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Arrêté - arrete reglementant la circulation dans le cadre de lorganisation du trail de veyziat le samedi 29 avril 2023
Document publié le Samedi 29 avril 2023 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Arrêté - arrete reglementant la circulation dans le cadre de lorganisation du trail de veyziat le samedi 29 avril 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Transports,
DEPARTEMENT
RÉPUBLIQUE
FRANÇAÏSE
2023
- 095
AIN
CANTON
Liberté
— Egalité
— Fraternité
SYONNAX
ARRÊTÉ
DU
MAÏRE
COMMUNE OYONNAX
Objet
: TRAIL
DE
VEYZIAT
- SAMEDI
29
AVRIL
2023
-
Le
Maire
de
la Ville
d'Oyonnax,
VU
les
articles
L.2213-1
à L.2213-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
— 1%
partie
généralités
approuvée
par
l'arrêté
du
7 juin
1977,
modifiée
par
les
arrêtés
du
22
décembre
1978,
13
décembre
1979,
21
septembre
1981,
16
février
1988,
22
mai
1989,
21
juin
1991,
30
janvier
1992,
6 novembre
1992,
26
avril
1993,
4 janvier
1995,
16
novembre
1998,
8 avril
2002,
11
février
2008,
11
juin
2008,
7 novembre
2008,
10
avril
2009
et
25
juin
2009,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
— 8°"
partie
signalisation
temporaire
— approuvée
par
l'arrêté
du
6 novembre
1992,
modifié
par
les
arrêtés
du
4 janvier
1995,
16
novembre
1998,
8 avril
2002,
31
juillet
2002,
11
février
2008
et
10
avril
2009,
VU
l'arrêté
préfectoral
du
4 août
2000
relatif
à la
lutte
contre
les
bruits
du
voisinage,
en
particulier
son
article
4, mentionnant
des
dérogations
particulières
pour
les
manifestations
commerciales,
culturelles,
sportives,
fêtes
ou
réjouissances,
VU
la nécessité
de
réglementer
la circulation
en
vue
de
l'organisation
du
trail
de
Veyziat,
soit
27
kms
de
parcours
trail
et
11
kms
de
rando,
le Samedi
29
avril
2023,
ARRETE:
ARTICLE
1 : Le
rassemblement
des
coureurs
aura
lieu
devant
l'Ecole
de
Veyziat,
rue
Louis
Pergaud. ARTICLE
2 : La
circulation
sera
réglementée
à partir
de
8 H
30
(1°*
départ
à 9
H 00)
jusqu'à
10
H 30
(dernier
départ
10
H 10),
rue
L.PERGAUD,
D13
SUR
100
m,
rue
Jules
Ferry
puis
direction
vers
la forêt.
ARTICLE
3 : La
circulation
sera
réglementée
par
la Police
Municipale
du
départ
de
la
course
jusqu'à
la forêt.
ARTICLE
4 : Les
Services
de
la Ville
d'Oyonnax
ont
la charge
de
l'ensemble
de
la signalisation
à mettre
en
place
et
de
sa
maintenance
dans
les
conditions
prévues
par
les
textes,
et
en
particulier
par
l'instruction
interministérielle
précitée.
ARTICLE
5
:
Les
services
de
police
se
réservent
le droit
de
modifier
l'arrêté
en
cas
de
dangers
ou
autres
désordres. ARTICLE
6 : Le
Directeur
général
des
Services,
le Commandant
de
Police,
le chef
de
la Police
Municipale
et
le
Directeur
des
Services
Techniques
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Oyonnax,
le 22
mars
2022.
Pour
ampliation,
e Directeur
Général
des
Services,
Le
Maire,
Signé
: Michel
PERRAUD
Conseiller
départemental
Copies
:
Sou
des
écoles
de
Veyziat
SERVICE
DES
SPORTS
(F.
GILARD)
POLICE
MUNICIPALE
COMMISSARIAT
DE
POLICE
SERVICE
VOIRIE
SERVICE
ASTREINTE
DUO
BUS
SDIS