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Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL 23 JUILLET
Compte-Rendu - Compte Rendu conseil municipal 01.09.2015
Document publié le Mardi 1 septembre 2015 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu conseil municipal 01.09.2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
01
septembre
2015
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le O1
septembre
2015
à 20
heures
30.
Présents : Mrs
CAMPILLO
Didier,
CLERT
Pascal,
DAVAT
Christian,
Mme
COCHET
Christelle,
Mrs
FRAIX-BURNET
Jean-Philip,
GERARD
Pierre,
Mmes
GRUMEAU
Monique,
GUEYRAUD
Bernadette,
Mr
LEON
Jean-Michel,
Mmes
MORAND
Julie
et TRAHAND
Cécile.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents : Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
Ia nomination
de
TRAHAND
Cécile
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
07
juillet 2015 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
Maire,
après
avoir
rappelé
l’ordre
du jour,
en présente
tour
à tour
les
différents
points.
1° AFFAIRES
SCOLAIRES
: Madame
Anne
THIVILLIER
a été
embauchée,
à compter
du
31
août
2015,
en
tant
qu’Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
(ATSEM)
à
raison
de
20
heures
par
semaines
scolaires,
soit
15
heures
75
annualisées.
Cette
personne
vient
en
aide
à
l’enseignant
de
la classe
des
GS,
CP
et CE.
Il y
a cette
année
48
enfants
sur
le
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
(RPT)
Arith
—
Saint
François
de
Sales
— Le
Noyer,
18
dans
la classe
des
CE2,
CMI
et CM2
et 30
dans
la classe
des
GS,
CP
et CEL.
2 TRAVAUX :
+
Appartement
n°2
dans
le
bâtiment
de
l’ancien
presbytère:
les
travaux
de
plomberie
qui
consistaient
à faire
un
branchement
pour
un
lave-linge
et
un
lave-vaisselle
ont
été
réalisés.
Les
travaux
d'électricité,
mise
aux
normes
de
l’installation,
sont
en
cours.
En
ce
qui
concerne
les travaux
de
peinture,
ceux-ci
devraient
reprendre
courant
novembre.
Bâtiment
de
l’ancien
presbytère
: une
main
courante
va
être
installée
dans
les
escaliers.
Enrobé
: suite
à la visite
de
la commission
des
travaux
afin
de
voir
à quels
endroits
l’enrobé
serait
à
refaire,
des
entreprises
ont
été
consultées
pour
que
nous
puissions
engager
les
travaux
avant
la fin
de
l’été.
À
ce jour,
nous
avons
reçu
un
seul
devis.
Il est
rappelé
que
les
travaux
doivent
être
réalisés
avant
octobre
afin
que
l’on
puisse
percevoir
le
solde
de
la
subvention.
%
Chemin
des
Mugnières
: les
travaux
de
remise
en
état
de
ce
chemin
vont
être
engagés.
Ils
seront
pris,
en
partie,
en
charge
par
Savoie
Grand
Revard,
puisque
ce
chemin
va
être
utilisé
par
les
chiens
de
traineaux
en
hiver,
mais
le
dossier
est
porté
par
la
commune
d’Arith.
Un
dossier
de
consultation
a été
établi
et adressé
à diverses
entreprises.
æ
Accessibilité
bâtiment
Mairie
—
Ecole:
il
est
rappelé
qu’un
Agenda
d’Accessibilité
Programmée
(Ad’Ap)
doit
être
établi,
pour
le
27
septembre
2015,
par
tous
les
propriétaires
ou
exploitants
d’établissements
recevant
du
public
(ERP)
qui
ne
respectaient
pas
leurs
obligations
d’accessibilité
au
31
décembre
2014.
# # La
SICA
avait
été
mandatée
pour
ce
dossier
et
Monsieur
le
Maire
devrait
rencontrer
prochainement
Monsieur
Benone.
A
priori,
les
travaux
permettant
l’accessibilité
de
la Mairie
à toutes
personnes
consisteraient
en
l’installation
d’un
ascenseur
en
extérieur.
Il est
fait
remarquer
que
la
solution
de
l’ascenseur
risque
de
dénaturer
le bâtiment
et le
coût
de
cet
équipement
serait
très
important.
D’autres
hypothèses
sont
encore
étudiées
(mise
en
place
d’un
bureau
d’accueil
en
rez
de
chaussée
.….).
+
Réfection
de
la
cour
de
l’école:
ces
travaux
pourraient
entrer
dans
le
cadre
du
Fonds
Départemental
pour
l’Equipement
des
Communes
(FDEC)
et
ainsi
bénéficier
d’une
subvention.
Différentes
entreprises
ont
été
contactées
afin
d’obtenir
un
devis
avec
deux
variantes
: soit
un
enrobé
est refait
directement
sur
la cour
existante,
soit
un
enrobé
est
refait
après
avoir
réduit
la pente
de
la cour.
Les
dossiers
de
demande
de
financement
sont
à rendre
pour
le 30/09/2015
*
Eclairage
public
: un
devis
avait
été
demandé
à l’entreprise
Porcheron
pour
la modification
de
l’éclairage
public,
à savoir
le
remplacement
des
candélabres
(pour
lesquels
les
ampoules
actuelles
ne
seront
bientôt
plus
disponibles)
et la possibilité
d’éteindre
l’éclairage
public
une
partie
de
la
nuit.
Ce
devis
s’élève
à
17
556,67
€
HT.
Le
conseil
municipal
décide
de
n’engager
que
les
travaux
permettant
d’éteindre
l’éclairage
public
une
partie
de
la
nuit,
ce
pour
un
montant
de
1 801,52
€
HT.
Un
arrêté
du
Maire
sera
pris
afin
de
fixer
les
modalités
(horaires
...),
une
information
sera
faite
à
la
population
et
des
panneaux
seront
implantés
aux
entrées
de
village.
3°
ORDURES
MENAGERES
: la communauté
de
communes
du
cœur
des
Bauges
se
dirigerait
vers
l’installation
de
colonnes
semi-enterrées.
Elle
estime
qu’il
en
faudrait
4
sur
notre
commune
et
propose
d’en
mettre
2
au
chef-lieu
(là où
sont
actuellement
les
poubelles
et les
bennes
de
tri
sélectif
et
de
verres),
une
à
Montagny
et
une
vers
l’Eglise.
Cette
proposition
n’est
pas
satisfaisante
pour
différentes
raisons
notamment
foncières.
Le
conseil
municipal
souhaiterait
que
tout
soit
regroupé
sur
un
seul
site
(voir
si cela
serait possible
vers
« la Vérette
»).
Le
conseil
municipal
s’interroge
également
sur
le devenir
de
la gestion
des
OM.
Dans
l’hypothèse
où
la Communauté
de
Communes
resterait
« indépendante
» (si elle
n’est
pas
obligée
de
fusionner
avec
une
autre
intercommunalité
dans
le cadre
de
la loi NOTREe)
continuera-t-elle
à gérer
en
direct
les
OM
ou
bien
ce
service
sera-t-il
géré
par
une
société
privée
?
4°
VENTE
DE
BOIS :
cette
année
la
vente
aura
lieu
le
mardi
29
septembre
2015
à
Rumilly.
La
commune
a mis
en vente
une
coupe
dans
la forêt
de
Prépoulain.
5°
APPROVISIONNEMENT
EN
PLAQUETTES
BOIS
POUR
LA
CHAUFFERIE
: nous
venons
de
recevoir
un
courrier
de
la part
de
Monsieur
Mathieu
Franc
(exploitant
forestier
—
vente
de
bois
énergie)
nous
informant
que,
depuis
qu’il
a l’exploitation
de
la plateforme
bois
intercommunale
à la
Compote
en
Bauges
disposant
d’un
pont
à bascule,
la tarification
pourra
se
faire
au
Mégawatt
PCI
par
tonne
ou,
comme
par
le
passé,
toujours
à
la
MAP
(Mètre
Cube
apparent
de
Plaquettes).
Le
conseil
municipal
retient
l’offre
de
prix
au
Mégawatt
PCI
par
tonne.
6°
DIVERS : +
Foire
de
Savoie
: la journée
des
élus
aura
lieu
le
12
septembre
2015.
“
Lors
de
la
création
de
la
bibliothèque,
une
convention
portant
soutien
à
la
création,
au
développement
et à l’animation
d’une
bibliothèque
de
lecture
publique
avait
été
signée
avec
l’Assemblée
des
Pays
de
Savoie.
Cette
convention
ayant
expiré,
il convient
de
la renouveler.
Après
lecture
de
la
nouvelle
convention
portant
soutien
à
la
lecture
publique,
le
Conseil
Municipal,
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
cette
convention
avec
le Département.
5
+
+
AQË
DE
Lo
L'ordre
du jour
étant
épuisé fa Séance
ésà
evée
à 23
heures.
Le
Maire,
J.M.
LEON
Ste