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Déliberation - CONVOC JANVIER 2024
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Arrêté - 1768562211 reunion du 20 janvier
Document publié le Mercredi 14 janvier 2026 par la commune de Vix.
Lien du pdf (Arrêté - 1768562211 reunion du 20 janvier)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
rère
Terre
Et
Marais
RÉUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article 24 du
Code
de
l’Administration
communale)
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
VIX
se
réunira,
en
séance
ordinaire
le :
MARDI
20 JANVIER
2026
ORDRE
DU
JOUR
1)
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance.
2)
Approbation
du
Conseil
Municipal
du
9 décembre
2025
AFFAIRES
GÉNÉRALES
3)
Convention
relative
à un
aménagement
de
voirie
sur
le domaine
public
départemental,
en
et hors
agglomération
et fixant les conditions
de son
entretien
ultérieur : aménagement
latéral
sur les RD
25 et 25B
4)
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
pour
la
restauration
des
registres
de
délibérations
communales
et des
registres
des
arrêtés
du
Maire.
5)
Convention
entre
l'association
des
Maires
et des
Présidents
des
Communautés
de
Vendée
pour
l'élaboration
du
Schéma
Communal
de
Défense
extérieure
contre
l'incendie
6)
Autorisation
du
droit
des
sols
: actualisation
de
la convention
de
répartition
dans
le cadre
du
service
unifié
avec
les
Communautés
de
Communes
du
Pays
de
Fontenay
Vendée
et du
Pays
de
la Chataigneraie
7)
Convention
de
partenariat
avec
Multi
Service
pour
2026
8)
Enquête
publique
: Avis
sur
le projet d'aménagement
de
la RD
938
ter
FINANCES 9)
Prise
en
charge
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
10)
Ecole
publique
Gaston
Chaissac
: demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
2025-2026
11)
Ecole
privée
Abbé
Joseph
Bulteau
: demande
de
subvention
exceptionnelle
pour 2025-2026
12)
Mise
en
place
de
l'indemnité
de
maniement
de
fonds
pour
les
régisseurs
d’avances
et de
recettes
RESSOURCES
HUMAINES
13)
Création
d'un
emploi
permanent
à temps
non
complet
QUESTIONS
DIVERSES
14)
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
des
délégations.
15)
Questions
diverses.
Fait à VIX,
le 14 janvier 2026
Le
Maire
À
Î
|
an Fa
RJALuER NW