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Déliberation - Liste délibérations CM 1 sept
Document publié le Vendredi 1 septembre 2023 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations CM 1 sept)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie, 42 place du village 31330 SAINT-CEZERT – 05 61 82 67 05 – mairie-saintcezert.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 1er septembre 2023
Séance 2023-V
L’an deux mille vingt-trois, le 1 septembre à 20h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Henri OLIVEIRA SOARES maire.
Présents : Jean Pierre COSTES ; Lucien INFANTI ; René JACOB ; Fabien SOURIAC
(procuration à René JACOB) ; Lorena BUTTO ; Gwenn GUYADER ; Martine PRENIERE
Christophe APAT ; Karine BERNARD.
Secrétaire de séance : Lorena BUTTO.
Date de convocation et d’affichage : 28 août 2023.
Numéro Objet Vote
V-1 Achat des parcelles pour la voire de desserrement du quartier de Guerguille Délibération ajournée
V-2 Délégation de la signature de l’emprunt pour la maitrise d’œuvre projet CECA (Etudes)
8 pour
1 contre
1 abstention
V-3 Régularisation des comptes de bilan Unanimité
V-4 Agent d’animation – création de poste non permanent Unanimité
V-5a Tarif cantine saison 2023-2024 Unanimité
V-5b Tarif garderie saison 2023-2024 Unanimité