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Arrêté - arrete n862026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bucquoy.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n862026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DU
PAS
DE
CALAIS
ARRONDISSEMENT
D’ARRAS
CANTON
DE
BAPAUME
Commune
de
BUCQUOY
ARRÊTE
MUNICIPAL
n°86/2026
Arrêté
interdisant
le stationnement
des
véhicules
pour
le marché
du
02 juillet 2026
Le
Maire
de
la
Commune
de
BUCQUOY
(Pas-de-Calais)
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
les
arrêtés
formant
le règlement
général
de
police
de
la commune,
Vu
l'installation
du
marché
prévue le
jeudi
02
juillet
2026,
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
au
bon
déroulement
du
marché
en
toute
sécurité,
ARRÊTE
Article
1
: Le
marché
s'installera
sur
le
parking
de
la mairie
le jeudi
02
juillet
2026.
Article
2
: A
compter
du
01
juillet
2026
à
20h00
jusqu’au
02
juillet
2026
à
20h00,
le
stationnement
sera
interdit
sur
le
parking
de
la
mairie
sur
la
partie
hachurée
en
rouge
sur
le
plan
ci-joint.
Article
3
: Seuls
les
véhicules
de
secours
d’urgence
et
de
gendarmerie
seront
autorisés
à
emprunter
les
voies
interdites.
Article
4
: Les
panneaux
de
signalisation
et
des
barrières
seront
posés
par
les
agents
communaux,
aux
extrémités
des
parties
interdites.
Article
5
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
dans
la commune
de
BUCQUOY.
Article
6
: Monsieur
le
Maire
de
BUCQUOY
et
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
BEAUMETZ
LES
LOGES
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
BUCQUOY,
le
30
juin
2026
Le
Maire,
/
Eugène
DELAMBRE
Ambpliation
sera
adressée
à Monsieur
le Chef
du
Centre
de
Secours
de
Bucquoy.
Le
Maire
certifie
sous
sa
seule
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
Informe
que
le présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la
présente
notification. -
157
2
160
/
nn
155 36
Mans 43 500!
159
34
45
35
Monment
25%
Morts
33
31
44