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Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Fleury-Mérogis.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 009 2023 publiée le 27 février 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
7 = UE RS RS CS = = US RO NN = = = =
Département de l’Essonne
Arrondissement d'Evry
Service : ENFANCE-JEUNESSE
COMMUNE DE FLEURY-MÉROGIS
DÉCISION DU MAIRE
N° 009 /2024
Convention avec l’Union des Fédérations des Pionniers de France dans le cadre de la formation BAFA
pour 15 jeunes floriacumois.
Le Maire de la Ville de Fleury-Mérogis,
En vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n° 7/2020 du conseil municipal du 2 juin 2020 visée en préfecture le 5 juin 2020 portant délégations données au maire par le conseil municipal.
Considérant la volonté de la commune de proposer des formations aux jeunes Floriacumois.
DÉCIDE
Article 1 : De passer convention auprès de l’Union des Fédérations des Pionniers de France représentée par Monsieur Stéphane Jollant.
Article 2 : Cette prestation d’un montant total de 7485,00 € soit 499,00€ par stagiaire a pour objet la mise en œuvre d’une formation générale du BAFA pour quinze jeunes de la ville de Fleury-Mérogis.
Article 3 : Dit que cette formation est agréée par le Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement, au sport et soumis aux contrôles de services préfectoraux. |
Article 4 : Cette formation de 7 jours du samedi 17 février au samedi 24 février 2024 pour quinze jeunes Floriacumois se déroule à Thiais Cours du Hameau, 19 rue Jean-François Marmontel 94320 Thiais.
Article 5 : Un exemplaire de la présente décision sera transmis à :
- Monsieur le Préfet de l’Essonne
- Monsieur le Trésorier Principal de Sainte-Geneviève-des-Bois
- L'Union des Fédérations des Pionniers de France.
Fait à Fleury-Mérogis, le 12 janvier 2024
Olivier CORZANI
Maire de Fleury-Mérogis,
Vice-Président de Cœur D’Essonne Agglomération, D VE &i Re
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La présente décision pourra faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.
ACTE PUBLIÉ LE 27 FÉVRIER 2024