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Déliberation - Liste des deliberations 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
36, Route de Megève – 74120 PRAZ-SUR-ARLY – Tél : 04 50 21 90 28
accueil@mairie-prazsurarly.fr – www.mairie-prazsurarly.fr
MAIRIE
CONSEIL MUNICIPAL du 08 juillet 2026
D2026-07 057
Election des membres des commissions municipales : économie, sport et relations
intercommunales, Affaires sociales, Attractivité du territoire, Tourisme et Domaine
skiable
D2026-07 058 Participation aux activités extrascolaires – ajustement des conditions de versement
D2026-07 059 Approbation des tarifs des remontées mécaniques - été 2026 et hiver 2026-2027
D2026-07 060 Indemnités des pistes de ski alpin et des remontées mécaniques 2025/2026
D2026-07 061 Indemnités des pistes de ski nordique 2025/2026
D2026-07 062 Exonération exceptionnelle de redevance d'occupation du domaine public
D2026-07 063 Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRACL) au 31/12/2025 - Concession d'aménagement ZAC des Varins
D2026-07 064 Définition des orientations et de la méthode pour l'évolution du Plan local d'urbanisme
D2026-07 065 Bail portant mise à disposition d’emplacements pour l’accueil d’infrastructures passives - Lieudit Les Grabilles
Affiché en mairie et Publié sur le site internet de la mairie le 10 juillet 2026