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Déliberation - Conseil du 13 12 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poilly-sur-Serein.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 13 12 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
13/12/2021
COMMUNE
DE
POILLY
SUR
SEREIN
COMPTE
RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
DECEMBRE
2021
Sous
la présidence
de
Madame
Hélène
COMOY,
Maire.
Date
de
convocation
: 6
décembre
2021
Date
d'affichage
du
CR
: 17
décembre
2021
Etaient
présents
: Tony
BOITELET,
Mathieu
CERVEAU,
Patrick
CERVEAU,
Hélène
COMOY,
Françoise
MALAQUIN,
Gisèle
MENETREY,
Baptiste
MOREAU,
Bernard
SARRAZIN.
Absents
: Romaric
BATTISTELI,
Bernard
MARIEUX
Secrétaire
de
séance
: Gisèle
MENETREY
Ordre
du
jour
: Approbation
du
compte
rendu
du
8 novembre
2021
; Travaux
de
voirie
Chemin
des
Charmes
; Décision
modificative
n°3
— Budget
Principal
; Informations
et questions
diverses.
Ajout
à l’ordre
du
jour
: : Eclairage
public
: remplacement
de
deux
horloges.
Approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
Approbation
du
compte-rendu
du
8 novembre
2021 :
Adoption
à l’unanimité
des
membres
présents.
1.
Travaux
de
voirie
Chemin
des
Charmes
Délibération
n°33/2021
:
Vu
la délibération
n°23/2021
approuvant
le projet
de
création
de
voirie
chemin
des
charmes
d’un
montant
de
4
105,33
€
nr,
Le
Maire
expose
le problème
concernant
la première
couche
d’enduit
qui
a été
mal
nivelée.
Après
négociation,
l’entreprise
a révisé
son
devis
en proposant
l’utilisation
d’un
engin
plus
adapté.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents,
e
_ Accepte
le
devis
modificatif
de
l’entreprise
EUROVIA
d’un
montant
de
5
505,33
€
ur.
2.
Décision
modificative
n°3
- Budget
Principal
Délibération
n°34/2021
:
Vu
l'insuffisance
de
crédits
budgétaires
au
c/
739223
(Fonds
de
péréquation
des
ressources
intercommunales),
le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
d’autoriser
la
décision
modificative
suivante
afin
que
l’équilibre
dépenses
/ recettes
soit respecté :
Section
de
fonctionnement
Dépenses
— c/ 61521
Entretien
terrain
-
133€
Dépenses
— c/ 739223
FPIC
+133
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
e
Autorise
la présente
décision
modificative. 13/12/2021
COMMUNE
DE
POILLY
SUR
SEREIN
3.
Eclairage
public
: remplacement
de
deux
horloges
Délibération
n°35/2021
:
Afin
d’améliorer
la
régulation
de
l’éclairage
public
pour
le
centre
et
le
haut
du
bourg,
il
est
nécesaire
de
changer
deux
horloges
socio-astronomiques.
Montant
des
travaux
: 1
858,88
€
rrc
dont
subvention
de
50%
du
nr
par
le
SDEY,
sous
réserve
d’accepter
la convention
d’ici
le 31
décembre
2021.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents,
e
_Accepte
la proposition
du
SDEY
pour
un
reste
à charge
communal
de
774,53
€ nr.
e
Charge
le Maire
de
signer
la convention.
Informations
et questions
diverses
:
a)
Joint
bordure
trottoir
/ maison
Muset
rue
de
Lacey
: des
infiltrations
d’eau
sont
signalées
dans
la
cave
; voir
le joint
défectueux
sur
le domaine
public.
b)
Congés
: Le
secrétariat
de
mairie
sera
fermé
pour
congés
du
24
décembre
au
2 janvier
2022.
Pas
d’autres
questions
diverses
soumises
par
les
membres
du
Conseil,
Ordre
du jour
épuisé,
séance
levée
à 20h20.