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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
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Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Dialogue social,
1/ 3
Montmorillon, le 6 novembre 2025
Le Président de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Communautaires
Nos réf : MJ/OC/CF/FM/R.2025.1546
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Le jeudi 13 novembre 2025 à 17h30
Salle Vienne – Maison des services
6 rue Daniel Cormier - MONTMORILLON
A l’ordre du jour :
Préambule :
o Présentation de :
▪ Mme Tatiana GUILEMAIN - Educatrice Jeunes Enfant à la crèche de Montmorillon
▪ M. Damien PATRAC – Responsable SGC Sud Vienne
o Actualités de la CCVG
Délibérations :
1. Mise à jour de la stratégie de développement économique de la CCVG 2. Aménagement de la zone d’activités économiques La Grande Route à Lussac les Châteaux – achat d’une bande de terrain au Département de la Vienne 3. Validation des tarifs du Circuit du val de vienne pour 2026
4. Avenant n°2 au Contrat Opérationnel de Mobilité avec la Région Nouvelle Aquitaine 5. Expérimentation d’offre de mobilité solidaire électrique sur le territoire de la CCVG – convention avec le Département de la Vienne
6. Contribution de la CCVG à l’enquête publique concernant le projet éolien porté par la société EOLISE sur les communes de Verrières et Saint Laurent de Jourdes 7. Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte Vallée du Clain Sud 8. Modification des statuts du SYAGC pour l’extension de la compétence gestion des milieux aquatiques et prise de compétence prévention des inondations sur le territoire de la CCVG
9. Candidature de la CCVG au Projet Alimentaire Territorial de niveau 2 10. Approbation du rapport d’activité du SIMER sur la prévention et la gestion des déchets 2024
11. Avis de la CCVG dans le cadre de la consultation publique relative au schéma décennal de développement du réseau RTE 2/ 3
12. Opération programmée d’amélioration de l’habitat de renouvellement urbain OPAH-RU 2023-2028 du centre-ville de Montmorillon et des centres bourgs de Lussac les Châteaux et l’Isle Jourdain – validation de l’avenant n°1 à la convention ANAH n° 086PRO021 13. OPAH 2023-2026 : validation de l’avenant n°1 à la convention d’opération ANAH N° 086PRO022
14. SPORT SANTE – dispositif PEPS (Prescription d’Exercices Physiques pour la Santé) : renouvellement de la convention
15. Tarification des badges de l’espace Simone Veil à Montmorillon
16. AJIV : tarification des ventes de produits
17. Acquisition d’un bâtiment 31 rue des Clavières à Montmorillon
18. Convention de réalisation avec l’EPFNA – la commune de Montmorillon- la Communauté de communes Vienne et Gartempe pour la réalisation d’une opération de logements locatifs sociaux en reconversion d’un ilot bâti dégradé de la Grand Rue. 19. Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant à l’association VMS 20. Création d’une France Services multisites sur le Sud Est du territoire de la CCVG 21. Tarifs du matériel et des agents du service Voirie
22. Remboursement du prêt n°MIN514962EUR001 affecté à la construction de la Gendarmerie de Lussac les Châteaux.
23. Budget 2025- décision modificative n°3
24. Actualisation du montant de l’attribution de compensation suite à l’intégration du gymnase de Saint Savin
25. Délibération modifiant les conditions de recrutement sur l’emploi permanent de chargé de mission appui aux réseaux et aux entreprises artisanales et commerciales sur le grade d’attaché territorial
26. Délibération modifiant les conditions de recrutement sur l’emploi permanent de chargé de mission culture sur le grade d’attaché de conservation du patrimoine 27. Délibération modifiant les conditions de recrutement sur l’emploi permanent de responsable du service commande publique et gestion patrimoniale sur le grade d’attaché territorial
28. Délibération autorisant le recrutement d’un contractuel sur le poste permanent de responsable du service environnement sur le grade d’ingénieur
29. Délibération modifiant l’emploi permanent de responsable voirie sur le grade de technicien
30. Création d’un poste permanent d’adjoint d’animation à temps non complet 20/35ème 31. Augmentation du temps de travail supérieure à 10% pour deux postes permanent du cadre d’emploi des adjoins d’animation
32. Convention d’adhésion au service de Médecine de prévention du Centre Départemental
de Gestion de la Vienne
33. Adhésion à la convention de participation mutuelle santé du Centre Départemental de Gestion de la Vienne au 1er janvier 2026 – MNT et participation financière mensuelle
Questions diverses
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées et les meilleures. 3/ 3
POUVOIR
Je soussigné …………………………………………………………...………………………………………………………..
Délégué de la Commune de ……………………………………………………………………………………...……………..
donne pouvoir à M. ………………………………………………………………………………………………………………....
Pour me représenter et voter en mes lieu et place, lors de la réunion de Conseil
Communautaire de la Communauté de communes Vienne et Gartempe, qui se tiendra le
……………………………….……………………………
A ……………………………..…….., le ……………………………………..
(signature précédée de « BON POUR POUVOIR »)
COMMUNAUTE DE
COMMUNES
VIENNE ET GARTEMPE