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Ordre du Jour - 2017 30 06 ODJ
Document publié le Vendredi 2 juin 2017 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2017 30 06 ODJ)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Sport,
SECRETARIAT GENERAL
N/Réf : SCI/SC - N°41989 Orsay, le 2 2 JUIN 2017
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal le :
VENDREDI 30 JUIN 2017
A 20 HEURES
ORDRE DU JOUR
Election des délégués et des remplaçants du Conseil municipal portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs du 24 septembre 2017
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2017 M. le Maire
2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du M. le Maire conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
Finances
3. Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) Mme Caux du 1° juin 2017
4. Approbation de la procédure dite « dérogatoire libre » de la répartition du FPIC pour Mme Caux les communes membres de la Communauté Paris Saclay
5. Compte de gestion de la commune d'Orsay 2016 — Budget commune Mme Caux
6. Compte administratif de la commune d'Orsay 2016 — Budget commune Mme Caux
7. Affectation du résultat 2016 au budget 2017 — Budget commune Mme Caux
8. Compte de gestion de la commune d'Orsay 2016 — Budget assainissement Mme Caux
9. Compte administratif de la commune d'Orsay 2016 — Budget assainissement Mme Caux
10. Affectation du résultat 2016 au budget 2017 - Budget assainissement Mme Caux
11. Demande de subvention - Complément n°1 Mme Caux
12. Droits de place des marchés d’approvisionnement M. Bousbain
13. Suppression de l'abattement spécial à la base Mme Caux Personnel communal
14. Modification du tableau des effectifs
15. Création de deux postes d’apprentis
16. Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité en lien avec les rythmes scolaires
Sports
17. Tarifs pour la location des terrains de sport et gymnases aux Grandes Ecoles de l'Université Paris Saclay
18. Tarifs : Centre Municipal d'initiation Sportive
19. Mise en place d'une nouvelle activité au stade nautique: Location d'Aquabikes - Tarification
20. Tarifs de location du terrain synthétique de rugby
Enfance
21. Mode de calcul du quotient familial
22. Modification des modalités de fonctionnement des temps périscolaires
23. Tarifs de la restauration scolaire
24. Tarifs des accueils périscolaires et extrascolaires
25. Tarifs de la restauration municipale
Stationnement
26. Mise en place de la reforme territoriale valant dépénalisation du stationnement payant
Intercommunalité
27. Fusion du Centre Hospitalier des 2 vallées et du Centre Hospitalier d'Orsay
28. Convention d'intervention foncière EPFIF/ Quartier du Moulon
Aménagement durable et prospective territoriale
29. Convention d'intervention foncière EPFIF / Centre-ville « Ilôt de la Poste »
30. Autorisation donnée au Maire de procéder à l'acquisition des parcelles cadastrées BC 62 et BC 67 (29 rue Louis Scocard)
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
Mme Delamoye
Mme Delamoye
Mme Delamoye
Mme Delamoye
Mme Delamoye
Mme Delamoye
Mme Delamoye
Mme Delamoye
Mme Delamoye
M. Halphen
M. le Maire
M. le Maire
M. Bertiaux
M. Bertiaux