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Document publié le Mardi 19 décembre 2017 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 07 2017 21 12 ODJ)
Thèmes du document : Sport, Économie et finances, Investissement et développement économique,
SECRETARIAT GENERAL |
N/Réf : SCI/SC - N°43554 Orsay, le j} 2? DEC 2017
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal le :
MARDI 19 DECEMBRE 2017
A 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2017
2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
Finances
3. Décision modificative n°1 — Budget Commune
4. Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement — Budget Commune 2018
5. Autorisation d'utilisation des crédits d'investissement — Budget Assainissement 2018
6. Admission en non-valeur et en créances éteintes des créances irrécouvrables — Budget Commune 2018
7. Versement d'avance — Subvention 2018 — Maison de la Jeunesse et de la Culture Jacques Tati (MJC J. Tati)
8. Versement d'avance — Subvention 2018 — Budget Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
9. Versement d'avance — Subvention 2018 — Club Athlétique d'Orsay Rugby Club (CAORC)
10. Subventions exceptionnelles à projet : attribution des avances pour les coopératives scolaires — Classes de découvertes
Personnel communal
11. Modification du tableau des effectifs
M. le Maire
M. le Maire
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
M. le Maire Sports
12. Convention d'objectifs triennale — Club Athlétique d'Orsay - CAO
13. Convention d'objectifs triennale — Club Athlétique d'Orsay Rugby Club - CAORC
14. Convention d'objectifs triennale — Football Club Orsay Bures - FCOB
Jeunesse
15. Tarification d'une formation générale BAFA organisée par le service Jeunesse avec l'association UCPA
Intercommunalité
16. Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges - Année 2017
Urbanisme
17. Acquisition à l'euro symbolique par la commune d'Orsay de la parcelle AE 739 (61 m2) chemin rural n°29 Corbeville au buisson Picard
avidROS
Maire d'Orsay
safe départemental de l'Essonne
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Mme Delamoye
Mme Delamoye
Mme Delamoye
Mme Ramos
M. le Maire
M. Bertiaux