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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
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Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Éducation,
1/ 3
Montmorillon, le 30 avril 2026
Le Président de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Communautaires
Nos réf : JLS/OC/CF/FM/R.2026.618
Objet : Réunion du Conseil communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le :
Le jeudi 7 mai 2026 à 17h30
Salle Vienne – Maison des services
6 rue Daniel Cormier - MONTMORILLON
◼ Délibérations :
1. Election des trois membres du Bureau
2. Délégation de pouvoir au Bureau communautaire
3. Délégation de pouvoir au Président
4. Mise en place des commissions de la CCVG
5. Fixation des indemnités de fonction des élus
6. Remboursement des frais de déplacements et d’hébergements des élus 7. SIMER – collège travaux publics : Élection de trois délégués titulaires et de trois délégués suppléants
8. SIMER – collecte et traitement des déchets : Élection de six délégués titulaires et de six délégués suppléants
9. Syndicat Mixte "SCOT SUD VIENNE : Élection de treize délégués titulaires et de treize délégués suppléants
10. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres – modalité de dépôts de liste 11. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres – composition de la commission
12. Ecomusée : Élection de huit délégués titulaires
13. CPA de Lathus : Élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant 14. SEM PATRIMONIALE – désignation des représentants de la CCVG 15. CLI Commission Locale d’Information : Élection de onze délégués titulaires et de onze délégués suppléants
16. CNAS : Élection d’un délégué titulaire
17. Désignation des élus de la CCVG siégeant au GAL Sud-Vienne dans le cadre de la programmation Interfonds 2021-2027
18. Commission Accessibilité : Élection de huit délégués titulaires
19. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : fixation du nombre de représentants
20. Comité de direction EPIC – OT Sud Vienne Poitou : Élection de douze délégués titulaires et trois délégués suppléants
21. Commission Territorial d’Energie à Energie Vienne (CTE) : Élection deux délégués titulaires et deux délégués suppléants 2/ 3
22. Commission Consultative Paritaire à Energie Vienne (CCP) : Election de deux délégués titulaires
23. Eaux de Vienne : Élection de huit délégués titulaires et huit délégués suppléants pour la compétence Eau
24. Syndicat Intercommunal de l’Aménagement de la Gartempe et de la Creuse (SYAGC) : Élection de 17 délégués titulaires et de 17 délégués suppléants
25. Syndicat mixte des vallées du Clain Sud (SMVCS) : Élection d’un délégué titulaire pour la Gestion des Milieux Aquatiques (GEMA) et d’un délégué titulaire pour la Prévention des Inondations (PI)
26. Syndicat mixte Vienne et Affluents (SMVA) : Élection de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants
27. Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant pour représenter la CCVG au Comité Syndical de l’EPTB
28. EIT : désignation d’un délégué titulaire et un délégué suppléant
29. Mission Locale Rurale Centre et Sud Vienne : Élection de 2 délégués titulaires et de 2 délégués suppléants
30. Etablissement Public de Coopération Culturel (EPCC) : Élection d’une personne qualifiée 31. Etablissement Public de Coopération Culturel (EPCC) : Élection de quatre délégués titulaires et de quatre délégués suppléants
32. Agence Départementale du Tourisme de la Vienne : Élection d’un délégué titulaire 33. Commission d’accès aux documents administratifs (CADA- PRADA) : Élection d’un délégué titulaire
34. Désignation du représentant au collège public de l’association Mont’Plateau 35. Election d’un délégué à Initiative Vienne
36. Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant à l’association VMS 37. Ecole de Musique Intercommunale de la Gartempe (EMIG) : Élection d’un délégué titulaire
38. Conseil d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – Collèges de Montmorillon, Isle Jourdain, Saint Savin, Lussac les Châteaux, Lycée Jean Moulin, Raoul Mortier et LEPA Jean Marie BOULOUX : Élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour chaque établissement
39. Election d’un réfèrent déontologue
40. Comité local pour l'emploi de l'arrondissement de Montmorillon : Election d’un titulaire et d’un suppléant
Les élus souhaitant être candidats à une ou des délégations peuvent envoyer un mail à olivier.colin@ccvg86.fr ; il faut être vigilant un délégué ne pourra représenter qu’une seule collectivité (voir les délégations surlignées en jaune dans la note de synthèse)
◼ Questions diverses
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations dévouées et les meilleures. 3/ 3
POUVOIR
Je soussigné …………………………………………………………...………………………………………………………..
Délégué de la Commune de ……………………………………………………………………………………...……………..
donne pouvoir à M. ………………………………………………………………………………………………………………....
Pour me représenter et voter en mes lieu et place, lors de la réunion de Conseil
Communautaire de la Communauté de communes Vienne et Gartempe, qui se tiendra le
……………………………….……………………………
A ……………………………..…….., le ……………………………………..
(signature précédée de « BON POUR POUVOIR »)
COMMUNAUTE DE
COMMUNES
VIENNE ET GARTEMPE