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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - Invitation Conseil18022021
Document publié le Vendredi 12 février 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - Invitation Conseil18022021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Investissement et développement économique,
Vienne :
Gartempe
Communauté
de communes
mn
1/ 3
Montmorillon, le 12 février 2021
Le Président de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Communautaires
Nos réf : MJ/PM/CF/FM/R.2021.208
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Jeudi 18 février 2021, à 17h30
A l’Espace Gartempe – Boulevard du Terrier Blanc
Montmorillon
A l’ordre du jour :
Préambule :
- Présentation du syndicat Energie Vienne
Délibérations :
1. Débat d’Orientation Budgétaire et rapport d’orientation budgétaire 2021 2. Décision de la CCVG quant à la prise de compétence Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
3. Mise en place des critères pour les opérations de montée en débit 4. Convention avec le Département de la Vienne relative à un mandat de maitrise d’ouvrage et de financement pour une opération de montée en débit sur la commune de Mouterre sur Blourde
5. Fonds d’urgence exceptionnel lié à la Covid-19 de la CCVG
6. Vente à terme à paiement échelonné avec la commune de Lathus Saint Rémy : transfert de propriété
7. Vente à terme à paiement échelonné garage Bouquet Freddy sur la commune de Saint Savin : transfert de propriété
8. Vente d’un terrain sur la ZAE le GRAND BUISSON à VERRIERES au profit de la SARLU RDC 86
9. Fiche projet atelier relais à Usson-du-Poitou pour CDHC Productions avec validation APD 10. Conventionnement avec la société électricité de France pour l’occupation précaire et révocable du domaine public hydroélectrique relative à l’aménagement de la base nautique de Chardes
11. Etablissement Public de Coopération Culturel (EPCC) : nomination d’une personne qualifiée
12. Création d’un poste d’adjoint technique territorial - Agent technique Entretien du centre aquatique de Montmorillon
13. Création d’un poste d’ingénieur territorial -Chargé de mission développement durable 14. Création d’un poste de technicien territorial - Chef d’équipe rivières 15. Création d’un poste de technicien territorial - Encadrement technique d’insertion 16. Création d’un poste de technicien territorial -Technicien Bâtiment- Sécurité 2/ 3
Questions diverses
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées et les meilleures.
Pouvoir ci-dessous