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Arrêté - 20260413 Arretetemporairecirculationetstationnement kertuy 44 2026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 12h42 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Arrêté - 20260413 Arretetemporairecirculationetstationnement kertuy 44 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
N°
44/2026
AA
Commune
de
MARZAN
ARRETE
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT Le
Maire
de
la Commune
de
MARZAN,
Vu
la loi n°
82-213
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L
2213-1
et L
2213-2,
Vu
le
Code
de
la
Route
portant
règlement
général
de
la
Police
de
la
circulation
routière, Vu
l'arrêté
n°25/2066
AA
pour
SADER
SERENT
en
date
du
02
mars
afin
de
stationner
ses
véhicules
et
déposer
son
matériel
du
11
mars
2026
pour
une
durée
d’environ
90 jours ,
Vu
la
demande
du
09
avril
2026
de
la
société
SOTRAMA,
avenue
Michelin
56000
Vannes
mandaté
par
M
ECHRAIÏTT
Zouhair
habitant
au
21
bis
Kertuy
56130
MARZAN,
parcelle
ZI
312
pour
la
mise
en
place
d’un
camion-grue
pour
le
déchargement
de
terre
végétale
dans
une
propriété
sans
accès
direct
pour
une
durée
maximale
de
3 heures
le
16
avril
2026.
ARRETE
Article
1
: La
circulation
et
le
stationnement
de
véhicules
sera
interdite
à partir
du
16
avril
2026
pour
une
durée
maximale
de
trois
heures,
voie
communale
n°
34
au
niveau
de la parcelle
ZI n° 311.
Article
2
: Pendant
cette
période,
la circulation
sera
déviée
par
la voie
communale
n°
33
et le chemin
rural
n°
375.
Mairie
de
Marzan
-2
rue
de
la Mairie
-56130
MARZAN
Tel
:02 99
90
63
02 Article
3
: La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en place
par
la société
Sotrama.
Article
4
: M.
le
Maire
de
MARZAN,
M.
le
Chef
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
MUZILLAC/NIVILLAC,
la
société
SOTRAMA
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
à la Mairie
de
MARZAN
ainsi
qu’à
chaque
extrémité
de la déviation. MARZAN,
le
13
avril
2026.
Le
Maire,
Denis
LE
RALLE.
Mairie
de Marzan
-2 rue
de la Mairie
-56130
MARZAN
Tel
:02
99
90
63
02