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Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationnement 10 2023AA place de la fontaine
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete reglementant la circulation et le stationnement 10 2023AA place de la fontaine)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
N°
10/2023
AA
Commune
de
MARZAN
Marzan
ee
ARRETE
TEMPORAIRE
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT Le
Maire
de
la Commune
de
MARZAN,
Vu
la loi n°
82-213
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route
portant
règlement
général
de
la
Police
de
la
circulation
routière, Vu
la
demande
présentée
par
M.
et
Mme
ALLAIN
Mickaël
et
Roselyne,
co-
présidents
de
l’association
La
Nationale
d Autrefois,
en
vue
d'obtenir
l’autorisation
d'organiser
un
rassemblement
de
véhicules
anciens
sur
le
territoire
de
la
Commune
de
MARZAN,
Considérant
qu'il
importe
de
réglementer
la
circulation
aux
abords
de
la
place
de
la
Fontaine
les
19
mai
et
20
maï
2023.
ARRETE
Article
1
:Le
stationnement
au
parking
place
de
la
Fontaine
sera
interdit
du
vendredi
19
mai
2023
15H
au
samedi
20
mai
2023
14H.
Ce
lieu
sera
réservé
au
stationnement
des
véhicules
anciens
de
l’association
La
Nationale
d’autrefois.
Le
départ
est
prévu
le
20
mai
à 10H.
Atticle
2 :Monsieur
le
Maire
de
MARZAN,
Monsieur
le
Chef
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
NIVILLAC,
Monsieur
et
Madame
ALLAIN,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
à
la
Mairie
de
MARZAN
ainsi
qu'à
chaque
extrémité
de
la
déviation. MARZAN,
le 28
mars
2023
Le
Maire,
Denis
LE
RALLE
>
4
È
LE
Mairie
de
Marzan
-2
rue
de
la Mairie
-56130
MARZAN
Tel :02 99 90 63 02
Core?”