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Arrêté - arrete n772026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bucquoy.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n772026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DU
PAS
DE
CALAIS
ARRONDISSEMENT
D’ARRAS
CANTON
DE
BAPAUME
Commune
de
BUCQUOY
ARRÊTE
MUNICIPAL
n°77/2026
Arrêté
interdisant
la circulation
et le stationnement
des
véhicules
pour
la soirée
guinguette
le 03 juillet 2026
Le
Maire
de
la Commune
de
BUCQUOY
(Pas-de-Calais),
Vu
la
loi
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la
Route
et
ses
textes
modificatifs,
Vu
le
Code
de
la Voirie
Routière,
Vu
l’arrêté
interministériel
du
06
novembre
1982
sur
la
signalisation
routière
{livre
|-
Huitième
partie
—
Signalisation
temporaire},
Vu
les
arrêtés
formant
le règlement
général
de
police
de
la commune,
Vu
la
soirée
guinguette
organisée
par
Madame
Emmanuelle
FIEF,
Présidente
de
l'association
«
La
Fraternelle
» à
Bucquoy,
le
vendredi
03
juillet
2026,
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
au
bon
déroulement
de
la fête
en
toute
sécurité
et garantir
la sécurité
des
usagers
de
la route,
ARRÊTE
Article
1 : La soirée
guinguette
est
prévue
à partir
du
vendredi
03
juillet
2026
à 19h00
jusqu’au
samedi
04
juillet
2026
à 02h00
sur
le terrain
de
pétanque
de
Bucquoy.
Article
2
: A
compter
du
vendredi
03
juillet
2026
à
19h00
jusqu’au
samedi
04
juillet
2026
à
02h00,
la
circulation
et
le stationnement
seront
interdits
rue
Joseph
Mullier
sur
ia
partie
encadrée
en
rouge
sur
le
plan
ci-joint.
Article
3
: Seuis
les
véhicules
de
secours
d'urgence
et
de
gendarmerie
seront
autorisés
à
emprunter
les
voies
interdites.
Article
4:
Les
panneaux
de
signalisation
et
des
barrières
seront
posés
par
les
agents
communaux,
aux
extrémités
des
parties
interdites.
Article 5
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
dans
la commune
de
BUCQUOY.
Article
6
: Monsieur
le
Maire
de
BUCQUOY
et
le Commandant
de
Gendarmerie
de
BEAUMETZ
LES
LOGES
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à BUCOUOY,
le 23
juin
2026
/
=
D
/
Le
Maire,
\e
Eugène
DELAMBRE
dec)” Ampliation
sera
adressée
à Monsieur
le Chef
du
Centre
de
Secours
de
Bucquoy.
Le
Maire
certifie
sous
sa
seule
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la présente
notification.
LLC UEL SE at) & D