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Procès Verbal - ORDRE DU JOUR
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Document publié le Mercredi 6 juillet 2016 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Eau et assainissement,
Mercredi 6 juillet 2016 à 18 heures 30
dans la salle du Conseil
Ordre du jour
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 6 juin 2016
Délibération n° 2016-07-59
TRANSITION ENERGETIQUE - TRAVAUX D’ECONOMIES D’ENERGIE POUR LA SALLE DES FETES « LA PASTOURELLE » – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA REGION
Délibération n° 2016-07-60
PLAN LOCAL D’URBANISME : BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET
Délibération n° 2016-07-61
PLU ET ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES : DESIGNATION DE L’AUTORITE ORGANISATRICE DE L’ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE
Délibération n° 2016-07-62
MONTANT DE LA REDEVANCE DUE PAR LES OPERATEURS DE TELECOMMUNICATION
Délibération n° 2016-07-63
RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
Délibération n° 2016-07-64
RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
3°) QUESTIONS DIVERSES