Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib du 05.06.2026
Déliberation - Liste deliberations CM du 06.12.2022
Déliberation - Liste delib du Cm du 29.10.24
Déliberation - Liste deliberations du 27.06.23
Déliberation - Liste delib du CM du 29.07.2025
Déliberation - Liste delib du CM du 18.08.2026
Déliberation - Liste delib du CM du 14.01.2025
Déliberation - Liste deliberations CM du 27.08.2024
Déliberation - Liste deliberations CM du 17.12.2024
Déliberation - liste delib du 16 08 2022
Déliberation - Liste delib du 22.08.2023
Document publié le Mardi 22 août 2023 par la commune de Cayrol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib du 22.08.2023)
Thèmes du document : Système de retraite, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française Page 1/1
Département LISTE DES DELIBERATIONS
AVEYRON DU CONSEIL MUNICIPAL du 22/08/2023 DE LA COMMUNE DE LE CAYROL.
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-deux août, à 20 heures 00
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni, au nombre prescrit
par la loi, dans la salle du conseil de la mairie, sous la Présidence de Bernard VALERY, Maire.
Date convocation : 16/08/2023
En exercice : 10
Exclu : 1
Présents : 7_: VALERY Bernard. DURAND Thierry. TEYSSEDRE Nathalie. SABŸ Bernadette. GASQ
Muriel. LEGER Michaël. ROULIES Serge
Absents : 3 : MIRABEL Gérard. LUISA-MARCELA Johnny. BURGUIERE Béatrice,
Pouvoir : 0:
Secrétaire de Séance : SABŸY Bernadette.
N° de la Délibération : Obiet :
32: Modification du taux de cotisation du contrat groupe assurance des risques statutaires : 2022-2025
33 : Décision modificative N°1 au budget de la commune: Virements de crédits en investissement
34 : Goudronnage du chemin des Pesquies sur la section de Coussanes
Le Maire : La secrétaire de séance
VALERY Bernard. SABY Bernadette.
Cbt—