Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des délibérations du conseil municipal du 3
Procès Verbal - Liste des délibérations du conseil municipal du 15
Procès Verbal - Liste des délibérations du conseil municipal du 15
Procès Verbal - Compte rendu CM 3 MAI 2024
Procès Verbal - Compte rendu CM 3 MAI 2024
Déliberation - liste deliberation CM 03 05 2024 1
Déliberation - Liste des deliberations CM 3 avril 2026
Procès Verbal - Liste des délibérations du 8 novembre 2024
Procès Verbal - Liste des délibérations du 06 12 2024
Déliberation - liste deliberation CM 07 06 2024
Procès Verbal - Liste des délibérations du conseil municipal du 3 mai 2024
Document publié le Vendredi 3 mai 2024 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du conseil municipal du 3 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
2024-58
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2024
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE
Numéro de : Résultat du
délibération Objet vote
Lancement de la concertation relative à
l'accélération de la production d'énergies Délibération 2024-23 renouvelables approuvé
En TT : Assujettissement de la commune à la TVA en à
Délibération 2024-24 raison de ventes de bois exceptionnelles PRPIOUNE
Délibération 2024-25
Décision budgétaire modificative N°1 Approuvé
Délibération 2024-26 : - Evolution des modes de gestion des Approuvé
logements réservés
Délibération 2024-27 Modification des statuts de Grand Besançon
Métropole relative au transfert partiel de la Approuvé
compétence en matière de lecture publique
Conformément à l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 avril 2024 sera publié suite à son approbation par le conseil municipal au cours de la prochaine séance.
Le Maire
Yves GUYEN