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Déliberation - Subvention exceptionnelle AST Omnisports
Document publié le Jeudi 30 juin 2016 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Subvention exceptionnelle AST Omnisports)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
{
VILLE DE A Pn
SE 2016-06-095-DVCS
nomenclature: 7.5.2
LANDES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 JUIN 2016
OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - AST OMNISPORTS
L'an deux mille seize, le trente juin, à vingt heures. Le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LESPADE, Maire.
PRÉSENTS
M. LESPADE, Mme NOGARO, M. PERRET, Mme DUFAU, M. DUBERT, Mme DUPRE, M. GONZALES, Mme DESTOUESSE, M. LAURENT, Mme CORRIHONS, Mme MOUNIER, M. SALLABERRY, M. COUTIER, Mme CAMBRONERO, M. GARANS, Mme PICAT, M. DUBUS, Mme SAINT-AUBIN, Mme BISBAU, Mme PERIMONY- BENASS Y, M. SAUBIETTE, Mme MONTAUCET, Mme DELAVENNE, M. CLAVERIE
Sortie de M. LESPADE aux points n°2016-06-072-DR/FIN, n°2016-06-074-DR/FIN, n°2016-06-076-DR/FIN et n° 2016-06-078-DR/FIN
ABSENTS REPRÉSENTÉS
M. LAPEBIE procuration à Mme MONTAUCET Mme BAULON procuration à Mme NOGARO
Mme BIRLES procuration à M. COUTIER
M. HERVELIN procuration à Mme DUFAU
M. LECERF procuration à Mme SAINT-AUBIN
ABSENTS EXCUSÉS
M. AJA, Mme FAURE
ABSENTS
M. ROBLES, M. POULAERT
SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mme NOGARO
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 24
23 (points n°2016-06-072-DR/FIN, n°2016-06-074-DR/FIN,
n°2016-06-076-DR/FIN et n°2016-06-078-DR/FIN)
Nombre de pouvoirs: 5
Nombre de votants : 29
28 (points n°2016-06-072-DR/FIN, n°2016-06-074-DR/FIN,
n°2016-06-076-DR/FIN et n°2016-06-078-DR/FIN)
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 O4 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr
Identifiant unique*: 040-214003121-20160701-2016_06_095-DE
Envoyé en préfecture, le 04/07/2016 - 14:57
Reçu en préfecture, le 04/07/2016 - 15:03
* Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué `landespublic` (ALPI) 2016-06-095-DVCS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : ASTOMNISPORT
Monsieur le Maire propose d’attribuer une subvention exceptionnelle pour l'exercice 2016 à l'Association Sportive Tarnosienne OMNISPORT dont le siège est situé 10, rue Victor Hugo à Tarnos à répartir entre deux sections : Hégaldi Aérobic et Free danse. Cette subvention exceptionnelle permettra à une athlète de l'aérobic de participer au championnat du monde en Corée du Sud et pour Free danse de participer aux championnats de France à Paris. Le montant de cette subvention exceptionnelle s'élève à 700 € (sept cent euros) : 300€ (trois cent euros) pour Hégaldi Aérobic et 400€ (quatre cent euros) pour Free Danse
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu son Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment l’article L 2121-29 :
Vu la demande présentée par l'association,
DELIBERE
DECIDE d'attribuer à l'Association Sportive Tarnosienne (AST) Omnisport une subvention exceptionnelle pour l'exercice 2016 d'un montant de 700 euros (sept cent euros).
DIT que les crédits nécessaires au règlement de cette subvention seront prévus au budget 2016.
Vote: 29
Pour: 29
Fait et délibéré les jour, mois et an qhe dessus
(suivent les signatures)
Pour extrait certifié conforme
Tarnos, le 1“ juillet 2016
Le Maire
Identifiant unique*: 040-214003121-20160701-2016_06_095-DE
Envoyé en préfecture, le 04/07/2016 - 14:57
Reçu en préfecture, le 04/07/2016 - 15:03
* Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué `landespublic` (ALPI)