Convocation - 06 27072021

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Convocation - 06 27072021 Document publié le Mardi 27 juillet 2021 par la commune de Bueil-en-Touraine. Lien du pdf (Convocation - 06 27072021)Thèmes du document : Données personnelles, Logement, Justice et droit, C O N S E I L M U N I C I P A L D U 2 7 J U I L L E T 2 0 2 1 P a g e 1 | 8

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUILLET 2021

L'an deux mil vingt et un, le vingt-sept juillet à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués par Monsieur Didier DESCLOUX, Maire se sont réunis à la Salle Piégu, sous la présidence de Monsieur Didier DESCLOUX, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : le 19 juillet 2021 (convocation adressée individuellement par écrit à chacun des membres et affichée le 19 juillet 2021).

Nombre de conseillers en exercice 11

Présents 08

Excusé 00

Absents 02

Procuration 01

Etaient présents : ANDRÉ-SILVA Héloïse, BELLIARD Cécilia, BOURDIN Christian, CHAHINE Christelle, DESCLOUX Didier, RIVAILLON Guilhem (arrivée à 19h30), SAULAY Hervé, SERPIN Florian

Absents : FRÉBAULT Magali, JAUBERTOU Fabian

Excusé :

A donné procuration : HÉRAUD Graziella à RIVAILLON Guilhem

Secrétaire de séance : BELLIARD Cécilia

Monsieur le Maire ouvre la séance en qualité de Président et soumet au vote le procès- verbal de la séance du 11 juin 2021 qui est approuvé à l’unanimité.

Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

1 - Information sur les délégations de compétences accordées à M. Le Maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT :

Délibération n°2021-043

Monsieur le Maire expose :

Conformément aux dispositions des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous rends compte des décisions que j’ai prises par application des délégations accordées au Maire par délibération du Conseil Municipal en date du 4 juin 2020.

Dans ce cadre, les décisions prises par délégation du conseil municipal sont énumérées ci-après :

- Travaux plomberie cimetière, salle des fêtes et terrain gens du voyage : 390,26 €

- Achat vin vernissage Collégiale : 73,80 €

- Fournitures administratives mairie et APC : 95,63 €

- Achat bouquet mariage et vase mairie : 55,00 €

- Achat jus de pomme : 30,00 €C O N S E I L M U N I C I P A L D U 2 7 J U I L L E T 2 0 2 1 P a g e 2 | 8

- Achat panneaux routier : 301,44 €

- Commande de timbres : 324,20 €

Vente de concessions dans les cimetières :

DATE N° DE LA DECISION LIBELLE

18/06/2021 N°001/2021 Délivrance d’une concession trentenaire colombarium dans le cimetière – Mme DUPONT Amandine – 320,00 €

Le conseil en prend acte.

2 – Finances – Etude devis travaux logement de l’école :

Délibération n°2021-044

Monsieur SAULAY membre du conseil, a déclaré qu'étant personnellement intéressé par l'objet de la délibération inscrite à l'ordre du jour, qu’il n'y prendrait pas part. Il quitte alors la salle des séances.

Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le devis de M. Hervé SAULAY pour la réfection du logement communal de l’école.

Il y a lieu de se prononcer sur ce devis d’un montant de :

• 2 540,00 € TCC pour la réfection du logement communal de l’école.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité (6 votes pour) :

- valide le devis d’un montant total de 2 540,00 € TTC.

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.

- précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2021.

Arrivée de M. RIVAILLON à 19h30

3 – Finances – Etude devis travaux cantine :

Délibération n°2021-045

Monsieur SAULAY membre du conseil, a déclaré qu'étant personnellement intéressé par l'objet de la délibération inscrite à l'ordre du jour, qu’il n'y prendrait pas part. Il quitte alors la salle des séances.

Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le devis de M. Hervé SAULAY pour la réfection de la cantine de l’école.

Il y a lieu de se prononcer sur ce devis d’un montant de :

• 2 190,00 € TCC pour la réfection de la cantine de l’école.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité (8 votes pour) :

- valide le devis d’un montant total de 2 190,00 € TTC.C O N S E I L M U N I C I P A L D U 2 7 J U I L L E T 2 0 2 1 P a g e 3 | 8

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.

- précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2021.

4 – Finances - Adhésion au groupement de commandes « Pole Energie Centre » pour l’achat d’électricité et de gaz naturel :

Délibération n°2021-046

Le conseil de Bueil-en-Touraine

Vu le code de l’énergie et notamment ses articles L.445-4 et L.337-9,

Vu le code de la commande publique,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu l’acte constitutif joint en annexe,

Considérant que la commune de Bueil-en-Touraine a des besoins en matière de fourniture et d’acheminement de gaz naturel et/ou d’électricité, et de services associés,

Considérant que les syndicats d’énergie d’Eure-et-Loir, de l’Indre et d’Indre-et-Loire, tous membres de l’entente « Territoire d’énergie Centre Val de Loire », ont constitué un groupement de commandes d’achat d’énergies et de services associés dont le SIEIL (Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire) est le coordonnateur,

Considérant que le SIEIL, ENERGIE Eure-et-Loir et le SDEI (Syndicat Départemental d’Energies de l’Indre), en leur qualité de membres pilotes dudit groupement, seront les interlocuteurs privilégiés des membres du groupement situés sur leurs départements respectifs,

Considérant que la commune de Bueil-en-Touraine au regard de ses propres besoins, a un intérêt à adhérer à ce groupement de commandes,

Etant précisé que la commune de Bueil-en-Touraine sera informée du lancement de chaque marché d’achat de gaz naturel et/ou d’électricité pour ses différents points de livraison d’énergie.

Au vu de ces éléments et sur proposition de Monsieur le Maire, la commune de Bueil-en- Touraine :

- Décide de l’adhésion de la commune de Bueil-en-Touraine au groupement de commandes précité pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel et/ou d’électricité, et les services associés ;

- Approuve l’acte constitutif du groupement de commandes joint en annexe à la présente délibération. Cette décision vaut signature de l’acte constitutif par Monsieur le Maire pour le compte de la commune de Bueil-en-Touraine dès transmission de la présente délibération au membre pilote du département ou coordonnateur,

- Prend acte que le coordonnateur du groupement de commande est l’interlocuteur privilégié de la commune de Bueil-en-Touraine pour la préparation et l’exécution des marchés relatifs au dit groupement d’achat,

- Autorise le représentant du coordonnateur à signer les marchés, accords-cadres et marchés subséquents issus du groupement de commandes pour le compte de la commune de Bueil- en-Touraine, et ce sans distinction de procédures,

- Autorise Monsieur le Maire à valider la liste des points de livraison à engager dans les marchés passés dans le cadre du groupement,C O N S E I L M U N I C I P A L D U 2 7 J U I L L E T 2 0 2 1 P a g e 4 | 8

- Autorise Monsieur le Maire à habiliter le coordonnateur et le syndicat d’énergie de son département à solliciter, en tant que de besoin, auprès des gestionnaires de réseaux de distribution de gaz naturel et d’électricité ainsi que des fournisseurs d’énergies, l’ensemble des informations relatives aux différents points de livraison de la commune de Bueil-en- Touraine,

- Autorise le représentant du coordonnateur à signer les ordres de services, les contrats de fourniture d’énergies et les avenants avec les fournisseurs d’énergies retenus par le groupement de commandes,

- S’engage à régler les sommes dues aux titulaires des marchés de fourniture d’énergies retenus par le groupement de commandes et à les inscrire préalablement à son budget.

Cette délibération est mise aux voix. Adoptée à l’unanimité.

5 – Domaine et patrimoine - Location logement école :

Délibération n°2021-047

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le logement communal de l’école sera disponible à la location après les travaux de réfection.

Monsieur le Maire propose de déterminer les conditions de location qui permettront d’établir le bail.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :

• Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à la fin du bail avec l’ancien locataire notamment la refacturation des travaux. A savoir déduction de la caution et refacturation des travaux d’électricité ;

• Détermine le montant du loyer à 450,00 € qui sera révisé automatiquement chaque année, à la date anniversaire du contrat, en fonction de la valeur de l’indice de référence des loyers ;

• Précise que pour garantir l'exécution de ses obligations, le locataire versera la somme de 450,00 €, représentant un mois de loyer ;

• Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives au nouveau bail.

• Autorise Monsieur le Maire à publier une annonce.

6 – Domaine et patrimoine – Installation food-truck :

Délibération n°2021-048

Vu la délibération n°2020-058 ;

Monsieur Le Maire informe les conseillers que l’entreprise Chapeau de Paille souhaite revenir s’installer à la rentrée.

Monsieur Le Maire rappelle que le Conseil Municipal à l’unanimité avait autorisé de manière expérimentale l’installation du food-truck Chapeau de Paille à s'implanter au niveau de la place à proximité de l’épicerie pour une durée de 6 mois à titre gratuit.

Il est demandé au Conseil Municipal de renouveler l’autorisation.C O N S E I L M U N I C I P A L D U 2 7 J U I L L E T 2 0 2 1 P a g e 5 | 8

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :

• Autorise cette implantation pour une durée de 1 an renouvelable par tacite reconduction.

• Décide que cette implantation n’est pas soumise au versement d'une redevance spéciale.

• Autorise Monsieur Le Maire à signer une nouvelle convention.

7 – Domaine et patrimoine – Proposition d’achat ancien terrain GDV : Délibération n°2021-049

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que M. DUMOULIN souhaite acquérir le terrain des gens du voyages parcelle cadastrée ZD54 d’une surface de 2269 m² (demande écrite ci-jointe).

Monsieur Le Maire signale que Monsieur Le Sous-Préfet est venu ce jour en mairie pour une visite de la commune. Ce dernier a confirmé que la compétence Gens du voyage relève de de la Communauté de Communes. Par ailleurs, l'obligation de mettre à la disposition des gens du voyage une ou plusieurs aires d'accueil incombe à toutes les communes qui figurent au schéma départemental, c'est-à-dire à toutes les communes de plus de 5 000 habitants.

Le Conseil Municipal à la majorité (2 abstentions) :

• Autorise la vente de la parcelle cadastrée ZD54

• Décide de fixer le prix de vente du terrain en l’état à 1 000 €

• Décide que l’ensemble des frais liés à la vente seront à la charge de l’acquéreur notamment les frais notariés

• Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire

8 – Intercommunalité – Modification du nom de la Communauté de Communes : Délibération n°2021-050

Vu la proposition de modification du nom de la Communauté de Communes « Gâtine Choisilles Pays de Racan » au conseil communautaire du 23 juin 2021,

Vu le courrier du 8 juillet 2021 de la CCGCPR ;

Monsieur Le Maire informe les conseillers que la Communauté de Communes a validé la proposition d’une nouvelle dénomination le 23 juin 2021, à savoir Communauté de Communes « Gâtine – Racan ».

Le Conseil Municipal doit se prononcer sur cette décision dans les 3 mois qui suivent la proposition du Conseil Communautaire.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité valide la proposition de nouvelle dénomination à savoir Communauté de Communes « Gâtine – Racan ».

9 – Adhésion au service du Délégué à la Protection des Données au GIP RECIA : Délibération n°2021-051C O N S E I L M U N I C I P A L D U 2 7 J U I L L E T 2 0 2 1 P a g e 6 | 8

Le Règlement Général européen sur la Protection des Données à caractère personnel (RGPD) est entré en vigueur le 25 mai 2018.

Ce règlement remplace la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée du 6 août 2004. Il est destiné à toutes les entreprises, associations, collectivités territoriales, et les Etats Européens qui détiennent des données personnelles. Cela signifie que tous les Pays de la zone Euro appliqueront les mêmes règles.

Le RGPD fournit un cadre de conformité modernisé, fondé sur la responsabilité, en matière de protection des données en Europe. Les délégués à la protection des données (DPD) sont au cœur de ce nouveau cadre juridique pour faciliter la conformité avec les dispositions du RGPD.

Le RGPD n’interdit pas de recueillir des données, mais demande à chaque collectivité de traiter ces données personnelles en respectant certaines règles, en constituant in fine un registre des traitements, équivalent à une cartographie, un code de conduite.

L’obligation pour toutes les collectivités territoriales et établissements publics est de désigner un Délégué à la Protection des Données (DPD), appelé aussi DPO (Data Protection Officier).

Le GIP RECIA a mis en place ce service et propose un Délégué à la Protection des Données Mutualisé. Il est donc proposé de faire appel à ce service et de désigner le Délégué à la Protection des Données proposé par le GIP RECIA.

Cette désignation fera l’objet d’une notification à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés).

Avec les congés d’été du service GIP RECIA la commune n’a pas reçu les documents nécessaires pour prendre une décision à ce Conseil à savoir le coût de la prestation et la convention.

Le Conseil Municipal à l’unanimité reporte sa prise de décision à un prochain conseil.

10 – Ecole – Nouveaux horaires à la rentrée de septembre 2021 :

Délibération n°2021-052

Monsieur le Maire informe les conseillers qu’un conseil d’école extraordinaire a eu lieu lundi 5 juillet pour voter les nouveaux horaires pour la rentrée de septembre 2021.

Accueil

des

élèves

matin

Début

des

cours

Pause

méridienne

Accueil

Après-

midi

Début

des

cours

Fin de la

classe

Villebourg 8h35 8h45 12h00 13h35 13h45 16h30

Bueil-en-Touraine 8h45 8h50 12h10 13h30 13h40 16h20

Le Conseil Municipal, adopte à l’unanimité les nouveaux horaires pour la rentrée de septembre 2021.

Affaires diverses :

➢ Pavage de la Collégiale :C O N S E I L M U N I C I P A L D U 2 7 J U I L L E T 2 0 2 1 P a g e 7 | 8

Monsieur le Maire informe les conseillers que début juin le pavage de l’Église s’est progressivement modifié formant une sorte de « bosse » pour des raisons inconnues. Sous la pression, des pavés se sont désolidarisés voire cassés sur une surface d’environ 3 à 4 m². La Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) et la Conservation régionale des monuments historiques (CRMH) ont été contacté à plusieurs reprises pour effectuer une visite des lieux.

➢ Aménagement PMR de l’école :

L’ADAC a effectué une étude pour chiffrer le coût de l’aménagement d’une classe maternelle à Bueil au rez-de-chaussée de l’école.

L’étude comprend l’aménagement d’une salle de classe dans l’actuelle salle de motricité, le réaménagement de la bibliothèque pour accueillir les sanitaires et la salle de l’ATSEM, la construction d’une salle de motricité dans la cour. Soit une estimation totale de 323 000 à 391 000 € HT

Une nouvelle étude va être demandée pour l’aménagement d’une classe de primaire PMR au rez-de-chaussée.

➢ Travaux de mise en sécurité incendie de la Collégiale :

Sur les 4 candidatures d’architecte la commune a retenu M. PEREIRA qui a déjà effectué la rénovation de la Maison du Charron.

Une réunion de lancement devrait se dérouler début septembre entre la commune, l’architecte, le SDIS, la DRAC et le Département.

➢ Bus SIVOM :

A ce jour nous n’avons toujours pas effectué le recrutement. Une nouvelle annonce va être diffusée.

➢ Spectacle du 6 août 2021 :

Le changement de puissance du compteur a été effectué.

19h00 visite guidée de la Collégiale.

➢ Visite du Sous-Préfet du 27 juillet 2021 :

Monsieur Le Maire informe les conseillers qu’il avait demandé un rendez-vous début juillet afin de présenter le projet de la commune pour le Contrat de relance et de transition écologique (CRTE).

Une visite de la maison « BOULAY » et de la maison du Charron a été effectuée.

➢ Mise aux normes PMR de la salle des fêtes :

L’ADAC va étudier le rapport de BUREAU VERITAS.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h20.

Liste des délibérations municipales prises en séance de conseil du 27 juillet 2021 • Information sur les délégations de compétences accordées à M. Le Maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT - Délibération n°2021-043

• Finances – Etude devis travaux logement de l’école - Délibération n°2021-044 • Finances – Etude devis travaux cantine - Délibération n°2021-045C O N S E I L M U N I C I P A L D U 2 7 J U I L L E T 2 0 2 1 P a g e 8 | 8

• Finances - Adhésion au groupement de commandes « Pole Energie Centre » pour l’achat d’électricité et de gaz naturel - Délibération n°2021-046

• Domaine et patrimoine - Location logement école - Délibération n°2021-047 • Domaine et patrimoine – Installation food-truck - Délibération n°2021-048 • Domaine et patrimoine – Proposition d’achat ancien terrain GDV - Délibération n°2021- 049

• Intercommunalité – Modification du nom de la Communauté de Communes - Délibération n°2021-050

• Adhésion au service du Délégué à la Protection des Données au GIP RECIA - Délibération n°2021-051

• Ecole – Nouveaux horaires à la rentrée de septembre 2021 - Délibération n°2021-052

ANDRÉ-SILVA

Héloïse

HÉRAUD

Graziella

Procuration à

RIVAILLON Guilhem

BELLIARD

Cécilia

JAUBERTOU

Fabian Absent

BOURDIN

Christian

RIVAILLON

Guilhem

CHAHINE

Christelle

SAULAY

Hervé

DESCLOUX

Didier

SERPIN

Florian

FRÉBAULT

Magali Absente