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Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune de Montagnole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM CR 2021 05 31)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Montagnole ï
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 31 MAI 2021
Présents : Jean-Maurice VENTURINI, Marie-Jeanne BAFFOUR, Marie-Eve
BERNI, Julien BRUNET, Julien CAUCINO, Fabrice CHAFFARDON, Maria DA
FONSECA, Jean FOULON, Catherine MAINIER, Carine PILLAT, Gilles PLOTTON,
Jacques RATEL, Marc SECO, Alexandre SORNAY
Absent : Arnaud BOURGEOIS (procuration à Jean-Maurice VENTURINI)
1. Actualités
Le Conseil municipal fait le point sur l'avancée du projet d'extension de l'école et des incivilités constatées dans la commune.
Un nouveau prestataire de repas interviendra à compter de septembre 2021. Il s'agit de la société Leztroy basée en Chautagne qui fait des produits bio et locaux. Elle
fournira les repas scolaires et portés à domicile.
2. Approbation du PV du conseil du 29 mars 2021
Le PV est approuvé à l'unanimité.
3. Attribution d'une prime pour les vélos électriques
Le conseil municipal vote à la majorité l'octroi d'une prime de 200 € net par vélo à raison de un vélo au plus par famille d'une valeur minimale unitaire de 1200 € TTC, acheté chez un vélociste implanté dans une commune du périmètre de l'agglomération de Grand Chambéry, quel que soit le type de vélo (route, VTC, VTT, cargo …).
Un dossier de demande devra être déposé en mairie comprenant un imprimé de
demande, un justificatif de domicile, un RIB et une facture acquittée d'acquisition postérieure au 31 mai 2021 et antérieure à la date du 1°" janvier 2022.
Cette aide est votée pour 2021 uniquement. Seules les 20 premières demandes pourront être honorées.
4. Décision modificative n°1
Le conseil vote à l'unanimité l'imputation de 4000 € à l'opération des subventions VAE et de 40 € qui manquent pour l'achat des cages de football. La somme totale de 4040 € sera prélevée sur le poste des dépenses imprévues. 5. Subventions aux associations
Le Conseil municipal vote à l'unanimité les subventions suivantes :
500 Æ€ pour le café associatif 100 € à la Banque alimentaire
Montagn'art 100 € à la Fondation du Bocage 500 € pour le Comité des fêtes, 100 € à la Cantine savoyarde
1000 € à l'association le Village 150 € au Centre Léon Bérard
culturel,
200 € au Comité handisport de Savoie
500 € à l'association Gym Montagnole. — 200 € à l'association Communes
10200 € à la Coopérative scolaire Solidaires
2000 € à l'Entente Val d'Hyères. 150 € à l'association De l'ombre à la
300 € pour l'association le Tetras Libre lumière
150 € à l'ADPEP de la Savoie 200 € à l'association JALMAV
150 € à l'AFSEP 200 € à l'association Locomotive
150 € à l'association Alzheimer Savoie 200 € à la Ligue contre le cancer
150 € à l'association Arc en ciel 100 € aux Restos du cœur
100 € à l'association Apedys 200 € au Téléthon
Les frais de fleurissement par les Anciens Combattants de Montagnole du Monument aux Morts lors des cérémonies officielles seront pris en charge directement par la commune sur présentation des factures,
6. Modification du poste d'agent de maîtrise principal
Le conseil vote à l'unanimité la modification d'un des deux postes d'agent de maîtrise principal en technicien principal 1°" classe. Un des agents technique part à la retraite et sera remplacé par un agent de catégorie B qui sera chargé de réorganiser le service
technique.
7. Création d'un emploi temporaire de technicien principal 1°"° classe Un emploi temporaire de technicien principal est créé à l'unanimité afin de pouvoir
faire travailler en doublon l'ancien agent avec son remplaçant durant deux semaines
pour la passation des consignes et des méthodes de travail.
8. Avenant SDES pour l'opération d'enfouissement des réseaux aux Guillermin Le Conseil municipal approuve à l'unanimité l'avenant à signer avec le SDES pour le paiement d'une partie des travaux supplémentaires d'électricité. Le montant de
l'avenant s'élève à 17510 € TTC. 9. Questions diverses
Les élus délégués font le compte-rendu des commissions Déchets et Eau-
assainissement de Grand Chambéry.
Fait à Montagnole, Le Maire
Le 29 juin 2021 Jean-Maurice VENTURINI