et la parcelle
5 est à marteler.
Réserve
incendie:
elle
a
été
complétement
vidée
et
il
y
a
à
nouveau
de
l’eau
dedans.
Il
conviendrait
de
faire
des
essais
afin
de
rechercher
une
éventuelle
fuite
provenant
du
bassin.
+
Fuite
d’eau
devant
Mairie
: lors
des
travaux
de
réparation,
l’entreprise
TPLM
s’est
aperçu
que
le
tuyau
d’eau
pluviale
se
situait
sous
l’emprise
de
la
future
rampe
d’accessibilité
de
l’accueil
de
la mairie
Des
travaux
d’un
montant
de
2 472.50
€ HT
ont
été
réalisés
pour
dévier
ce
tuyau.
+
Bâtiment
communal
Chef-Lieu
:
l’escalier
pour
l’accès
aux
combles
a
été
posé
par
l’entreprise
Prunier.
Jean-Claude
va
le
vitrifier
et,
dans
les
combles,
quatre
emplacements
seront
matérialisés.
Après
quoi,
une
réunion
avec
les
locataires
sera
prévue.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à vingt-deux
heures
trente.
Le
Maire
adjoint,
Didier
CAMPILLO