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Convocation - rNY8Q%3D%3D
Document publié le Jeudi 4 août 2022 par la commune de Cappelle-en-Pévèle.
Lien du pdf (Convocation - rNY8Q%3D%3D)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Énergies, Institutions publiques,
COMMUNE DE CAPPELLE-EN-PÉVÈLE
SÉANCE DU 4 AOÛT 2022
CONVOCATION DU 29 JUILLET 2022
Le 4 août 2022, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle du conseil en mairie de Cappelle-en-Pévèle.
Présidence de Monsieur Bernard CHOCRAUX, Maire.
Nombre de Conseillers : 19
PRÉSENTS :
M CHOCRAUX, M DESPREZ, M BAERT, Mme GELEZ, M CHACORNAC, M LAGANGA, Mme BROUTIN,
Mme CARON, Mme PERAL, Mme SINIARSKI, Mme DELTOUR
ABSENTS :
M ROCHE, Mme THELLIER-CUVELIER, Mme DA SILVA MARTINS, M GOHIER, M OLIVE, M BOUVRY, M HENRIQUET, Mme DELATRE
PROCURATIONS :
M. ROCHE à Mme CARON
M GOHIER à M CHACORNAC
Mme THELLIER-CUVELIER à M CHOCRAUX
Secrétaire de séance : Céline SINIARSKI
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h00.
Il remercie les élus de leur présence.
Le feu d‘artifice du 14/7 s'est bien passé.
Il y a eu un feu d'artifice organisé sans autorisation rue Guy Moquet le week-end dernier. M. le
Maire ira voir les organisateurs pour leur expliquer qu'il faut demander une autorisation en mairie et les risques liés en période de canicule notamment.
Monsieur le Maire remercie JF LENGLET et M. HUIGUES pour leur travail.
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 juillet 2022.
2. Attribution du marché de travaux pour la réalisation des nouveaux bâtiments des
services techniques.
1® point : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 Juillet 2022.
Monsieur le Maire rappelle les points abordés lors du précédent Conseil Municipal et demande s’il
y à des questions.
Séance du Conseil Municipal — Jeudi 4 Août 2022
1/8 Adopté 13 voix pour 1 abstention (Mme SINIARSKI).
2ème point : Attribution du marché de travaux pour la réalisation des nouveaux bâtiments des
services techniques.
Monsieur le Maire informe les conseillers que la commune s’est engagée dans la construc-
tion d’un bâtiment neuf pour accueillir les services techniques. Le bâtiment actuel étant
vétuste, sous dimensionné et inadapté aux besoins de la commune.
Monsieur le Maire rappelle qu’une consultation en procédure adaptée a été lancée le 25
mai 2022 pour une remise des offres le 24 juin 2022 à 12h. Il s'agit d’un marché alloti (11
lots).
Consultation à laquelle 25 entreprises ont candidaté.
Lot n°1 - Gros-œuvre :
Lot n°2 - Ossature bois - Bardage :
Lot n°3 - Etanchéité :
Lot n°4 - Menuiseries extérieures Serrurerie :
Lot n°5 - Portes sectionnelles - Portail
2 candidats
3 candidats
4 candidats
3 candidats
Aucune candidature
Lot n°6 - Plêtrerie - Menuiseries intérieures : 3 candidats
Lot n°7 - Carrelage - Faïences : 2 candidats
Lot n°8 - Electricité : 1 candidat
Lot n°9 - Panneaux photovoltaïques : 2 candidats
Lot n°10 - Plomberie sanitaire - Chauffage — Ventilation 2 candidats
Lot n°11 — VRD 3 candidats
Les critères d'analyse étaient les suivants :
1. Prix 40%
2. Valeur technique 45%
Sous-critère n°1 : Méthodologie de travail - Gestion de chantier 25%
Sous-critère n° 2 : Qualité et origine des matériaux,
démarche environnementale 10%
Sous-critère n°3 : Intégration des dispositions de sécurité dans
la prestation
3. Valeur délais 15%
10%
Séance du Conseil Municipal — Jeudi 4 Août 2022
2/8 Après présentation du rapport d'analyse des offres, le conseil municipal vote avec 14 voix
pour.
- décide d'attribuer le marché aux prestataires suivants :
Lot n°1 - Gros-œuvre
Entreprise METROPOLE CONSTRUCTION, sise : 2 RUE BOUCICAUT -— 59100 ROUBAIX
Pour un montant de 114620,36 € HT soit 137 544.43 € TTC.
Lot n°2 - Ossature bois - Bardage :
Entreprise, HAUTS DE BOIS sise : 112, avenue Marceau — 59130 Lambersart
Pour un montant de 214942,49€ HT soit 257 930.99 € TTC.
La variante n’est pas retenue.
Lot n°3 - Etanchéité :
Entreprise, EIRL NASS ETANCHE sise : 2 bis Carreau fosse 8 de Dourges 62141 EVIN MALMAISON
Pour un montant de 51258€ HT soit 61 509.60 € TTC.
Variante et PSE ne sont pas retenues ni levées.
Lot n°4 - Menuiseries extérieures Serrurerie :
Entreprise ALTOMARE ALTALU, sise CITE DES ATELIERS — 62820 LIBERCOURT
Pour un montant de 30550€ HT soit 36 660€ TTC.
PSE ne sera pas levée.
Lot n°5 - Portes sectionnelles - Portail
Lot infructueux — Aucune offre
Lot n°6 - Plâtrerie - Menuiseries intérieures :
Entreprise SAS SAVI, sise ZA des Marlières 59710 AVELIN
Pour un montant de 48598,55€ HT soit 58 318.26€ TTC.
Lot n°7 - Carrelage - Faïences :
Entreprise BATISOL ET RESINE, sise : 1 Ter rue de l'Eglise, 59143 LEDERZEELE
Pour un montant de 7351,3€ HT soit 8 821.56 € TTC.
Séance du Conseil Municipal — Jeudi 4 Août 2022
3/8 Lot n°8 - Electricité :
Lot infructueux — Offre irrégulière
Lot n°9 - Panneaux photovoltaïques :
Entreprise France Solar, sise 10 RUE DE L'ENERGIE 67720 HOERDT
Pour un montant de 34487€ HT soit 41 384.40 € TTC.
Lot n°10 - Plomberie sanitaire - Chauffage — Ventilation
Entreprise SARL LECLERC ET CHERY, sise 9 RUE RACINE 59100 ROUBAIX
Pour un montant de 15150,66€ HT soit 18 180.79 € TTC.
Les 3 PSE seront levées au cours du chantier pour un montant total de 1570.70€ HT soit
1884.84€ TTC
Lot n°11 — VRD
Entreprise T.P.R.N. (Travaux Publics Région Nord), sise Zone ACTICENTRE — Bâtiment G1
156/220, rue des Famards - BP 30417 — FRETIN 59814 LESQUIN CEDEX
Pour un montant de 97300,5€ HT soit 116 760.60€ TTC.
- Autorise le Maire, à signer le marché avec les entreprises retenues ainsi que
tout autre document s’y rapportant.
- Dit que les crédits sont inscrits au budget de la commune
Tour de table :
M. DESPREZ a pris connaissance du courrier des Sénateurs présentant les dispositions de
soutiens des communes par l'Etat ; Lacommune de Cappelle-en-Pévèle ne peut bénéficier
d'aucun dispositif.
M. CHOCRAUX indique que la Pévèle Carembault relance le fonds de concours. Il faut mo-
biliser ces fonds pour les panneaux solaires du bâtiment des services techniques.
Mme SINIARSKI
Le centre de juillet s’est bien passé ; Les activités proposées sont peut-être à revoir. Le
budget semble avoir été réduit de façon conséquente malgré l'augmentation du coût pour
les parents. Un point sera fait à la fin des centres avec la Pévèle Carembault. La fête du
centre a lieu le 19/8 à 19h.
Séance du Conseil Municipal — Jeudi 4 Août 2022
4/8 Mme GELEZ
Journée familiale des associations est prévue le 3/9 de 14h à 17h à la salle des sports.
Mme GELEZ sera présente le vendredi pour aider l'installation des tables avec les services
techniques. Vous êtes les bienvenus.
M. le Maire précise que nous avons eu les remerciements de M. DUMORTIER qui deman-
dait une salle en prêt le temps de travaux dans sa commune pour accueillir le club de
basket. Malheureusement, les créneaux que nous pouvions mettre à disposition ne cor-
respondent pas à leurs besoins.
Concernant le stade de foot, on nous rapporte qu'il est régulièrement utilisé (sans autori-
sation) le soir et ou la nuit. Il faut demander à la gendarmerie de passer contrôler réguliè-
rement.
Mme DAVERGNE
On prépare la semaine bleue. Le choix du film est en cours.
Mme CARNEAU
Le plan et les plaques d’allées pour le cimetière sont reçus. Des corrections sont à faire. Ce
sera traité en septembre par le prestataire.
M. DANCOISNE ne répond pas à nos sollicitudes. On attend toujours la liste des reliquaires.
De fait il est décidé de faire travailler la marbrerie DELGRANGE pour la plaque en marbre
qui n’a pas été réalisée par M. DANCOISNE malgré nos relances régulières.
De même, es établissements PICCINI, bien que les devis aient été validés depuis longtemps,
les travaux sont toujours en attente pour l'installation des cavurnes et colombariums.
I faudra réunir la commission : Mme CARNEAU proposera de modifier le règlement pour
permettre de mettre jusqu’à 4 urnes dans les cases de colombarium. A ce jour le reglement
n'autorise que 2 urnes alors que les cases peuvent en contenir jusque 4.
M. DESPREZ précise que le VDK a trouvé l'identité des 3 soldats allemands. Ils vont nous
fournir des croix funéraires allemandes pour chaque tombe. Il faudra envoyer une photo
des tombes quand ce sera terminé aux villages d’origine des soldats.
M. CHACORNAC demande s’il est prévu de rénover notre monument aux morts.
M. BAERT
Des dossiers d'urbanisme en cours mais rien de particulier.
M. CHACORNAC
Avec Mme GELEZ nous avons rencontré l'école de musique en Pévèle (EMEP). Ils cherchent
une salle pour se réunir. La commune de Templeuve ne veut pas leur prêter de salle, Cette
Séance du Conseil Municipal — Jeudi 4 Août 2022
5/8 école privée est aujourd’hui installée pour partie à Templeuve (chant / guitare) et à Cap-
pelle (Piano / batterie).
Pour le moment, VEMEP ne peut pas se constituer en association.
M. CHACORNAC souhaite relancer la musique sur Cappelle. Les membres de l’'EMEP ont
proposé la création d'ateliers musicaux à médiathèque de Cappelle-en-Pévèle. Il y aurait
un atelier le samedi matin de temps en temps et une fois pendant les vacances scolaires.
Le concept serait de faire se côtoyer les usagers de la médiathèque et l'atelier musique le
samedi matin.
Le cout pour cette fin d'année 2022 est 400€ pour un total de 4 séances.
Ils proposent également d'intervenir à l’école pour une chorale. Dans ce cas, il faut voir si
le DUMISTE est renouvelé par la CCPC à la rentrée de septembre et se rapprocher de Mme
THIEFFRY.
M. Le maire rappelle que les couts de l'électricité explosent. Plusieurs communes pren-
nent la décision de couper l'éclairage public de 23h à 6h du matin. 1l y a aussi possibilité
d'installer des détecteurs de présence. Le sujet est posé pour la commune. Une étude
financière et technique est en cours. Question de Mme DELTOUR : est-il possible de gérer
les périodes été hiver ? La commune va se renseigner.
Réunion de rentrée du Conseil : compte tenu des réponses reçues on s'oriente vers la date
du 16 septembre à 19h. Monsieur le maire demande aux élus de réfléchir aux évolutions
des projets du mandat.
Clôture du Conseil municipal à 20h57.
Séance du Conseil Municipal — Jeudi 4 Août 2022
6/8 TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DÉCISIONS :
| DATE DE LA | INTITULÉ DE L'ACTE N° | SÉANCE
p ue a =—
Attribution du marché de travaux pour la réalisation des | 04/08/2022
nouveaux bâtiments des services techniques
41/2022 |
|
Séance du Conseil Municipal — Jeudi 4 Août 2022
7/8 NOM
CHOCRAUX
THELLIER-
| CUVELIER
GELEZ
ROCHE
BROUTIN
CARON
——
| BOUVRY
SINIARSKI
ÉLUS PRÉSENTS ET SIGNATURES
S'OPATPRE
|
TT
Absent
Absent
NOM | SIGNATURE |
| | DESPREZ + D
TT] = —|
BAERT | | UÛ |
DA SILVA MARTINS Absente |
GOHIER | Absent
DELATRE | Abunte_ |
HENRIQUET | Absent
Séance du Conseil Municipal — Jeudi 4 Août 2022
8/8