Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 05 Decision modificative n°1 Budget annexe barrage de Vaulouve
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 05 Decision modificative n°1 Budget annexe barrage de Vaulouve)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence
annee een EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Communauté
d'Agglomération D'AGGLOMERATION
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION 0:
L'an deux mille vingt et un le vingt et un du mois d'avril à dix-
sept heures, le conseil d'agglomération Provence Alpes
Agglomération, régulièrement convoqué ie 13 du mois d'avril
Année 2021 2021, s'est réuni en visio conférence à DIGNE LES BAINS, sous
Séance du 21 avril 2021 le présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO
N°05
Objet : Décision modificative
n°1 - Budget barrage de Est nommé secrétaire de séance ;: BLANC Michel Vaulouve
Etaient présents :
ACCIAI Bruno, ARENA Antoine, AUZET Éric, BAILLE Denis, BENOIT Gérard, BLANC Michel (excepté aux rapports n°4, 5, 19, 25), BONDIL Marc, BOYER Christian, CATILLON Pierre, CAZERES Benoit, CHABAL CALVI Nadia, COCHET Brigitte, COSSERAT Sandrine (excepté aux rapports n° 4, 5, 6, 8, 19, 25, 26), CROZALS Florent (à partir du rapport n° 5 — excepté au rapport n° 16 ), DECROIX Hugo, DEORSOLA Jean Paul, ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE
Claude, EYMARD Mex, FIAERT Claude, FLORES Sylvain (à pertir du rapport n° 2), FONTAINE Sonia, GALLY France, GONCALVES Gilles, GRANET BRUNELLO Patricia, ISNARD AUBERT Laurence, ISNARD Mireille (excepté au rapport n° 5), ISOARDI Delphine, JOUVES Marc (à partir du rapport n° 3), KUHN Francis, LAQUET Laura, MAGAUD Marie José, MULLER Emmanuel, OBELISCO Francine, PARIS Mireille, PAUL Gérard, PAUL Gilles, PEREIRA Georges, PIERI Bernard (excepté aux rapports n° 12 et 13), POSTEL Cirystelle (jusqu'au rapport n° 4), POURCEL Simone, PROUST Brigitte, REINAUDO Gilbert, RISSO Gilbert, SANCHEZ Pierre Bernard, SAVORNIN Béatrice, SEGOND Claude, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas (excepté rapports n° 17, 18, 19), UGHETTO Wendy, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE
Nadine, ZANARTU HAYER Italo
Etaient sunpléés : AILLAUD
Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques (excepté aux rapports n°4, 5, 25, 26) ISOARD Christian a donné pouvoir à ISOARD Sandrine (jusqu’au rapport n° 34)
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
URQUIZAR Danièle a donné pouvoir à DONNIER Luc
Etalent représentés :
OGGERO BAKRI Céline a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
FIGUIÈRE Marie José a donné pouvoir à PAUL Gérard
MOULARD Damien a donné pouvoir à ISNARD AUBERT Laurence
Etalent excusés :
AUDRAN Michel BOURJAC Jean Marie
AUZET Guy CHALVET Gilles
BALIQUE François COMTE Jean Paul
BARDIN Chantal GRAVIERE Rerny
BASSET Françoise MAGAUD Nathalie
BAUDOUI Marie Anne REYNAUD Patrice,
BELMONTE Sylvie REBOUL Childéric
BERTRAND Philippe SEVENIER Jean
f REÇY EN PRÉFÉCTURE 1
2021-133
le 29/84/2021
pi Tran >> «081à
S9DE-14-200007497-28210421-08 21042021
Le cum 2021-134
Monsieur Mare BONDIL, rapporteur, expose ce qui suit :
L’exécution du budget de l'exercice 2021 nécessite quelques ajustements.
Le budget annexe barrage d'irrigation de Vaulouve nécessite un ajustement pour tenir
compte du remboursement auprès de 2 redevables de consommation d’eau erronée
(mauvais relevé des compteurs) en 2020.
Je vous propose la décision modificative suivante :
BUDGET ANNEXE BARRAGE IRRIGATION VAULOUVE
Dépenses Recettes
Fonctionnement
6161 Multirisques - 2500
673 - Titres annulés +2500 |
1]
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après en avoir délibéré et procédé au vote
Approuve les propositions présentées
A l’unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente Patricia GRANET-BRUNELLO
L RECU EN PREFECTURE 1
lo 23/84/2021
IE.
S9.DE-004-200867457-20210421-08 21042021