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Déliberation - 2025 69 DEL MISE A Jour du Tableau DES Effectifs tampon
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 03h37 par la commune de Touvet.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 69 DEL MISE A Jour du Tableau DES Effectifs tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Travail et emploi,
Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2025
Publié
le
ID
: 038-213805112-20251112-2025
69-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LE
TOUVET
DELIBERATION
n°2025 _69
Séance
du
12
Novembre
2025
Nombre
du Conseil municipal
l'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
mercredi
12
Afférents
En
novembre,
le
Conseil
municipal
de
la
au Conseil
exercice |
bésents |
Votants
commune
du
Touvet,
dûment
convoqué,
ANA
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Adrian
Raffin.
23
23
17
21
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: vendredi
7
novembre
2025
en
portage
boites
aux
lettres
et
envoi
dématérialisé.
Présents
:
BACHELOT
Xavier;
BILLARD
Cécile
;
BLANC-GONNET
Johanne
;
BLAIN
Anne-Marie
:
BUISSIERE-GIRAUDET
Alexandre
;
CHABANNE
Cendrine
;
COTTIN
Clément;
COURROUX
John;
GAUCHON
Sandrine
; GONNET
André
; GUEX
Alice
; GUITTON
William
; LAGUIONIE
Brice
; MERZARIO
Bruno
;
RAFFIN
Adrian
; RIGOUT
Pierre-Antoine
; VUILLERMOZ-GENON
Annie.
Absents
excusés:
AZZI
Dounia
(pouvoir
à
GUEX
Alice);
FAVREAU
Shayma
(pouvoir
à
GUITTON
William);
FELTZ
Corinne;
GEORGES
Stéphane;
LARGE
Sylvie
(pouvoir
à
RIGOUT
Pierre-Antoine);
MOURETTE
Jean-Louis
(pouvoir
à André
GONNET).
Secrétaire
de
Séance
: William
GUITTON
Début
de
séance
: 20h30
Délibération
n°
: 2025_69
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
RAPPORT
DE
PRESENTATION
Le
tableau
des
effectifs
constitue
l'outil
de
référence
permettant
de
recenser
l’ensemble
des
emplois
nécessaires
au
bon
fonctionnement
des
services
communaux.
Il
doit
refléter
de
manière
fidèle
et
actualisée
les
besoins
de
la
collectivité,
en
tenant
compte
des
évolutions
de
carrière,
des
mouvements
de
personnel
ainsi
que
des
créations
ou
suppressions
de
postes.
Conformément
aux
dispositions
de
la loi portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale,
il
appartient
à
l'organe
délibérant
de
créer
les
emplois
de
la
collectivité
et
d'en
fixer
l'effectif,
qu'il
s'agisse
d'emplois
à temps
complet
ou
à temps
non
complet. Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2025
Publié
le
ID
: 038-213805112-20251112-2025
69-DE
Depuis
le mois
de
septembre
2025,
plusieurs
évolutions
ont
eu
lieu
au
sein
de
la collectivité
nécessitant
la
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
DELIBERATION Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2313-1,
R2313-3,
R2313-8,
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
notamment
son
article
L.332-23
et
qui
autorise
le
recrutement
sur
des
emplois
non
permanents
d'agents
contractuels
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
ou
un
accroissement
saisonnier
d'activité
;
Vu
le
décret
n°91-298
du
20
mars
1991
modifié
portant
dispositions
statutaires
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux
nommés
dans
des
emplois
permanents
à temps
non
complet,
Vu
les
décrets
portant
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
et
organisant
les
grades
s'y
rapportant,
pris
en
application
de
l'article
4
de
la
loi
n°84-53
susvisée,
Vu
l'article
L.313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique
qui
explique
que
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
;
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13/07/1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
;
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26/01/1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
son
article
3-1,
3
1°)
et
3 2°);
Vu
le décret
n°88-145
du
15
février
1988
modifié,
pris
pour
l'application
de
l'article
136
de
la loi
n°
84-
53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
et
relatif aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale
;
Vu
la
délibération
n°2024-52
prise
par
la
commune
du
Touvet
autorisant
le
maire
à
procéder
au
recrutement
d'agents
contractuels
de
remplacement;
Vu
la délibération
n°2025-42
portant
sur
la
remise
à
plat
du
tableau
des
effectifs.
Vu
la
délibération
n°2025-47
autorisant
le
recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à
un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d'activité.
Considérant
ce
qui
suit
:
Les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
leur
organe
délibérant.
Il
leur
appartient
donc
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
dans
le
respect
des
dispositions
de
la
loi
précitée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale.
Également,
il est
indispensable
de
mettre
à jour
ce
tableau
des
effectifs
en
cas
de
modification
de
création,
de
suppression
ou
de
modification
de
la
durée
hebdomadaire
d’un
poste.
Il
appartient
à
l'organe
délibérant,
conformément
aux
dispositions
légales
énoncées
ci-dessus,
de
déterminer
par
délibération,
d'établir
et de
modifier
le tableau
des
effectifs
de
sa
collectivité
ou
de
son
établissement. Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2025
Publié
le
ID
: 038-213805112-20251112-2025
69-DE
Considérant
qu'il
peut
être
fait
appel
à du
personnel
recruté
en
qualité
d'agent
contractuel
pour
faire
face
à
des
besoins
liés
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
en
application
de
l’article
L.332-23-1°
du
code
général
de
la fonction
publique
;
L'assemblée
délibérante,
DECIDE
ET
AUTORISE,
à
compter
du
12
NOVEMBRE
2025
:
De
la
création
des
postes
suivants :
-
Un
emploi
temporaire
sur
le grade
d’adjoint
territorial
d'animation,
relevant
de
la
catégorie
C,
pour
exercer
les fonctions
d'animation
sur
les temps
périscolaires
à temps
non
complet
à raison
de
20h
hebdomadaires
(20/35°"°)
sur
la base
de
l’article
L.332-23-1
(accroissement
temporaire
d'activité)
;
-
Un
poste
permanent
sur
le grade
d’adjoint
territorial
d'animation,
relevant
de
la
catégorie
C,
pour
exercer
les
fonctions
d'animation
sur
les
temps
périscolaires
et
extrascolaires,
à
temps
complet
(35
heures
hebdomadaires)
;
De
la
suppression
des
postes
suivants
:
-
Un
emploi
permanent
sur
le grade
d’adjoint
technique
territorial
à temps
complet,
relevant
de
la catégorie C ;
La
dépense
correspondante
sera
inscrite
au
chapitre
012
du
budget
de
la commune.
D'établir
/
de
modifier
le tableau
des
effectifs
tel
que
présenté
en
annexe
: ANNEXE
- POSTES
PERMANENTS
:
Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2025
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le
ID
: 038-213805112-20251112-2025
69-DE
TEMPSDE
|, +
EMPLOI
FONCTIONNEL
FILIERE
CADRE
D'EMPLOI
CATEGORIE |
TRAVAIL
DU |
ee
POSTE
POSTE
DIRECTEUR
GENERAL
DES |
EMPLOIS
DE
DIRECTION
DIRECTEUR
GENERAL
DES
x
_
nn
SERVICES
ADMINISTRATIFS
SERVICES
.
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
ATTACHÉS
GRADE
ATTACHÉ
5 POSTES
FIL
nn
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
CATEGORIE |
(TRAVAILOU,
LR
EeerE
POSTE
ADMINISTRATIVE |
ATTACHÉS
TERRITORIAUX
ATTACHÉ
TERRITORIAL
A
35
ATT-1
ADMINISTRATIVE |
ATTACHÉS
TERRITORIAUX
ATTACHÉ
TERRITORIAL
A
35
ATT-2
ADMINISTRATIVE |
ATTACHÉS
TERRITORIAUX
ATTACHÉ
TERRITORIAL
A
35
ATT-3
ADMINISTRATIVE |
ATTACHÉS
TERRITORIAUX
ATTACHÉ
TERRITORIAL
A
35
ATT-4
ADMINISTRATIVE |
ATTACHÉS
TERRITORIAUX
ATTACHÉ
TERRITORIAL
A
35
ATT-5
ADMINISTRATIVE |
ATTACHÉS
TERRITORIAUX
ATTACHÉ
TERRITORIAL
A
35
ATT-6
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
ATTACHÉS
GRADE
ATTACHÉ
1 POSTE
TIRRNE
TERRITORIAUX
PRINCIPAL
CATEGORIE!
TRAVAIL
OU
ER
por
POSTE
ADMINISTRATIVE |
ATTACHÉS
TERRITORIAUX
ATTACHÉ
PRINCIPAL
A
35
ATT-P-1
A
ERÉ
CADRE
D'EMPLOI
GRADE
REDACTEUR
rs
3 POSTES
RÉDACTEURS
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
ue
N°
DE
POSTE
ADMINISTRATIVE |
RÉDACTEURS
TERRITORIAUX |
RÉDACTEUR
TERRITORIAL
B
35
RED-1
ADMINISTRATIVE |
RÉDACTEURS
TERRITORIAUX |
RÉDACTEUR
TERRITORIAL
B
35
RED-2
ALIERE
CADRE
D'EMPLOI
DES
GRADE
RÉDACTEUR
x
RAC
2 POSTES
RÉDACTEURS
TERRITORIAUX |
PRINCIPAL
DE
1ÈRE
CLASSE
poSTÉ
N° DE
POSTE
A
RÉDACTEUR
PRINCIPAL
DE
D
<
-P
1-
ADMINISTRATIVE |
RÉDACTEURS
TERRITORIAUX
APR
ÉLASGE
B
35
RED-P
1-1
o
RÉDACTEUR
PRINCIPAL
DE
ADMINISTRATIVE |
RÉDACTEURS
TERRITORIAUX
LÉRE
CLASSE
B
35
RED-P
1-2
CADRE
D'EMPLOI
ADJOINTS
GRADE
ADJOINT
TEMPS
DE
1 POSTE
FILIERE
ADMINISTRATIFS
ADMINISTRATIF
CAT
TRAVAIL
DU
|
NUMÉRO
DE
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
POSTE
POSTE
ADJOINTS
ADMINISTRATIFS
|
ADJOINT
ADMINISTRATIF
D
5
AOMINISTRATIME
TERRITORIAUX
TERRITORIAL
ç
#5
ARABES
CADRE
D'EMPLOI
ADJOINTS
GRADE
ADJOINT
TEMPS
DE
Hess
FILIERE
ADMINISTRATIFS
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
CAT
TRAVAIL
DU
|
Le
DE
POSTE
TERRITORIAUX
1ÈRE
CL.
POSTE
ADJOINTS
ADMINISTRATIFS
|
ADJOINT
ADMINISTRATIF
AD
‘
_P1-
ORNRSNNE
TERRITORIAUX
PRINCIPAL
1ÈRE
CL.
È
ss
AAONERES Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2025
Publié
le
ID
: 038-213805112-20251112-2025
69-DE
ADJOINTS
ADMINISTRATIFS |
ADJOINT
ADMINISTRATIF
ADMINISTRATIVE
TERRITORIAUX
PRINCIPAL
1ÈRE
CL.
G
#8
AADNTPI2
ADJOINTS
ADMINISTRATIFS |
ADJOINT
ADMINISTRATIF
FRAINRTEENNES
TERRITORIAUX
PRINCIPAL
1ÈRE
CL.
G
#
AABMI-FIS
CADRE
D'EMPLOI
DES ADJOINTS
TEMPS
DE
hanté
FILIERE
TERRITORIAUX
D'ANIMATION
GRADE
CAT
TRAVAIL
he De POSTE
PRINCIPAUX
DU
POSTE
ADJOINT TERRITORIAL
ANIMATION
ABIOINTS
TERRITORIAUX
D'ANIMATION
PRINCIPAL
de
C
35
AANTP1-1
D'ANIMATION
| 1ère
CLASSE
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
DES ADJOINTS
6 POSTES
PRE
TERRITORIAUX
D'ANIMATION
GENRE
er
TRAVAIL.
|
ge pe POSTE
DU
POSTE
ADJOINTS
TERRITORIAUX
ADJOINT
TERRITORIAL
DATE
D'ANIMATION
D'ANIMATION
Ç
#3
AANT4
ADJOINTS
TERRITORIAUX
ADJOINT
TERRITORIAL
PPRON
D'ANIMATION
D'ANIMATION
ë
28
AANT-à
ADJOINTS
TERRITORIAUX
ADJOINT
TERRITORIAL
PARTIR
D'ANIMATION
D'ANIMATION
6
+5
AANT-S
ADJOINTS
TERRITORIAUX
ADJOINT
TERRITORIAL
nan
D'ANIMATION
D'ANIMATION
6
7
SANT4
ADJOINTS
TERRITORIAUX
ADJOINT
TERRITORIAL
ANASTION
D'ANIMATION
D'ANIMATION
6
#3
BANTSS
ADJOINTS
TERRITORIAUX
ADJOINT
TERRITORIAL
De
D'ANIMATION
D'ANIMATION
&
#5
SANTFS
CADRE
D'EMPLOI
DES
TEMPS
DE
FILIERE
BIBLIOTHÉCAIRES
GRADE
CAT
TRAVAIL
|
N°DE
POSTE
TÉRRITORIAUX
DU
POSTE
BIBLIOTHÉCAIRES
;
CULTURELLE
FERRTORAUS
BIBLIOTHÉCAIRE
A
35
BIB-1
TEMPS
DE
FILIERE
CADRE
D'EMPLOI
GRADE
CAT
|
TRAVAIL
He
= sal
DU
POSTE
ASSISTANT
DE
CULTURELLE
ASSISTANT
DE CONSERVATION
CONSERVATION
DU
B
35
ACP-1
PATRIMOINE
ADJOINT
TERRITORIAL
DU
CULTURELLE
FORT
DAMON
Bi
PATRIMOINE
PRINCIPAL
C
25
ATP-P2-1
2ÈME
CLASSE
CADRE
D'EMPLOI
AUXILIAIRES
TEMPS
DE
FILIÈRE
DE PUERICULTURE
GRADE
CAT |
TRAVAIL
|
N°DE
POSTE
TERRITORIAUX
DU
POSTE
,
PUERICULTRICES
MÉDICO-SOCIALE
TERRITORIALES
PUERICULTRICE
A
31.5
PUER-1 Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2025
Publié
le
ID
: 038-213805112-20251112-2025
69-DE
CADRE
D'EMPLOI
AUXILIAIRES
TEMPS
DE
sé
FILIÈRE
DE
PUERICULTURE
GRADE
CAT
TRAVAIL
|
LD
POÈTE
TERRITORIAUX
DU
POSTE
é
AUXILIAIRES
DE
AUXILIAIRE
DE
ÉDICO-
'
MÉBICO-SOCIALE
PUERICULTURE
TERRITORIAUX
PUERICULTURE
8
33
AC
o
AUXILIAIRES
DE
AUXILIAIRE
DE
MEDICOSCIGIALE
PUERICULTURE
TERRITORIAUX
PUERICULTURE
B
3
AUREZ
À
AUXILIAIRES
DE
AUXILIAIRE
DE
MÉDICO-
F
SNA
PUERICULTURE
TERRITORIAUX
PUERICULTURE
B
5
AURPS
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
DES
3 POSTES
FILIÈRE
GRADE
CAT
TRAVAIL
:
EDUCATEURS
TERRITORIAUX
pu
poste |
N°
PE
POSTE
SOCIALE
EDUCATEURS
TERRITORIAUX
EDUCATEUR
DE JEUNES
x
3e
BEA
DE JEUNES
ENFANTS
ENFANTS
EDUCATEURS
TERRITORIAUX
EDUCATEUR
DE JEUNES
sOCI
à
ARE
DE JEUNES
ENFANTS
ENFANTS
A
LUE
HE
EDUCATEURS
TERRITORIAUX
EDUCATEUR
DE JEUNES
SOCI
'
CIALE
DE JEUNES
ENFANTS
ENFANTS
À
ue
os
CADRE
D'EMPLOI
DES
TEMPS
DE
AGENTS
TERRITORIAUX
3 POSTES
FILIÈRE
SPÉCIALISÉS
DES
ÉCOLES
SRASE
SAT
É
N°
DE
POSTE
MATERNELLES
scene renom
|
Ru ren
où
SOCIALE
SPÉCIALISÉS
DES
ÉCOLES
à
C
35
ATSEM-P2-1
MATERNELLES
(ATSEM)
2EME
CLASSE
DES
ÉCOLES
MATERNELLES
AGENTS
TERRITORIAUX
ÉAAISE
PRINCI M
DE
SOCIALE
SPÉCIALISÉS
DES
ÉCOLES
:
C
35
ATSEM-P2-2
MATERNELLES
(ATSEM)
2EME
CLASSE
DES
ÉCOLES
MATERNELLES
soeurs renoue
|
AG POP Dù
SOCIALE
SPÉCIALISÉS
DES
ÉCOLES
,
/
C
35
ATSEM-P1-1
MATERNELLES
(ATSEM)
1ère
CLASSE
DES
ÉCOLES
MATERNELLES
CADRE
D'EMPLOI
DES
TEMPS
DE
SROLTES
FILIÈRE
AGENTS
SOCIAUX
GRADE
CAT
TRAVAIL
|
De
pocre
TERRITORIAUX
DU
POSTE
AGENTS
SOCIAUX
so
:
CIALE
TERRITORIAUX
AGENT
SOCIAL
TERRITORIAL
C
35
AST-1
AGENTS
SOCIAUX
SOCIA
ë
CIALE
TERRIFORIAUX
AGENT
SOCIAL
TERRITORIAL
C
28
AST-2
AGENTS
SOCIAUX
SOCIA LE
TÉGHIORIAUX
AGENT
SOCIAL
TERRITORIAL
C
35
AST-3
AGENTS
SOCIAUX
socI
:
OCIALE
TERHITORIAUX
AGENT
SOCIAL
TERRITORIAL
C
35
AST-4
AGENTS
SOCIAUX
so
L
CIALE
TERRITORIAUX
AGENT
SOCIAL
TERRITORIAL
C
35
AST-5
SOCIALE
AGENTS
SOCIAUX
AGENT
SOCIAL
TERRITORIAL
£
5
fétèi
TERRITORIAUX
PRINCIPAL
2ÈME
CLASSE Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2025
Publié
le
ID
: 038-213805112-20251112-2025
69-DE
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
FILIÈRE
GRADE
CAT
TRAVAIL
N°
DE
POSTE
TECHNICIENS
TERRITORIAUX
DU
POSTE
TECHNIQUE
INGENIEURS
TERRITORIAUX
INGENIEUR
PRINCIPAL
A
35
ING-P-1-1
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
FILIÈRE
GRADE
CAT
TRAVAIL
N°
DE
POSTE
TECHNICIENS
TERRITORIAUX
DU
POSTE
TECHNIQUE
TECHNICIENS
TERRITORIAUX
TECHNICIEN
B
35
TECHN-1
TEMPS
DE
CADRE
D'EMPLOI
AGENTS
DE
2 POSTES
FILIÈRE
GRADE
CAT
TRAVAIL
-
MAITRISE
TERRITORIAUX
DU
POSTE
N°
DE
POSTE
AGENTS
DE
MAIÏTRISE
TECHNIQUE
TERRITORIAUX
AGENT
DE
MAIÏTRISE
C
35
AMAIT-1
AGENTS
DE
MAIÏTRISE
TECHNIQUE
TERRITORIAUX
AGENT
MAIÏTRISE
PRINCIPAL
C
35
AMAIT-P-1
CADRE
D'EMPLOI
DES
TEMPS
DE
6 POSTES
FILIÈRE
ADJOINTS
TECHNIQUES
GRADE
CAT
TRAVAIL
N°
DE
POSTE
TERRITORIAUX
DU
POSTE
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
APOINES
SABRE
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
C
35
ATECH-P2-1
TERRITORIAUX
| 2ème
CLASSE
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
RRISINTS
FESFIIQNES
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
C
35
ATECH-P2-2
TERRITORIAUX
| 2ème
CLASSE
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
AGJOINTS
TECHNIQUES
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
C
35
ATECH-P2-3
TERRITORIAUX
; 2ème
CLASSE
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
ABIOINTS
TESHNIQUES
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
C
35
ATECH-P2-4
TERRITORIAUX
x 2ème
CLASSE
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
RRONES
TES
EUICEUSS
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
C
35
ATECH-P2-5
TERRITORIAUX
| 2ème
CLASSE
ADJOINT
TECHNIQUE
TECHNIQUE
ADJOINTS
TECHNIQUES
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
C
35
ATECH-P1-1
TERRITORIAUX
à 1ère
CLASSE Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2025
Publié
le
ID
: 038-213805112-20251112-2025
69-DE
TEMPS DE
RE
EL
TECHNIQUE
OR
TOR
c
28,5
ATECH-1
RE
IE
IT
RE
CE
IE
TECHNIQUE
RONA
OO
RRTONAL
c
17,5
ATECH-4
PR
IE
NIET
mas | enorme | omrrenax |
| un
RE
CE
IE
nas | eonenes | oonemme
DES | ANNEXE
- POSTES
TEMPORAIRES
CENTRE
DE
LOISIRS
:
Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2025
Publié
le
ID
: 038-213805112-20251112-2025
69-DE
Création
de
3
postes
de
non
titulaires
d'agents
animateurs
vacances
scolaires :
recrutement
ponctuel
accroissement
saisonnier
d'activité
(Art.3-2°
dela
loi
de
84-53)
En
prévision
des
petites
et
grandes
vacances
scolaires,
il est
nécessaire
de
renforcer
les
services
de
l'accueil
de
loisirs,
tout
au
long
de
l'année.
La
rémunération
s'effectuera
par
référence
aux
grilles
indiciaires
des
adjoints
d'animation
territoriaux
et
variera
selon
les
fonctions,
diplômes
et
l'expérience
des
candidats
retenus.
AGENT
NON
MOTIF
: RECRUTEMENT
GRADE
DE
REFERENCE
(la
ee
TITULAIRE
PONCTUEL
ACCROISSEMENT
|
rémunération
est fixée
sur
CAT
TRAVAIL
POSTES
n
SAISONNIER
D'ACTIVITE
la base
de
la grille
indiciaire
s
N°
de
POSTE
Durée
de
contrat
Mer
HEBDOM
(Art.3,2°
Loi
84-53)
du
grade
correspondant)
ADAIRE
6
mois
maximum
sur
une
même
ê
:
ANIMATEUR
VACANCES
ADJOINT
TERRITORIAL
période
de
12
mois
SCOLAIRES
D'ANIMATION
C
35h00
ANIMV-1
- vacances scolaires
6
mois
maximum
sur
une
même
a
:
ANIMATEUR
VACANCES
ADJOINT
TERRITORIAL
période
de
12
mois
SCOLAIRES
D'ANIMATION
C
35h00
ANIMV-2
- vacances scolaires
6
mois
maximum
sur
une
même
25
:
ANIMATEUR
VACANCES
ADJOINT
TERRITORIAL
période
de
12
mois
SCOLAIRES
D'ANIMATION
C
35h00
ANIMV-3
- Vacances scolaires
PERISCOLAIRE
:
Création
de
2
postes
de
non
titulaires
d'agents
animateurs
périscolaires
: recrutement
ponctuel
accroissement
temporaire
d'activité
(Art.3-1°
de
la
loi
de
84-53).
Dans
le cadre
du
fonctionnement
du
secteur
périscolaire,
il est
proposé
de
créer
2 postes.
La
rémunération
s'effectuera
par
référence
aux
grilles
indiciaires
des
adjoints
d'animation
territoriaux
et
variera
selon
les
fonctions,
diplômes
et
l'expérience
des
candidats
retenus.
MOTIF
: RECRUTEMENT
GRADE
DE
REFERENCE
TEMPS
DE
AGENT
NON
PONCTUEL
(la
rémunération
est
TRAVAIL
POSTES
TITULAIRE
ACCROISSEMENT
fixée
sur
la base
de
la
CATEGORIE
HEBDOMADAIRE |
N°
de
POSTE
Durée
de
contrat
TEMPORAIRE
D'ACTIVITE |
grille
indiciaire
du
grade
ANNUALISE
(Art.3,1°
Loi
84-53)
correspondant)
ANIMATION
PERI-
ADJOINT
TERRITORIAL
Contrat
de
1 an
SCOLAIRE
D'ANIMATION
C
20h00
1
ANIMATION
PERI-
ADJOINT
TERRITORIAL
Contrat
de
1 an
SCOLAIRE
D'ANIMATION
C
20h00
2
ANIMATION
PERI-
ADJOINT
TERRITORIAL
Contrat
de
1 an
SCOLAIRE
D'ANIMATION
C
10h00
3 PETITE
ENFANCE
:
Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2025
Publié
le
ID
: 038-213805112-20251112-2025
69-DE
La
collectivité
soutient
l'apprentissage,
il est
proposé
de
créer
le poste
suivant
rémunéré
sur
la base
du
décret
en
vigueur
:
AGENT
NON
MOTIF
: RECRUTEMENT
TEMPS
DE
LA
POSTES
DE
TEMPORAIRE
DIPLOME
PSCERRE
FORMATION
N°
de
POSTE
Durée
de
contrat
Durée
de
la
AGENT
SOCIAL
PETITE
CAP
Accompagnement
éducatif
.
,
1an
APPR-1
formation
ENFANCE
petite
enfance Le
conseil
municipal
adopte
à l’unanimité
TRANSMIS
au
représentant
de
l'Etat
le
:
Pour
extrait
conforme,
Le
Touvet,
le
13
novembre
2025
Le
Maire,
Adrian
RAFFIN
e
SAN
386607