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Déliberation - delib 78 11 dec 24 utilisation carte achat pour le voyage scolaire preparatoire finlande
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Valambray.
Lien du pdf (Déliberation - delib 78 11 dec 24 utilisation carte achat pour le voyage scolaire preparatoire finlande)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉPARTEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
CALVADOS DE LA COMMUNE DE VALAMBRAY
COMMUNE CHEF LIEU D'AIRAN
14370 | Accusé de réception en préfecture 014-200064939-20241212-D 78 2024-DE
Date de télétransmission : 12712/2024 Date de réception préfecture : 12/12/2024
Séance du 11 décembre 2024
Nombre de conseillers municipaux : 23 Date de la convocation : 5/12/2024
En exercice : 23 Date d'affichage : 5/12/2024
Ayant pris part à la délibération : 17 Acte rendu exécutoire après dépôt en
préfecture le :
L'an deux mil vingt-quatre et le 11 décembre, le conseil municipal de la commune régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi au lieu habituel de ses séances, sous la présidence
de M. Patrice MARTIN, maire.
Présents: Monsieur AUBERT Jacques, Monsieur BEAUDOIN Jean-Luc, Monsieur BOHEME Alain,
Monsieur DUVAL Patrick, Monsieur FOISSIER Vincent, Madame GIBEAU Hélène, Madame GOULAY
Martine, Monsieur HUBERT Benoît, Madame JEANNE Marie-Pierre, Madame LACAM Stéphanie,
Madame LAFOSSE Anne Mary, Monsieur LE FOLL Alain, Madame MORIN Laurence, Monsieur MARTIN
Patrice, Monsieur ROUSSEAUX Pierre, Monsieur SCHACHER Christophe, Madame VILLAIN Marie-
Agnès,
Absents excusés : Madame ANFRAY Virginie, Madame LENORMAND Rose-Marie, Monsieur LEBON
Nicolas, Madame MARIE Christelle, Madame MARIE DIT ASSE Chrystelle donne pouvoir à Madame
LAFOSSE Anne Mary, Monsieur TURPIN Laurent
Secrétaire de séance : Monsieur AUBERT Jacques,
Objet : utilisation de la carte achat pour le voyage préparatoire en Finlande
Délibération 78/2024
Vu le projet et de voyage scolaire en Finlande de la classe de CM1/CM2 de l’école primaire de
Valambray.
Vu la convention 2024-SCH2 avenant 1,
Vu la nécessité d’une visite préparatoire en Finlande par deux professeurs des écoles au mois de février
2025.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le maire à utiliser la carte achat
de la commune pour les frais de voyage dont le transport des deux professeurs des écoles prévu au
mois de février 2025 et tout autre document nécessaire à l’opération.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Pour copie conforme, le 12 décembre 2024
Le secrétaire
J.AUBERT