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Déliberation - Liste délibérations CM 20 janv
Document publié le Vendredi 20 janvier 2023 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations CM 20 janv)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
Mairie, 42 place du village 31330 SAINT-CEZERT – 05 61 82 67 05 – mairie-saintcezert.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 20 janvier 2023
Séance 2023-I
L’an deux mille vingt et trois, le 20 janvier à 20h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Henri OLIVEIRA SOARES maire.
Présents : Martine PRENIERE ; Jean Pierre COSTES ; Lucien INFANTI ; René JACOB ; Fabien SOURIAC ; Lorena BUTTO, Karine BERNARD ; Gwenn GUYADER, Christophe APAT Secrétaire de séance : Lorena BUTTO
Date de convocation et d’affichage : 16 janvier 2023.
Numéro Objet Vote
I-1 Validation du déplacement de la STation d’Epuration (STEP)
7 voix pour
0 voix contre
3 abstentions
I-3 Délibération autorisant les dépenses (réalisation de travaux) avant le vote du budget Unanimité
I-4
Défraiement de la facture de restauration suite à la réunion
« partenaires » du lundi 9 janvier 2023 dans le cadre des
désordres de la D58F
9 voix pour
0 voix contre
1 abstention
I-5 Convention fond de concours pour le pool routier 2023 Unanimité
I-6 Régularisation des frais du RPI – Abroge et remplace la délibération 2022-VII-1 Unanimité