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Convocation - 24C20BUDGETPRIMITIFBUDGETGENERAL?preview=1
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 24C20BUDGETPRIMITIFBUDGETGENERAL?preview=1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de Conseillers Présents : 12 Nombre de Conseillers représentés : 4 Début de séance : 20h30 Fin de séance : 22h50 L'an deux mille vingt quatre, le lundi 15 avril, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 2 avril 2024, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance. Présents : Gérard Dèque, Gaël Marandin, Samuel Péridy, Francis Meuterlos, Nicolas Métivier, Sandrine Boillot, Thierry Rolland, Bénédicte Lavier, Laurent Poncet, Hervé LACROIX. Alicia Berthier-Derose, Excusés Estelle Remacle, Lucie Rousselet-Jurcevic, Marlène Benoit,Florence Collino. Absent : Pouvoirs : Estelle Remacle à Gaël Marandin, Lucie Rousselet-Jurcevic à Samuel Péridy, Marlène Benoit à Laurent Poncet, Florence Collino à Thierry ROLLAND Secrétaire : Samuel Péridy CONVOCATION LE 02 04 2024 AFFICHAGE LE 49 ANR. 200 FONCTIONNEMENT 16 rue du village - 26 370 METABIEF I ? ? 1 REÇU EN PREFECTURE le 18/84/2824 Mairie de Métabief 1 Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 2% [TETE nes Girneitse Bree 0e
Buduet primitif 2024
DÉPENSES Propositions
DE FONCTIONNEMENT Giobales
011 - Charges à caractère général 684 510,00
60 - ACHATS ET VARIATION DES STOCKS 241 300,00
Gi - SERVICES EXTERIEURS 326 000,00
62 - AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 75 210,00
63-IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 42 Q€H,00 012 - Charges de personnel et frais assimilés 580 206,00
62 - AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 35 006,00
63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 10 000,00 64 - CHARGES DE PERSONNEL 535 200,00
014 - Atténuations de produits 164 494,00
65 - Autres charges de gestion courante 414 770,27
66 - Charges financières 64 G00,00
67 - Charges spécifiques 2 00,00
68 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et 4 500,00 Total dépenses réelles 4.911 474,27
Totai dépenses d'ordre 3 607 142,99
Total dépenses de fonctionnemen H16.617,26
Budget primitif 2024
RECETTES Propositions
DE FONCTIONNEMENT Giobales
- Produits des services, domaine et ventes diverses 101 226,04 - impôts ét taxes 21 ue]
- Impositions directes
- Dotations et participations
- Autres produits gstion courante
- Protuits financiers
- Reprises sur amortissements, dépréciations et prov
- Aténuations de charges
- Excédent de fonctionnement repo
otal recettes ri es
INVESTISSEMENT
I ? RE 1 REÇU EN PREFECTURE
le 18/84/2824
Mairie de Métabief a lens ren sannemmmnS
16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 2% RSA 20e 0e RDzR EE 1H BP De Budget primitif 2024
DÉPENSES Propositions
D'INVESTIS SEMENT Globales
001 - Déficit d'investissement reporté 395 645,43
16 - Emprunts et dettes assimilés 269 090,00
20 - Immobilisations incorporelles 185 560,00
21 - Immobilisations corporelles 2 439 061,85
23 - Immobilisations en cours J. 365 U31,00
Total dépenses réelles hors opérations 4 655 199,27 Total dépenses d'ordre
“Total dépenses d'investissement:
14655 199,27:
Budget primitif 2024
RECETTES Propositions
D'INVESTISSEMENT Globales
GO - Excédent d'investissement reporté
10 - Dotations, fonds divers et reserves 929 667,28
L3 - Subventions d'investissement reçues 118 389,00
16 - Emprunts et dettes assimilés
Total recettes réelles hors opérations A 048 056,28
Te 3 607 142,99
at 6651092
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 13 voix pour et 2 voix contre (Sandrine Boillot et Hervé Lacroix) :
- approuve Le budget primitif communal 2024
- autorise le Maire à signer les pièces s'y rapportant.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Le Maira»Gérard DEQUE
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 18/84/2824
Mairie de Métabief .
16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 O1 2% RÉa125 0600 COTR OT 1É EPL