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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 049 Vote du Budget Primitif 2024 DE L Atelier Relais du Martoulet
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 049 Vote du Budget Primitif 2024 DE L Atelier Relais du Martoulet)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Banque,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
Séance
du
Mercredi
10
Avril
2024
A
la
Mairie
de
Pierre-Buffière
les
Conseillers
communautaires,
régulièrement
convoqués,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Date
de
convocation
: Mercredi
3
Avril
2024
o
Présents :
PRESENT |
ABSENT
PRESENT |
ABSENT
ALLET
Marie
X
LAVOREL
Eric
X
BERNIER
Delphine
X
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline
X
CHAUMEIL
Nathalie
X
LONGEQUEUE
Jean-Paul
X
DE
NEUVILLE
Christine
X
MARTHON
Alain
X
DITLECADET
Marc
X
MONTET
Guy
X
DUBOIS
Jean-Louis
X
MOURET
Michel
X
DUPONT
Eric
X
PATIER
Stéphane
X
GENESTE
Stéphanie
X
PREVOST
Stéphane
X
GILLET
Emilie
X
REDEMPT
Véronique
X
LACHAUD
Jean-Luc
X
REDON-SARRAZY
Maryvonne
X
LATOUILLE
Christian
X
TARRADE
Gilbert
X
“"
Absents : o
Mme
Stéphanie
GENESTE,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mme
Christine
DE
NEUVILLE,
o
Mme
Jacqueline
LHOMME-LEOMENT
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mme
Emilie
GILLET.
"
Secrétaire
de
séance
: Mr
Guy
MONTET
=
DÉLIBÉRATION
N°2024-049
CONCERNANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITF
2024
DU
SERVICE
« ATELIER-RELAIS
DU
MARTOULET
»
Monsieur
le
Président
soumet
à
l'approbation
du
Conseil
Communautaire
le
projet
de
Budget
Primitif
2024
de
l'ATELIER-RELAIS
DU
MARTOULET.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2312-1
et
suivants, Vu
le
projet
de
Budget
Annexe
« ATELIER-RELAIS
DU
MARTOULET
»,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
:
MH
DECIDE
d'adopter
le
Budget
Primitif
2024
du
Service
«
ATELIER-RELAIS
DU
MARTOULET
»
dont
les
dépenses
et
recettes
s’établissent
de
la façon
suivante
:
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20240410-2024-049-DE Date de télétransmission : 24/04/2024 Date de réception préfecture : 24/04/2024 SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Chapitre | Intitulé
des
dépenses
DONS
on, 4
au
BP
65
Autres
charges
de
gestion
courante
20,00
€
66
Charges
financières
5
680,24
€
042
Opération
d'ordre
de
transfert
entre
sections
27
151,00
€
002
Report
déficitaire
119
548,76
€
TOTAL
GENERAL
152
400,00
€
RECETTES
Chapitre |
Intitulé
des
recettes
Montant
proposé
au
BP
2024
75
Autres
produits
de
gestion
courante
147
086,89
€
042
Opération
d'ordre
de
transfert
entre
sections
5
313,11
€
002
Excédent
antérieur
reporté
TOTAL
GENERAL
152
400,00
€
SECTION
D’INVESTISSEMENT DEPENSES
Chapitre
Intitulé
des
dépenses
Montans
ts à 268
au
BF
23
Immobilisations
en
cours
118
736,89
€
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
31
000,00
€
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
5
313,11
€
sections
001
Déficit
TOTAL
GENERAL
155
050,00
€
RECETTES
Chapitre
Intitulé
des
recettes
Montant
proposé
au
BP
2024
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
29
927,12 €
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
27
151,00
€
sections
001
Excédent
antérieur
reporté
97
971,88
€
TOTAL
GENERAL
155
050,00
€
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A
PIERRE-BUFFIERE,
LE
10
AVRIL
2024
Nombre
de
conseillers
En
exercice
22
Présents
20
Votants
22
Exprimés
22
Contre
0
LT
Pour
29
[5
è
ue
Abstentions
0
|
=
Vs ARE? À
Le
Président
: Marc
DITLECADET
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20240410-2024-049-DE Date de télétransmission : 24/04/2024 Date de réception préfecture : 24/04/2024