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Document publié le Lundi 6 juin 2016 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Éducation,
Lundi 6 juin 2016 à 18 heures 30
dans la salle du Conseil
Ordre du jour
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 9 mai 2016
Délibération n° 2016-06-41
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON : COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2014
Délibération n° 2016-06-42
MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON Délibération n° 2016-06-43
EXTENSION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON AUX COMMUNES DE MONTFAUCON ET DE ROQUEMAURE
Délibération n° 2016-06-44
URBANISME COMMERCIAL – DEMANDE D’AVIS DE LA CDAC CONCERNANT L’IMPLANTATION D’UN SUPERMARCHE A L’ENSEIGNE U EXPRESS
Délibération n° 2016-06-45
ASSOCIATIONS : SUBVENTION ALLOUEE A L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS – EXERCICE 2016.
Délibération n° 2016-06-46
SUBVENTION A L’UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE VAUCLUSE
Délibération n° 2016-06-47
ADOPTION DES REGLEMENTS INTERIEURS RELATIFS AUX SERVICES PERISCOLAIRES (GARDERIE, RESTAURATION, ETUDE SURVEILLEE, TEMPS D’ACCUEIL PERISCOLAIRE) ET AUX ACCUEILS DE LOISIRS
Délibération n° 2016-06-48
SUBVENTION ALLOUEE A L’ECOLE DE MUSIQUE ASSOCIATIVE – EXERCICE 2016
Délibération n° 2016-06-49
TRANSITION ENERGETIQUE - TRAVAUX D’ECONOMIES D’ENERGIE POUR LA SALLE DES FETES « LA PASTOURELLE » – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DU GRAND AVIGNON
Délibération n° 2016-06-50
TRAVAUX D’ECONOMIES D’ENERGIE POUR LA SALLE DES FETES « LA PASTOURELLE » – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA REGION
Délibération n° 2016-06-51
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2016 : DECISION MODIFICATIVE N°01-2016
Délibération n° 2016-06-52
CESSION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN A USAGE DE PARKING SITUEE AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
Délibération n° 2016-06-53
RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF
Délibération n° 2016-06-54
RH : EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES – SUPPRESSION D’UN POSTE EN EMPLOI D’AVENIR
Délibération n° 2016-06-55
RH : EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES – CREATION D’UN POSTE EN EMPLOI D’AVENIR
Délibération n° 2016-06-56
RH : TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
3°) QUESTIONS DIVERSES