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Compte-Rendu - Conseil du 21 03 2022
Compte-Rendu - Conseil du 02 03 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poilly-sur-Serein.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil du 02 03 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Institutions publiques,
02/03/2020
COMMUNE
DE
POILLY
SUR
SEREIN
COMPTE-RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 MARS
2020
Sous
la présidence
de
Madame
Hélène
COMOY,
Maire.
Date
de
convocation
: 21
février
2020
Date
d'affichage
: 3
mars
2020
Etaient
présents
:
Hélène
COMOY,
Patrick
CERVEAU,
Tony
BOITELET,
Mathieu
CERVEAU,
Gisèle
MENETREY,
Fanny
MIGNON,
Monique
NICOLLE,
Bernard
SARRAZIN,
Virgile
TUPINIER,
François
VENOT.
Représentés
:
Françoise
MALAQUIN
donne
pouvoir
à Patrick
CERVEAU
Secrétaire
de
séance
: Virgile
TUPINIER
Ordre
du
jour
: Approbation
du
compte
rendu
du
3
février
2020
; Budget
Principal
et
budget
annexe
Eau:
Vote
du
compte
administratif
2019,
Affectation
des
résultats;
Don
de
l’association
de
Chasse
communale
de
Poilly
; Ecole
Sainte
Chantal
d’Avallon:
demande
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
; Demande
de
subvention
; Informations
et
questions
diverses. Approbation
du
compte-rendu
du
3 février
2020 :
Adoption
à l’unanimité
des
membres
présents.
1.
Vote
du
compte
administratif
2019
du
Budget
Principal
Délibération n°6/2020 : Le
Maire
ne
prend
pas
part
à ce
vote
comme
l’exige
la procédure
et quitte
la salle.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
e
_Accepte
le
compte
administratif
2019
du
budget
Principal,
sous
la
présidence
de
Gisèle
MENETREY.
Budget
Principal
Fonctionnement
Investissement
Ensemble
Libellé
Dépenses
|
Recettes
ou |
Dépenses
|
Recettes
ou |
Dépenses
|
Recettes
ou
ou
Déficit
|
Excédents
|
ou
Déficit
|
Excédents
|
ou
Déficit
|
Excédents
Résultats
reportés
70
108,81
4
677,20
4
677,20
70
108,81
Opérations
de
l'exercice
|
221
865,85 |
235
396,93
30
198,51
33
130,24 |
252
064,36 |
268
527,17
TOTAUX
221
865,85 |
305
505,74
34
875,71
33
130,24 |
256
741,56 |
338
635,98
Résultats
de
clôture
83
639,89
1
745,47
81
894,42
Reste
à réaliser
10
217,00
9
000,00
10
217,00
9
000,00
Totaux
ts
AVEC
|
221
865,85 |
305 505,74 |
45 092,71 |
42 130,24 |
266 958,56 |
347 635,98
Résultats
définitifs
83
639,89
2 962,47
80
677,42 02/03/2020
COMMUNE
DE
POILLY
SUR
SEREIN
Vote
du
compte
administratif
2019
du
Budget
annexe
Eau
Délibération
n°7/2020 :
Le
Maire
ne
prend
pas
part
à ce
vote
comme
l’exige
la procédure
et quitte
la salle.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
e
Accepte
le
compte
administratif
2019
du
budget
annexe
Eau,
sous
la
présidence
de
Gisèle
MENETREY.
Budget
Eau
Fonctionnement
Investissement
Ensemble
Libellé
Dépenses
|
Recettes
ou |
Dépenses
|
Recettes
ou |
Dépenses
|
Recettes
ou
ou
Déficit
|
Excédents
|
ou
Déficit
|
Excédents
ou
Déficit
|
Excédents
Résultats
reportés
406,02
11
068,51
11
474,53
Opérations
de
l'exercice
2
151,13
2
880,85 |
2
142,64
2
151,13
4 293,77
5 031,98
TOTAUX
2
151,13
3
286,87 |
2
142,64
13
219,64
4293,77
16
506,51
Résultats
de
clôture
1
135,74
11
677,00
12
212,74
Reste
à
réaliser
Totaux
FR
Avec
2 151,13
3 286,87 |
2142,64|
13219,64|
429377|
16 506,51
Résultats
définitifs
1
135,74
11
077,00
12
212,74
2.
Affectation
des
résultats
du
Budget
Principal
Délibération
n°8/2020
:
Vu
le Compte
Administratif
2019
du
budget
Principal
;
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
l’excédent
de
fonctionnement
du
budget
Principal
de
l’exercice
2019
s’élève
à 83
639,89
€,
et qu’il
convient
d’affecter
ce
résultat.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
e
Décide
d’affecter
l’excédent
constaté
de
83
639,89
€ de
la façon
suivante :
-
2
962,47
€
à affecter
en
section
d'investissement
article
1068
du
BP
2020.
-
80
677,42
€ à reporter
en
section
de
fonctionnement
article
002
du
BP
2020.
Affectation
des
résultats
du
Budget
annexe
Eau
Délibération
n°9/2020 :
Vu
le compte
administratif 2019
du
budget
annexe
Eau ;
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
l’excédent
de
fonctionnement
du
budget
annexe
Eau
de
l’exercice
2019
s’élève
à
1
135,74
€,
et
qu’il
convient
d’affecter
ce
résultat.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
e
Décide
de
reporter
en
section
de
fonctionnement
article
002
du
budget
primitif
2020,
la
totalité
de
l’excédent
constaté.
3.
Don
de
l’association
de
Chasse
communale
de
Poilly
Délibération n°10/2029
:
L'Association
de
Chasse
Communale
souhaitant
contribuer
à
l’entretien
des
chemins
ruraux
de
Poilly/Serein,
fait un
don
de
336
€ à la commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
+
_Accepte
le chèque
de
l’Association
de
Chasse
d’un
montant
de
336
€ et la remercie. 02/03/2020
COMMUNE
DE
POILLY
SUR
SEREIN
4,
Demandes
de
subventions
Délibération
n°11/2020
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
+
Décide
de
ne
pas
donner
suite
aux
demandes
de
subvention
suivantes
:
—
L'école
privée
Sainte
Chantal
à Avallon
pour
la participation
aux
frais
de
fonctionnement
—
France
Alzheimer
Informations
et
Questions
diverses
:
Les
prochaines
élections
municipales
auront
lieu
les
dimanches
15
et 22
mars
2020.
La
liste des
candidats
est affichée
sur
le panneau
d’affichage
extérieur
de
la mairie.
Ordre
du jour
épuisé,
séance
levée
à 21
h 20.