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Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Noyer.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 05 30 Liste des délibé)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Santé,
LÉ 2024 / 122
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2024 À 20H30
N° d'ordre OBJET DES DÉLIBÉRATIONS
2024 44 |Modernisation réseau d'eau potable - Modification du dossier "Loi sur l'eau"
Modernisation réseau d'eau potable - Intervention d'un hydrogéologue agréé - 2024_45 _ Avenant
Convention de partenariat entre le Conseil Départemental, les communes du Dévoluy 2024_46 = et du Noyer, concernant l’entretien et l'exploitation du Col
2024 47 |Coupe affouagère 2025
2024 48 [Acquisition du chemin privé des 7 Fonts
2024 49 |Voirie communale 2024
2024 50 |Subvention association Dominique Villars
2024 51 [Subvention association Comité des Fêtes
2024 52 [Subvention association Loisirs, Arts et Culture
2024 53 {Subvention association Bien chez soi
2024 54 {Subvention MFR Montagne 05
2024 55 |Subvention association Bien danser bottes
2024 56 |Subvention association Champ'song
2024 57 [Subvention Amicale des donneurs de sang Champsaur-Valgaudemar
2024 58 |Subvention Les Restos du Cœur 05
2024 59 |Convention d'adhésion au service santé au travail (Médicom) du Centre de Gestion
Convention d'adhésion au service prévention des risques professionnels du Centre de 0 20246 Gestion
2024 61 [Convention de rétrocession d'une microstation d'épuration au Moulin
Vu pour être affiché le 03/06/2024, conformément aux prescriptions de l'article L.2121-25
du code général des collectivités territoriales.
Le Maire, Le secrétaire de séance,