Procès Verbal - Compte rendu CM 3 MAI 2024

Documents similaires

Procès Verbal - Compte rendu CM 3 MAI 2024

Procès Verbal - Compte rendu PV CM 5 devembre 2025

Procès Verbal - Compte rendu PV du 7 novembre 2025

Procès Verbal - Liste des délibérations du conseil municipal du 3

Procès Verbal - Liste des délibérations du conseil municipal du 3

Procès Verbal - Compte rendu PV CM 07.02.2025

Procès Verbal - Compte rendu PV CM 07.02.2025

Procès Verbal - Compte rendu PV CM 3 octobre 2025

Procès Verbal - Compte rendu PV signé du 4 octobre 2024

Procès Verbal - Compte rendu PV signé du 4 octobre 2024

Procès Verbal - Compte rendu CM 3 MAI 2024 Document publié le Vendredi 3 mai 2024 par la commune d'École-Valentin. Lien du pdf (Procès Verbal - Compte rendu CM 3 MAI 2024)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Culture et patrimoine, —" MAIRIE D'ÉCOLE-VALENTIN

£c e Procès-verbal du conseil municipal

L du vendredi 3 mai 2024 à 19h00

enti

Le conseil municipal s’est réuni le 3 mai 2024 à 19h00 à la mairie d’'École-Valentin sous la présidence de Monsieur Yves GUYEN, le Maire.

Secrétaire de séance : Vincent STABILE

Etaient présents : BARBEROT Julien, BEAUPAIN Marianne, CANAUX Régis, DECHOZ Jean-Michel, GUYEN Yves, GRUNENWALD Chrystelle, HERTGEN Patrice, LABAUNE Benoit, LOYER Mélanie, MALETTE Esther, MARCOUX Philippe, MÉLIÈRES Nathalie, MELIÈERES Serge, MURON Nathalie, NIVON Virginie, SCHMITT Laurent, STABILE Vincent, TODESCHINI-GARDOT Isabelle, YILDIRIM Kadir.

Excusés : RIEZZO Isabelle ayant donné pouvoir à GRÜUNENWALD Chrystelle, ROY Pascale ayant donné pouvoir à MELIERES Serge.

Ouverture de séance : 19h00

Ordre du jour :

|. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024

IL Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations du Conseil Municipal

I. Délibérations

1. Lancement de la concertation relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

2. Assujettissement de la commune à la TVA, en raison de ventes de bois exceptionnelles

3. Décision budgétaire modificative N

Evolution des modes de gestion des Logements réservés

5. Modification des statuts de Grand Besançon Métropole relative au transfert partiel de la compétence en matière de lecture publique

IV. Affaires courantes

École-Valentin

Procès-verbal CM – séance 3 mai 2024 2024-59

°11 pprobation du procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024

Les membres du conseil municipal approuvent à l'unanimité le procès-verbal du 4 avril 2024.

L. Décisions de M. le Maire dans le cadre de ses délégations

M. le Maire fait état des engagements pris en comptabilité depuis la dernière séance du conseil municipal.

Les membres du conseil municipal n’ont pas de question sur ces dépenses communales.

IL. Délibérations

1 Lancement de la concertation relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

La loin 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables vise à accélérer le développement des énergies renouvelables de manière à lutter contre le changement climatique et préserver la sécurité d’approvisionnement de la France en électricité.

L'article 15 de la loi a introduit dans le code de l'énergie un dispositif de planification territoriale à la main des communes.

Ainsi les communes sont invitées à identifier les zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergie renouvelable.

En application de l’article L141-5-3 du code de l’énergie, ces zones sont définies, pour chaque catégorie de sources et de types d'installation de production d'énergies renouvelables: éolien terrestre, photovoltaïque, méthanisation, hydroélectricité, géothermie, en tenant compte de la nécessaire diversification des énergies renouvelables en fonction des potentiels de notre territoire et de la puissance des projets d'énergies renouvelables déjà installée.

La zone d'accélération illustre la volonté de la commune d'orienter préférentiellement les projets vers des espaces qu'elle ‘estime adaptés. Ces projets pourront bénéficier de mécanismes financiers incitatifs. En revanche, le fait d’être situé en zone d'accélération ne garantit pas à un projet la délivrance de son autorisation où de son permis. Le projet doit dans tous les cas respecter les dispositions rèêglementaires applicables.

Un projet peut également s'implanter en dehors des zones d'accélération. Dans ce cas, un comité de projet sera obligatoire. Ce comité inclura les différentes parties prenantes concernées par un projet d'énergie renouvelable, dont les communes limitrophes.

Dans le cas où les zones d'accélération au niveau régional sont suffisantes pour atteindre les objectifs régionaux de développement des énergies renouvelables, la commune peut définir des zones d'exclusion de ces projets.

Le Conseil Municipal, Sur proposition de Monsieur le Maire, a décidé la mise en place d’une commission spécifique, composée de Mesdames BOUVIER et MAES et de Messieurs MARCOUX, BARBEROT, DECHOZ et MELIERES, issus du conseil municipal. Plusieurs réunions de travail se sont tenues les 16 novembre 2023 et 18 janvier 2024.

École-Valentin

Procès-verbal CM – séance 3 mai 2024 2024-60

°(Mme MAES a démissionné et quitté ses fonctions le 11 mars 2024)

Monsieur le maire propose de poursuivre la démarche et de mener un travail dans les buts suivants :

1. Identifier les zones d'accélération et les transmettre au référent préfectoral afin d'intégrer la cartographie établie à l'échelle départementale et d'obtenir son avis circonstancié.

2. Mettre à la disposition du public, un dossier d’information comprenant: les pièces (fiches ADEME, textes de loi, cartes etc.), permettant la compréhension du choix de la localisation des ZAERnR et de mettre un registre à disposition du public aux jours et heures d'ouverture de la mairie dont la date reste à définir 3. Etablir et présenter un bilan des contributions, après la concertation. Des modifications des propositions de zonage pourront être examinées et débattues au sein du conseil municipal.

Délibération :

Le Conseil Municipal après en avoir largement débattu décide à l'unanimité :

Les zones d'accélération retenues portent sur toutes les zones de la commune d’Ecole-Valentin, en précisant particulièrement toutes les zones cadastrales relatives aux commerce, transport et artisanat.

2. Les énergies suivantes pourront y être développées :

Panneaux photovoltaïques en toiture et panneaux solaires thermiques sur toutes les zones pavillonnaires.

Panneaux photovoltaïques sol et toiture sur toutes les zones commerciales, artisanales et de transport (ombrières sur parking, installation spécifique sur bassin de rétention, etc...).

Géothermie sur toutes les zones.

3. Les modalités de la concertation avec la population, durant toute la durée de l'élaboration sont arrêtées comme suit:

Mise à disposition au public aux jours d'ouverture de la mairie dont la date reste à définir, d’un dossier d’information contenant toutes les pièces nécessaires à la compréhension du choix de la localisation des zones de la commune dédiées aux ZAENR

4. À l'issue de la concertation, un bilan des contributions sera présenté et des modifications des propositions de zonage pourront être examinées et débattues au sein du conseil municipal, avant transmission au référent préfectoral.

DS

2. Assujettissement de la commune à la TVA, en raison de ventes de bois exceptionnelles

Nous avons eu en 2022 et 2023 un montant de ventes de bois Exceptionnelles, soit respectivement 22 239 € et 75 134€. Ces montants dépassent les

montants autorisés (46 000 € sur 2 ans) pour continuer à bénéficier de l'exonération en matière de TVA.

Ainsi afin de créer un secteur TVA forestière, en vertu de l’article 298 bis-Il-5 du CGl et au regard du courriel de l'ONF indiquant que la commune doit être assujettie à la TVA, en raison des ventes exceptionnelles de recettes de bois réalisées en 2022 et 2023:

Considérant la décision prise ce jour d'opter pour le régime réel simplifié.

École-Valentin

Procès-verbal CM – séance 3 mai 2024 2024-61

1.

➢

➢

➢

➢

.

°Délibération :

Sur proposition de Monsieur le Maire et après échanges, les membres du conseil municipal, à l’unanimité décident d’assujettir à la TVA les ventes de bois à compter du O1 janvier 2024.

3. Décision budgétaire modificative N

Conformément à la norme comptable M57, mise en application au sein de la commune d'ECOLE-VALENTIN à compter de janvier 2023 et en accord avec la DGFIP, il est proposé d’affecter les résultats comptables des années antérieures, sections fonctionnement et investissement, selon les modalités suivantes :

RECETTES BP 2024

Section de Fonctionnement 18 328.04 €

- 002

Dec tIon d'investissement - 182640 €

Délibération :

Sur proposition de Monsieur le Maire et après échanges, les membres du conseil municipal, à l’unanimité décident d’affecter le montant des résultats antérieurs constatés, sections fonctionnement et investissement, en recettes du budget primitif Caveaux 2024 :

Section fonctionnement à hauteur de 18 328.04 €.

et section investissement à hauteur de 1 826.40 €.

4. Evolution des modes de gestion des Logements réservés

Conformément à l’article R441-5 du code de la construction et de l'habitation, les collectivités territoriales peuvent être réservataires de logements locatifs sociaux en contrepartie de l'octroi de la garantie financière des emprunts relatifs à la construction où à leur réhabilitation, de leur financement où encore d’un apport foncier.

Jusqu'à présent, les logements réservés étaient soumis à un système de réservation dit en stock . Elle évolue au profit de la mise en place d’une gestion en flux des logements réservés. L'évolution majeure réside dans le fait que ce ne seront plus des logements identifiés qui seront affectés à un réservataire donné, mais un nombre de droits de réservation sur l’année (appelés droits de suite). Cette évolution a notamment

École-Valentin

Procès-verbal CM – séance 3 mai 2024 2024-62

°1

✓

✓

« » «pour objectifs de mieux répondre à la demande de logement social dans sa diversité et de faciliter la mobilité résidentielle.

Ce nouveau système de réservation des logements a été voté par délibération lors du Conseil communautaire en date du 14 décembre 2023.Cette délibération prévoit un système de gestion des réservations à l'échelle intercommunale qui passe à l'adhésion à une démarche de gestion commune des droits de réservation.

Ecole-valentin fait partie des 11 communes pour qui un droit de suite sera rétrocédé si elle décide d’adhérer à la démarche du pot commun . L’adhésion à cette démarche permettra également de positionner des ménages sur les logements qui seraient réservés à GBM lors de la mise en service de prochains programmes neufs qui seraient construits sur notre territoire.

Commune Commune réservataire (11)

réservataire (11) qui n’adhère pas au pot

qui adhère au pot | commun

commun

Gère les droits de

réservation (dont la

convention de réservation X aves les bailleurs sociaux)

Bénéficie des droits uniques X

Droits de suite (= droits Rétrocession de 1 X annuels en flux) droit par GBM à

chacune des 11 (0.1 à 3/an selon la communes commune)

Délibération :

Après délibération, les membres du conseil municipal à l’unanimité approuvent l'adhésion à la démarche au pot commun des droits de réservation des logements proposée par Grand Besançon Métropole.

5. Modification des statuts de Grand Besançon Métropole relative au transfert partiel de la compétence en matière de lecture publique

Le Conseil communautaire de Grand Besançon Métropole s’est prononcé favorablement le 7 mars 2024 sur la modification des statuts de la communauté urbaine, relative au transfert de la compétence suivante:

26. En matière de lecture publique:

-_ Construction/aménagement, gestion, entretien et animation de la Grande Bibliothèque

École-Valentin

Procès-verbal CM – séance 3 mai 2024 2024-63

« »

«- Actions d'animation et mise en réseau de la lecture publique sur le territoire communautaire, en concertation avec les communes, à compter du 1° janvier 2025

- Gestion, entretien et animation de la Médiathèque Pierre Bayle à Besançon et

de la Bibliothèque d'étude et de conservation à Besançon, à compter du de la date à laquelle la réception des lots de travaux N1 à N 21 de la Grande

Bibliothèque aura été prononcée .

Cette délibération a été notifiée aux communes membres de GBM. Le conseil municipal de chaque commune dispose d’un délai de 3 mois pour se prononcer sur cette modification. À défaut de délibération dans ce délai, sa décision est réputée favorable.

Conformément à l’article L.5211-17 du CGCT, le Conseil municipal est aujourd’hui invité à se prononcer sur la modification de l’article 6.2 des statuts de GBM, qui serait complété comme suit par l’ajout d’une compétence complémentaire :

Article 6.2

26. En matière de lecture publique :

- Construction/aménagement, gestion, entretien et animation de la Grande Bibliothèque

- Actions d’animation et mise en réseau de la lecture publique sur le territoire communautaire, en concertation avec les communes, à compter du 1°’ janvier 2025 - Gestion, entretien et animation de la Médiathèque Pierre Bayle à Besançon et de la Bibliothèque d’étude et de conservation à Besançon, à compter de la date à laquelle la réception des lots de travaux N 1 à N 21 de la Grande Bibliothèque aura été

prononcée .

Délibération :

Sur proposition de Monsieur le Maire et après débats, les membres du conseil municipal, à l'unanimité décident la modification des statuts de GBM exposée ci-dessus.

IL. Affaires courantes

1. Scolaire

- Inscriptions scolaires

Point sur les inscriptions scolaires en cours: nous comptabilisons actuellement 7

inscriptions en PS 3 en CPetuneenscGs.

- CME

Les enfants seront à nos côtés mercredi 8 mai à 18h pour la cérémonie de commémoration de la fin de la 2% guerre mondiale.

IIS seront également présents à la prochaine kermesse avec le stand de pop-corn (sous la supervision de notre collègue, Benoit Labaune).

École-Valentin

Procès-verbal CM – séance 3 mai 2024 2024-64

° °

»

«

° °

»

,2. Communication

intramuros

Nous continuons d'utiliser Intramuros pour informer les habitants des actualités et des évènements prévus au sein de notre commune. Lors du dernier CM en mars, nous comptabilisions 1856 abonnements (petite cloche jaune activée) et 1 216 visiteurs

uniques depuis le 1% janvier 2021. Nous comptons aujourd'hui 1887 abonnements et

1242 visiteurs uniques sur la période T°’ janvier 2021 - 3 mai 2024. Pour le mois écoulé, on comptabilise 731 vues pour l'agenda avec 299 visiteurs différents. Le podium des évènements pour cette période est pour les publications sur la vente de fleurs et de plants et la soirée de théâtre d'improvisation de l'association Coup de pouce suivies par l'heure du conte, proposée chaque mois à la médiathèque. Quant au journal d'actualités, nous enregistrons 1772 vues pour 299 visiteurs différents.

La publication sur la réglementation sur les trottinettes électriques, gyropodes et hoverboards est la première publication la plus visitée suivie par celles sur l'intervention de Nominescence pour l'adressage et ce qu’on peut faire ou non avec son chien dans Pespace public.

3. Environnement- Cadre de Vie

- Campagne affichage déjections canines

il est présenté au conseillers les affiches de la prochaine campagne sur les déjections canines.

Les affiches seront implantées sur l'ensemble de la commune fin juin

4. Animations

- cérémonie du 8 mai à 18h.

Un après-midi pour découvrir notre village Ec’olympique du 22 juin de 14h à 18h avec de nombreuses animations sportives. Ouvert à tous et gratuit.

-Manifestation du 7 Septembre pour les 80 ans de la libération de la commune:

À partir de 14h un après-midi ouvert à tous, gratuit, commémoratif, ludique et festif;

Expositions de véhicules de collections, civils et militaires, jeu interactif;

À 18h00, cérémonie aux monuments aux morts ;

À 18h45, ap en musical suivi à 20h00 du concert de la Libération

21h00 Bal populaire.

il est rappelé aux Conseillers que ces deux événements demandent des moyens humains important. |} est rappelé à tous les membres du conseil municipal qu'ils sont invités à venir s'associer à la commission animation pour ces 2 manifestations.

École-Valentin

Procès-verbal CM – séance 3 mai 2024 2024-65

« »

.

éritif « »5. Voirie - Bâtiments

- Chemin piétons rue de la Prairie => rue du Vallon

Les travaux débuteront le mardi 14 mai pour une durée 3 semaines, sous réserve des conditions climatiques.

Le stationnement sera interdit pendant la durée du chantier, entre la place de retournement est l’entrée du chantier.

-__Réfection de l’enrobé rue des Grandes Vignes :

Les travaux de réfection de la couche de roulement sont prévus courant juillet 2024. La zone de chantier se situera entre la place André BAVEREL et le carrefour rue de l'Amitié.

Quelques travaux annexes seront réalisés en même temps comme la remise en état des bordures d’ilots végétalisés et certains avaloirs d’eau pluviale | | À noter que la pose de ralentisseurs (coussin lyonnais) est étudiée pour faire ralentir les vitesses élevées dans cette rue.

7. Finances

- Trésorerie de la commune au 1°" mai 2024

Budget communal :1748.037,40 €

CCAS : 18.012,64 €

8. Divers

- Arrivée du fourgon 9 places

Le fourgon fourni par la société Info com a été livré. Le conseil municipal remercie les annonceurs.

9. Elections

- Il est demandé aux conseillers et adjoints de s'inscrire pour tenir le bureau de vote lors des élections européennes du 9 juin 2024.

La prochaine séance publique du conseil municipal fixée au vendredi 7 juin 2024 à 19h 30.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h O0.

ETAT DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE :

École-Valentin

Procès-verbal CM – séance du 3 mai 2024

13

2024-66

« »Délibération 2024-23: Lancement de la concertation relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

Délibération 2024-24 Assujettissement de la commune à la TVA, en raison de ventes de bois exceptionnelles

Délibération 2024-25: Décision budgétaire modificative N Délibération 2024-26 : Evolution des modes de gestion des Logements réservés Délibération 2024-27 : Modification des statuts de Grand Besançon Métropole relative au transfert partiel de la compétence en matière de lecture publique

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.

La prochaine séance publique du conseil municipal est fixée au vendredi 7 juin i 2024 à 19h00.

Le secrétaire de Le Maire séance

Vincent STABILE Yves GUYEN

École-Valentin

Procès-verbal CM – séance du 3 mai 2024

13

2024-67

°1