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Déliberation - 20221201 D13
Déliberation - 20221201 D35
Déliberation - 20221201 D18
Convocation - 20221201 D24
Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Convocation - 20221201 D24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
< ete an REGISTRE DES SLAÉLITRNE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Angély san JEUDI 1°" DECEMBRE 2022 à 19 h 00 Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
OBJET : D24 - Organismes extérieurs - Désignation des délégués - Mise à jour
Date de convocation ssssssscusssssscoscenennieusesenmenserennrensiiosesesééouéssnnesassésnnane 25 novembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : smssssssssrsnnsssenenssenensesenesensensesennnsse 29
Nombre de présents: csscissccsssiiniscnicssiscodioniicasdisnsacdässieiostacéniesdicée 19
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Matthieu GUIHO, Jocelyne
PELETTE, Jean MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Mathilde
MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Jean-Marc REGNIER, Denis PETONNET, Pascale GARDETTE, Catherine
BAUBRI, Patrice BOUCHET, Fabien BLANCHET, Médéric DIRAISON, Julien SARRAZIN,
Micheline JULIEN, formant la majorité des membres en exercice.
Excusés ayant donné pOUVOIr : nnnnnnnrrrssessenrnmmnmnssnnnnsnnnnenenennnnessnnensnnnnee 6
Anne-Marie BREDECHE à Jean MOUTARDE; Michel LAPORTERIE à Philippe BARRIERE ;
Natacha MICHEL à Jocelyne PELETTE ; Gaëlle TANGUY à Myriam DEBARGE ; Sabrina THIBAUD
à Cyril CHAPPET ; Ludovic BOUTILLIER à Micheline JULIEN
Absents eXCUSÉS : mm msssssesscnnennencenecnnenmemennenmennneneenmnnesnesseneennessenennennen ne 4
Houria LADJAL ; Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX ; Henoch CHAUVREAU ; Patrick BRISSET
Présidente de séance : Françoise MESNARD, Maire
Secrétaire de séance : Catherine BAUBRI
Mme la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
KEkXAE
TÉLÉTRANSMIS AU
. | CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
Hôtel-de-Ville - BP 10082 sous le n° 017-211703475-20221201- 17415 Saint-Jean-d'Angély cedex 2022_12_D24-DE
Tél. : 05 46 59 56 56 AR Sous-préfecture le () ? DEC. 202?
Fax : 05 46 32 29 54 Publication dématérialisée le {) ? DEC. 2022
www.angely.net
AR Prefecture
017-211703475-20221201-2022_12_D24-DE
Reçu le 02/12/2022
| Conseil municipal du 1° décembre 2022
N° 24 - Organismes extérieurs -
Désignation des délégués - Mise à jour
Rapporteur : Mme la Maire
Par délibération du 28 mai 2020, et selon l’article L 2121-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales (CGCT), le Conseil municipal a procédé à la désignation de ses membres ou de
délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les
dispositions du CGCT et des textes régissant ces organismes.
En application de ces dispositions, il est proposé la modification suivante :
- Lycée des Métiers Blaise Pascal :
Les élus actuellement nommés pour siéger au Conseil d'administration du Lycée des
Métiers Blaise Pascal sont : Mme Gaëlle TANGUY et M. Patrick BRISSET.
Mme Pascale GARDETTE est proposée pour remplacer Mme Gaëlle TANGUY.
Les élus appelés à siéger au Conseil d'administration de cet établissement scolaire
seraient donc : Mme Pascale GARDETTE et M. Patrick BRISSET.
l'est demandé au Conseil municipal de bien vouloir adopter cette proposition.
La liste des élus désignés par le Conseil municipal pour siéger au sein des organismes extérieurs
est actualisée en conséquence et jointe en annexe.
Le Conseil municipal, après délibération,
ADOPTE les propositions de Mme le Rapporteur, à l’unanimité des suffrages exprimés (25) :
e Pour:25
e Contre:0
e Abstention:0
e Ne prend pas part au vote : 0
Pour extrait conforme, La Maire,
Conseillère régionale,
Françoise MESNARD
TÉLÉTRANSMIS AU
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ Cette décision pourra faire l’objet d’un recours administratif ou
sous le n° 017-211703475-20221201- d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif dans un 2022 12 _D24-DE délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception AR Sous-préfecture le ( 1 DEC. 2022 par le représentant de l'Etat.
Publication dématérialisée le {} ? DEC, 2022
2/4
AR Prefecture
017-211703475-20221201-2022_12_D24-DE
Reçu le 02/12/2022
Conseil municipal du 1° décembre 2022 |
ORGANISMES EXTÉRIEURS - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS
Mise à jour : 1° décembre 2022
A chacun son toi...t (Association Habitat Jeunes en Vals de Saintonge)
Titulaire : Gaëlle TANGUY Suppléante : Jocelyne PELETTE
ACIR (Agence de Coopération Interrégionale et Réseau) - Chemins de Saint-Jacques de
Compostelle
Titulaire : Cyril CHAPPET
ADSEA 17 (Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence
de Charente-Maritime)
Titulaire : Cyril CHAPPET
ANDES (Association Nationale des élus en charge du Sport)
Titulaire : Philippe BARRIERE
CDPD (Conseil départemental de prévention de la délinquance)
Titulaire : Marylène JAUNEAU
CLETC (Commission Locale d'Evaluation et de transferts des charges)
Titulaire : Matthieu GUIHO Suppléant : Cyril CHAPPET
CNAS (Comité National d'Action Sociale)
Titulaire : Myriam DEBARGE
Collège Georges Texier (Conseil d'établissement)
Titulaires : Mathilde MAINGUENAUD, Ludovic BOUTILLIER
Commission de sécurité d'arrondissement
Membre de droit : La Maire représentée par Jean MOUTARDE
Suppléante : Marylène JAUNEAU
Commission départementale du commerce non sédentaire
Titulaire : Marylène JAUNEAU
Correspondant Défense
Titulaire : Jean MOUTARDE
ENEDIS - Référents tempête
Titulaires : L’Adjoint de permanence et Jean MOUTARDE
Fondation Robert (Conseil d'établissement)
Titulaire : Jocelyne PELETTE
3/4
AR Prefecture
017-211703475-20221201-2022_12_D24-DE
Reçu le 02/12/2022
Conseil municipal du 1° décembre 2022 Hébergement (Instance locale de l'} (ILH) Titulaire : Jocelyne PELETTE
Hôpital de Saint-Jean-d'Angély - Conseil de Surveillance
Françoise MESNARD, Maire de la commune, siège de l’établissement
Immobilières Terres Océan (ITO)
Cyril CHAPPET
Lycée des Métiers Blaise Pascal
Pascale GARDETTE, Patrick BRISSET
Lycée Louis Audouin Dubreuil
Mathilde MAINGUENAUD, Patrick BRISSET
Marais de Voissay - Ternant - Les Nouillers (Association des)
Titulaire : Fabien BLANCHET
Mission locale de Saintonge :
Titulaires : Françoise MESNARD désignée également 5°" vice-présidente
Gaëlle TANGUY
Cyril CHAPPET
Prévention routière
Titulaire : Patrice BOUCHET
SDEER (Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente- Maritime)
Titulaire : Jean MOUTARDE
Suppléants : Matthieu GUIHO, Denis PETONNET
SEMDAS - Conseil d'Administration et Assemblée spéciale des collectivités
Titulaire : Cyril CHAPPET
SEMIS
Titulaire : Cyril CHAPPET
SOLURIS
Titulaire : Matthieu GUIHO
Suppléant N° 1 : Denis PETONNET
Suppléant N° 2 : Philippe BARRIERE
SYMBO - Commission géographique "Boutonne moyenne"
Titulaires : Jean MOUTARDE, Fabien BLANCHET
Syndicat départemental de la Voirie
Titulaire : Jean MOUTARDE
UNIMA (Union des Marais de Charente-Maritime)
Titulaire : Fabien BLANCHET
4/4
AR Prefecture
017-211703475-20221201-2022_12_D24-DE
Reçu le 02/12/2022