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Déliberation - 2026 09 DEL MISE A Jour du Tableau DES Effectifs Pref Signee tampon
Document publié le Samedi 14 février 2026 à 03h45 par la commune de Touvet.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 09 DEL MISE A Jour du Tableau DES Effectifs Pref Signee tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Travail et emploi,
Envoyé
en
préfecture
le 05/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/02/2026
Publié
le
ID
: 038-213805112-20260204-2026
09-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DEPARTEMENT
DE
L’ISERE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LE
TOUVET
DELIBERATION n°2026
_09
Séance
du
4 février
2026
Nombre
du
Conseil
municipal
,
nn
,
.
,
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
mercredi
4
février,
le
Afférents
En
Conseil
municipal
de
la
commune
du
Touvet,
au Conseil |
exerce |
ésents |
Votants
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en session
ordinaire,
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Adrian
Raffin.
23
23
16
20
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: vendredi
30
janvier
2026
en
portage
boites
aux
lettres
et
envoi
dématérialisé.
Présents
:
BACHELOT
Xavier;
BILLARD
Cécile;
BLANC-GONNET
Johanne;
BUISSIERE-
GIRAUDET
Alexandre;
CHABANNE
Cendrine;
COTTIN
Clément;
COURROUX
John;
GAUCHON
Sandrine
; GONNET
André
; GUEX
Alice
; LAGUIONIE
Brice
;
LARGE
Sylvie
; MERZARIO
Bruno
; RAFFIN
Adrian
; RIGOUT
Pierre-Antoine
; VUILLERMOZ-GENON
Annie.
Absents
excusés:
AZZI
Dounia
(pouvoir
à
GUEX
Alice)
; FAVREAU
Shayma
(pouvoir
à
BUISSIERE-
GIRAUDET
Alexandre);
GUITTON
William
(pouvoir
à
RAFFIN
Adrian)
; MOURETTE
Jean-Louis
(pouvoir
à GONNET
André).
Absents
: BLAIN
Anne-Marie
; FELTZ
Corinne
; GEORGES
Stéphane
Secrétaire
de
Séance
: COTTIN
Clément
Début
de
séance
: 20h30
Délibération
n°
: 2026_09
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
RAPPORT
DE
PRESENTATION
Le
tableau
des
effectifs
constitue
l'outil
de
référence
permettant
de
recenser
l’ensemble
des
emplois
nécessaires
au
bon
fonctionnement
des
services
communaux.
Il
doit
refléter
de
manière
fidèle
et
actualisée
les
besoins
de
la
collectivité,
en
tenant
compte
des
évolutions
de
carrière,
des
mouvements
de
personnel
ainsi
que
des
créations
ou
suppressions
de
postes.
Conformément
aux
dispositions
de
la loi portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale,
il
appartient
à
l’organe
délibérant
de
créer
les
emplois
de
la
collectivité
et
d’en
fixer
l'effectif,
qu'il
s'agisse
d'emplois
à temps
complet
ou
à temps
non
complet.
Depuis
le mois
de
décembre
2025,
plusieurs
évolutions
ont
eu
lieu
au
sein
de
la collectivité
nécessitant
la
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs. Envoyé
en
préfecture
le 05/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/02/2026
Publié
le
ID
: 038-213805112-20260204-2026
09-DE
DELIBERATION Vu le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2313-1,
R2313-3,
R2313-8,
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
notamment
son
article
L313-1
et
L332-23
1°,
Vu
le
décret
n°91-298
du
20
mars
1991
modifié
portant
dispositions
statutaires
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux
nommés
dans
des
emplois
permanents
à temps
non
complet,
Vu
les
décrets
portant
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
et
organisant
les
grades
s'y
rapportant,
pris
en
application
de
l'article
4
de
la
loi
n°84-53
susvisée,
Considérant
ce
qui
suit :
Les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
leur
organe
délibérant.
Il
leur
appartient
donc
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
dans
le
respect
des
dispositions
de
la
loi
précitée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la fonction
publique
territoriale.
Également,
il est
indispensable
de
mettre
à jour
ce
tableau
des
effectifs
en
cas
de
modification
de
création,
de
suppression
où
de
modification
de
la
durée
hebdomadaire
d’un
poste.
Il
appartient
à
l'organe
délibérant,
conformément
aux
dispositions
légales
énoncées
ci-dessus,
de
déterminer
par
délibération,
d'établir
et de
modifier
le tableau
des
effectifs
de
sa
collectivité
ou
de
son
établissement. L'assemblée
délibérante,
DECIDE
ET
AUTORISE,
à
compter
du
4
FEVRIER
2026 :
De
la
création
des
postes
suivants :
-
Un
emploi
permanent
sur
le grade
d'agent
social
territorial
relevant
de
la catégorie
C à temps
complet.
De
la
suppression
des
postes
suivants
:
-
Un
emploi
permanent
sur
le grade
d’agent
social
territorial
relevant
de
la
catégorie
C
à temps
non
complet
à raison
de
28h
hebdomadaires
(poste
AST).
-
Un
emploi
permanent
sur
le
grade
d’agent
de
maîtrise
principal
relevant
de
la
catégorie
C
à
temps
complet
(poste
AMAIT-P-1).
PRECISE
que
la
dépense
correspondante
sera
inscrite
au
chapitre
012
du
budget
de
la
commune.
D'établir
/ de
modifier
le tableau
des
effectifs
tel
que
présenté
en
annexe
: ANNEXE
- POSTES
PERMANENTS
:
Envoyé
en
préfecture
le 05/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/02/2026
Publié
le
ID
: 038-213805112-20260204-2026
09-DE
TEMPS
DE
n He
EMPLOI
FONCTIONNEL
FILIERE
CADRE
D'EMPLOI
CATEGORIE |
TRAVAIL
DU
W' 0€
Feu
POSTE
DIRECTEUR
GENERAL
DES |
EMPLOIS
DE
DIRECTION
DIRECTEUR
GENERAL
DES
a
35
—_
SERVICES
ADMINISTRATIFS
SERVICES
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
ATTACHÉS
GRADE
ATTACHÉ
6 POSTES
ST
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
CSSS
|: TONER
N°
DE
POSTE
POSTE
ADMINISTRATIVE |
ATTACHÉS
TERRITORIAUX
ATTACHÉ
TERRITORIAL
A
35
ATT-1
ADMINISTRATIVE |
ATTACHÉS
TERRITORIAUX
ATTACHÉ
TERRITORIAL
A
35
ATT-2
ADMINISTRATIVE |
ATTACHÉS
TERRITORIAUX
ATTACHÉ
TERRITORIAL
A
35
ATT-3
ADMINISTRATIVE |
ATTACHÉS
TERRITORIAUX
ATTACHÉ
TERRITORIAL
A
35
ATT-4
ADMINISTRATIVE |
ATTACHÉS
TERRITORIAUX
ATTACHÉ
TERRITORIAL
A
35
ATT-5
ADMINISTRATIVE |
ATTACHÉS
TERRITORIAUX
ATTACHÉ
TERRITORIAL
A
35
ATT-6
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
ATTACHÉS
GRADE
ATTACHÉ
1 POSTE
sags
TERRITORIAUX
PRINCIPAL
PATES
|
FARM
EN
N°
DE
POSTE
POSTE
ADMINISTRATIVE |
ATTACHÉS
TERRITORIAUX
ATTACHÉ
PRINCIPAL
A
35
ATT-P-1
HLIERE
CADRE
D'EMPLOI
GRADE
REDACTEUR
ce
Lune
2 POSTES
RÉDACTEURS
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
POSTE
N°
DE POSTE
ADMINISTRATIVE |
RÉDACTEURS
TERRITORIAUX |
RÉDACTEUR
TERRITORIAL
B
35
RED-1
ADMINISTRATIVE |
RÉDACTEURS
TERRITORIAUX |
RÉDACTEUR
TERRITORIAL
35
RED-2
éme
CADRE
D'EMPLOI
DES
GRADE
RÉDACTEUR
cat
docs
2 POSTES
RÉDACTEURS
TERRITORIAUX |
PRINCIPAL
DE
1ÈRE
CLASSE
POSTE
N°
DE
POSTE
-
RÉDACTEUR
PRINCIPAL
DE
ADMINISTRATIVE |
RÉDACTEURS
TERRITORIAUX
aÈRE
CLASSE
B
35
RED-P
1-1
.
RÉDACTEUR
PRINCIPAL
DE
ADMINISTRATIVE |
RÉDACTEURS
TERRITORIAUX
AÈRE
CLASSE
B
35
RED-P
1-2
CADRE
D'EMPLOI
ADJOINTS
GRADE
ADJOINT
TEMPS
DE
1 POSTE
FILIERE
ADMINISTRATIFS
ADMINISTRATIF
CAT
TRAVAIL
DU |
NUMÉRO
DE
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
POSTE
POSTE
ADJOINTS
ADMINISTRATIFS
|
ADJOINT
ADMINISTRATIF
BOMINISTRANNE
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
©
35
SBRREE
CADRE
D'EMPLOI
ADJOINTS
GRADE
ADJOINT
TEMPS
DE
3 POSTES
FILIERE
ADMINISTRATIFS
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
CAT
TRAVAIL
DU
N°
DE
POSTE
TERRITORIAUX
1ÈRE
CL.
POSTE Envoyé
en
préfecture
le 05/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/02/2026
Publié
le
ID
: 038-213805112-20260204-2026
09-DE
ADIJOINTS ADMINISTRATIFS |
ADJOINT
ADMINISTRATIF
ANMINSPRATIVE
TERRITORIAUX
PRINCIPAL
1ÈRE
CL.
C
35
AADM-PI-1
ADJOINTS
ADMINISTRATIFS |
ADJOINT
ADMINISTRATIF
‘
FRRONERANNE
TERRITORIAUX
PRINCIPAL
1ÈRE
CL.
€
#S
AABMFR1:2
ADJOINTS
ADMINISTRATIFS |
ADJOINT
ADMINISTRATIF
ÉHAMAESFRANIVE
TERRITORIAUX
PRINCIPAL
1ÈRE
CL.
c
35
in
CADRE
D'EMPLOI
DES ADJOINTS
TEMPS
DE
d pdirté
FILIERE
TERRITORIAUX
D'ANIMATION
GRADE
CAT
|
TRAVAIL |
DE n0sTe
PRINCIPAUX
DU
POSTE
ADJOINT
TERRITORIAL
ANIMATION
ABIOINTS
TERRITORMAUX
D'ANIMATION
PRINCIPAL
de
Ë
35
AANTP1-1
D'ANIMATION
, 1ère
CLASSE
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
DES ADJOINTS
7 POSTES
FILIERE
<
GRADE
CAT |
TRAVAIL
<
TERRITORIAUX
D'ANIMATION
pu
posTE |
N°
DE POSTE
ADJOINTS
TERRITORIAUX
ADJOINT
TERRITORIAL
sinus
D'ANIMATION
D'ANIMATION
6
ANS
ADJOINTS
TERRITORIAUX
ADJOINT
TERRITORIAL
ANIMATION
D'ANIMATION
D'ANIMATION
Fe
25
AANT-2
ADJOINTS
TERRITORIAUX
ADJOINT
TERRITORIAL
ANIMATION
D'ANIMATION
D'ANIMATION
Ç
"5
AF-S
ADJOINTS
TERRITORIAUX
ADIOINT
TERRITORIAL
AAIMATHAN
D'ANIMATION
D'ANIMATION
e
35
AANT-4
ADJOINTS
TERRITORIAUX
ADJOINT
TERRITORIAL
ANIMATION
D'ANIMATION
D'ANIMATION
e
=
RATS
ADJOINTS
TERRITORIAUX
ADJOINT
TERRITORIAL
ANIMATION
D'ANIMATION
D'ANIMATION
e
35
AANT-6
ADIOINTS
TERRITORIAUX
ADJOINT
TERRITORIAL
ANIMATION
D'ANIMATION
D'ANIMATION
E
5
ARRET
CADRE
D'EMPLOI
DES
TEMPS
DE
s'écère
FILIERE
BIBLIOTHÉCAIRES
GRADE
CAT |
TRAVAIL |
De POSTE
TÉRRITORIAUX
DU
POSTE
BIBLIOTHÉCAIRES
2
CULTURELLE
se
BIBLIOTHÉCAIRE
A
35
BIB-1
TEMPS
DE
FILIERE
CADRE
D'EMPLOI
GRADE
CAT |
TRAVAIL
de
Eu
DU
POSTE
ASSISTANT
DE
CULTURELLE
ASSISTANT
DE CONSERVATION
CONSERVATION
DU
B
35
ACP-1
PATRIMOINE
ADJOINT TERRITORIAL
DU
CULTURELLE
APN ATeMOINE
DU
PATRIMOINE
PRINCIPAL
C
25
ATP-P2-1
2ÈME
CLASSE
CADRE
D'EMPLOI
AUXILIAIRES
TEMPS
DE
FILIÈRE
DE PUERICULTURE
GRADE
CAT |
TRAVAIL |
N°DE
POSTE
TERRITORIAUX
DU
POSTE
|
PUERICULTRICES
MÉDICO-SOCIALE
TERRITORIALES
PUERICULTRICE
A
31.5
PUER-1 Envoyé
en
préfecture
le 05/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/02/2026
Publié
le
ID
: 038-213805112-20260204-2026
09-DE
CADRE
D'EMPLOI
AUXILIAIRES
TEMPS
DE
à POSTES
FILIÈRE
DE
PUERICULTURE
GRADE
CAT
|
TRAVAIL |
DEPOSE
TERRITORIAUX
DU
POSTE
,
AUXILIAIRES
DE
AUXILIAIRE
DE
MÉDICO-SOCIALE À
UERICULTURE
TERRITORIAUX
PUERICULTURE
B
se
BURF-
;
AUXILIAIRES
DE
AUXILIAIRE
DE
MÉDICO-SOCIALE
PUERICULTURE
TERRITORIAUX
PUERICULTURE
è
35
AUXP-2
A
AUXILIAIRES
DE
AUXILIAIRE
DE
MÉRICO-SOIEIARE
PUERICULTURE
TERRITORIAUX
PUERICULTURE
8
35
RARES
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
DES
3 POSTES
FILIÈRE
EDUCATEURS TERRITORIAUX
ee
CAT |
TRAVAIL
|
he DE POSTE
DU
POSTE
EDUCATEURS
TERRITORIAUX
EDUCATEUR
DE JEUNES
SOCIALE
DE JEUNES
ENFANTS
ENFANTS
>
ss
HE
EDUCATEURS
TERRITORIAUX
EDUCATEUR
DE JEUNES
SUCRE
DE JEUNES
ENFANTS
ENFANTS
À
455
ske
EDUCATEURS
TERRITORIAUX
EDUCATEUR
DE JEUNES
SEGIALE
DE JEUNES
ENFANTS
ENFANTS
#
5
SES
CADRE
D'EMPLOI
DES
TEMPS
DE
AGENTS
TERRITORIAUX
3 POSTES
FILIÈRE
SPÉCIALISÉS
DES
ÉCOLES
ee
éd
nu
N° DE
POSTE
MATERNELLES
a
es
SOCIALE
SPÉCIALISÉS
DES
ÉCOLES
|
À
C
35
ATSEM-P2-1
MATERNELLES
(ATSEM)
2ème
CLASSE
DES
ÉCOLES
MATERNELLES
EE
SOCIALE
SPÉCIALISÉS
DES
ÉCOLES
,
2
C
35
ATSEM-P2-2
MATERNELLES
(ATSEM)
2ème
CLASSE
DES
ÉCOLES
MATERNELLES
TS TEAToRAUx |
Eu Pme
SOCIALE
SPÉCIALISÉS
DES
ÉCOLES
|
à
C
35
ATSEM-P1-1
MATERNELLES
(ATSEM)
1ère
CLASSE
DES
ÉCOLES
MATERNELLES
CADRE
D'EMPLOI
DES
TEMPS
DE
éhoërts
FILIÈRE
AGENTS
SOCIAUX
GRADE
CAT
FRAVARL
|
Le
Depocre
TERRITORIAUX
DU
POSTE
AGENTS
SOCIAUX
SOCIALE
RARORAUX
AGENT
SOCIAL
TERRITORIAL
C
35
AST-1
AGENTS
SOCIAUX
SOCIALE
TERATONAUX
AGENT
SOCIAL
TERRITORIAL
C
35
AST-3
AGENTS
SOCIAUX
SOCIALE
TERATORAUX
AGENT
SOCIAL
TERRITORIAL
C
35
AST-4
AGENTS
SOCIAUX
SOCIALE
tarots
AGENT
SOCIAL
TERRITORIAL
C
35
AST-5
AGENTS
SOCIAUX
AGENT
SOCIAL
TERRITORIAL
ACIALE
TERRITORIAUX
PRINCIPAL
2ÈME
CLASSE
c
35
ASP2-1 Envoyé
en
préfecture
le 05/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/02/2026
Publié
le
ID
: 038-213805112-20260204-2026
09-DE
|
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
£
FILIÈRE
TECHNICIENS
TERRITORIAUX
GRADE
CAT
TRAVAIL
N°
DE
POSTE
DU
POSTE
Î |
TECHNIQUE
INGENIEURS
TERRITORIAUX
INGENIEUR
PRINCIPAL
A
35
ING-P-1-1
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
FILIÈRE
GRADE
CAT
TRAVAIL
N°
DE
POSTE
TECHNICIENS
TERRITORIAUX
DU
POSTE
TECHNIQUE
TECHNICIENS
TERRITORIAUX
TECHNICIEN
B
35
TECHN-1
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
AGENTS
DE
2
POSTES
FILIÈRE
MAÏTRISE
TERRITORIAUX
sn
"F
TANAE
N°
DE
POSTE
DU
POSTE
AGENTS
DE
MAITRISE
TECHNIQUE
TERRITORIAUX
AGENT
DE
MAÏTRISE
C
35
AMAIT-1
CADRE
D'EMPLOI
DES
TEMPS
DE
6
POSTES
FILIÈRE
ADIJOINTS
TECHNIQUES
GRADE
CAT
TRAVAIL
N°
DE
POSTE
TERRITORIAUX
DU
POSTE
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
PÉNGINES
TECONIRUES
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
€
35
ATECH-P2-1
TERRITORIAUX
; 2ème
CLASSE
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
APIOINT
TECHAIQUES
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
€
35
ATECH-P2-2
TERRITORIAUX
N 2ème
CLASSE
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
BIENS
TEE
ANIRRES
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
Ê
35
ATECH-P2-3
TERRITORIAUX
ï 2ème
CLASSE
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
ARISINTS
TRSHNIQUES
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
C
35
ATECH-P2-4
TERRITORIAUX
« 2ème
CLASSE
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
ADJOINTS
TECHNIQUES
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
C
35
ATECH-P2-5
TERRITORIAUX
| 2ème
CLASSE
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
ABIGIATS
TÉCHMIGUES
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
C
35
ATECH-P1-1
TERRITORIAUX
\ 1ère
CLASSE
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
ADJOINTS
8
POSTES
FILIÈRE
GRADE
CAT
TRAVAIL
à
TECHNIQUES
TERRITORIAUX
DU
POSTE
N°
DE
POSTE
ADJOINTS
TECHNIQUES
ADJOINT
TECHNIQUE
VECHNIQUE
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
€
Hs
ATERERL
ADJOINTS
TECHNIQUES
ADJOINT
TECHNIQUE
TÉCHAIQUE
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
6
#
RTS
ADJOINTS
TECHNIQUES
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
€
+
ATEERES Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 05/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/02/2026
ID
: 038-213805112-20260204-2026
09-DE
ADJOINTS
TECHNIQUES
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHAIQUE
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
c
17,5
ATECH-4
ADJOINTS
TECHNIQUES
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
F
5s
TRS
ADJOINTS
TECHNIQUES
ADJOINT
TECHNIQUE
FEGHMIQUE
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
é
ss
ATEN
ADJOINTS
TECHNIQUES
ADJOINT
TECHNIQUE
TCHIQUE
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
c
3
ATECH7
ADJOINTS
TECHNIQUES
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
*
Li
EURE
ANNEXE
- POSTES
TEMPORAIRES
CENTRE
DE
LOISIRS
:
AGENT
NON
MOTIF
: RECRUTEMENT
GRADE
DE
REFERENCE
(la
Lyrd
TITULAIRE
PONCTUEL
ACCROISSEMENT |
rémunération
est
fixée
sur
CAT
TRAVAIL
POSTES
SAISONNIER
D'ACTIVITE
la
base
de
la grille
indiciaire
i
N°
de
POSTE
Durée
de
contrat
re
HEBDOM
{Art.3,2°
Loi
84-53)
du
grade
correspondant)
ADAIRE
6 mois
maximum
sur
une
même
AA
.
ANIMATEUR
VACANCES
ADJOINT
TERRITORIAL
période
de
12
mois
SCOLAIRES
D'ANIMATION
C
35h00
ANIMV-1
- vacances scolaires
6 mois
maximum
sur
une
même
2
.
ANIMATEUR
VACANCES
ADJOINT
TERRITORIAL
période
de
12
mois
SCOLAIRES
D'ANIMATION
C
35h00
ANIMV-2
- vacances scolaires
6 mois
maximum
sur
une
même
A
;
ANIMATEUR
VACANCES
ADJOINT
TERRITORIAL
période
de
12
mois
SCOLAIRES
D'ANIMATION
C
35h00
ANIMV-3
- vacances scolaires
PERISCOLAIRE
:
MOTIF
: RECRUTEMENT
GRADE
DE
REFERENCE
TEMPS
DE
AGENT
NON
PONCTUEL
(la
rémunération
est
TRAVAIL
POSTES
TITULAIRE
ACCROISSEMENT
fixée
sur
la
base
de
la
CATEGORIE
HEBDOMADAIRE |
N°
de
POSTE
Durée
de
contrat
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ |
grille
indiciaire
du
grade
ANNUALISE
{Art.3,1°
Loi
84-53)
correspondant)
ANIMATION
PERI-
ADJOINT
TERRITORIAL
Contrat
de
1 an
SCOLAIRE
D'ANIMATION
È
20h00
1
ANIMATION
PERI-
ADJOINT
TERRITORIAL
Contrat
de
1 an
SCOLAIRE
D'ANIMATION
C
20h00
2
ANIMATION
PERI-
ADJOINT
TERRITORIAL
Contrat
de
1 an
SCOLAIRE
D'ANIMATION
C
10h00
3
ANIMATION
PERI-
ADJOINT
TERRITORIAL
Contrat
de
1 an
SCOLAIRE
D'ANIMATION
C
20h00
4
POSTES
EN
APPRENTISSAGE
: Envoyé
en
préfecture
le 05/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/02/2026
Publié
le
ID
: 038-213805112-20260204-2026
09-DE
-
PETITE
ENFANCE
:
AGENT
NON
MOTIF
: RECRUTEMENT
TEMPS
DE
LA
POSTES
ris
TEMPORAIRE
DER
FRERE
FORMATION
N°
de
POSTE
Durée
de
contrat
Durée
de
la
AGENT
SOCIAL
PETITE
CAP
Accompagnement
éducatif
Lt
APPR-1
formation
ENFANCE
petite
enfance
-
ENFANCE
/
JEUNESSE
:
AGENT
NON
TITULAIRE
MOTIF
: RECRUTEMENT
DIPLOME
PREPARE
TEMPS
DE
LA
POSTES
Durée
de
contrat
TEMPORAIRE
FORMATION
N°
de
POSTE
Durée
de
la
formation
ADJOINT
TERRITORIAL
D'ANIMATION
Brevet
Professionnel
de
la
Jeunesse,
de
l’Éducation
Populaire
et
du
Sport,
Spécialité
Animateur,
Mention
Animation
Socio-
éducative
et
culturelle
(BPJEPS
ASEC)
18
mois
APPR-2
Le
conseil
municipal
adopte
à l’unanimité
TRANSMIS
au
représentant
de
l'Etat
le 5 février
2026
Pour
extrait
conforme,
Le
Touvet,
le
5
février
2026
Le
Maire,
Adrian
RAFFIN