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Procès Verbal - ORDRE DU JOUR
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Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Edited Satin ES Myitoi
Gonsail Ünistoal
HOIBIS
“Bs5
DANS
Vendredi 4 avril 2014 à 19 heures 00
dans la salle du Conseil Ordre du jour
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 29 mars 2014
Délibération n° 2014-04-09
DELEGATION DONNEE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ART. L2122.22 DU CGCT
Délibération n° 2014-04-10
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DU BUREAU D’ADJUDICATION
Délibération n° 2014-04-11
CREATION DE LA COMMISSION FINANCES - AFFAIRES GENERALES
Délibération n° 2014-04-12
CREATION DE LA COMMISSION ACTION SOCIALE - PETITE ENFANCE - PERSONNES AGEES
Délibération n° 2014-04-13
CREATION DE LA COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE - ASSOCIATIONS
Délibération n° 2014-04-14
CREATION DE LA COMMISSION URBANISME – TRAVAUX – DEVELOPPEMENT DURABLE
Délibération n° 2014-04-15
CREATION DE LA COMMISSION VIE DE LA COMMUNE : SECURITE – AFFAIRES ECONOMIQUES - FESTIVITES
Délibération n° 2014-04-16
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL APPELES A SIEGER AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Délibération n° 2014-04-17
ELECTIONS DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS APPELES A SIEGER AU SYNDICAT D’ELECTRIFICATION VAUCLUSIEN
Délibération n° 2014-04-18
ELECTIONS D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN SUPPLEANT APPELES A SIEGER AU SYNDICAT MIXTE DE DEFENSE ET DE VALORISATION FORESTIERE
Délibération n° 2014-04-19
INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
3°) QUESTIONS DIVERSES