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Déliberation - Delib 24avril2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 24avril2025)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2025
[
République
Française
|
Canton
‘
|
Publié
|
|
=
|
ublié
le
|
Département
|
VILLERSEXEL
ID
:070-217002195-20250424-192025CIMETCOMM-DE
Arrondissement
|
HAUTE-SAONE
LURE
Commune
de
ESPRELS
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
24
avril
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire. ARTAUX
Clément
|
abs
[JACQUET
Katia
.
x
[NOUVEAU
Raphaël
BRUNET
Cédric
|
x |MARICHIAL
Audrey
|abs|PLANCHON
Nicolas
|
x
COIGNUS
Stéphane
[proc
MOUGIN
Aurélien
|exc
RICHARD
Michel
x
de
| MOUGIN
Bruno
|
x |THOMET
Pierre
| x.
GRENOT
Sandra
[x
[NOEL
cure
labelVOWNWETGemar
| x
Absents
excusés
:Stéphane
COIGNUS
(procuration
à
Michel
RICHARD)
et
Aurélien
MOUGIN
Absents
:Clément
ARTAUX,
Audrey
MARICHIAL
et
Claire
NOEL
Secrétaire
:Bruno
MOUGIN
N°19
/2025
CIMETIÈRE
COMMUNAL
:
TARIFS
DES
CONCESSIONS
ET
REDEVANCE
Vu
la
loi
n°2020-1721
du
29
décembre
2020
de
finances
pour
2021
et
notamment
l’article
121
visant
à supprimer
les
taxes
communales
sur
les
opérations
funéraires,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
adopte
les
tarifs
suivants
:
-concessions
pleine
terre
. trentenaire
2m2:130
€
4m2:230 € . perpétuelle 2m2:150€ 4m?
: 300
€
redevance
de
superposition
des
corps
(seconde
et
ultérieures
inhumations)
:25
€
-concessions
columbarium
(2
urnes
par
alvéole)
.quinzenaire
:400
€
trentenaire
: 800
€
ouverture
d’une
alvéole
pour
dépôt
d’une
urne
supplémentaire
(à
compter
de
la
seconde)
:
60
€
dispersion
de
cendres : gratuit Envoyé
en
préfecture
le 28/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2025
ET
Il
est
précisé
que
cette
délibération
annule
et
remplace
les
déli
”"?"°!°
octobre
2002,
15
septembre
2020
et
04
mars
2021.
ID
: 070-217002195-20250424-192025CIMETCOMM-DE
Vote
: unanimité
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et
an
que
ci-dessus.
Ont
signé
au
registre
t’ous
les
membres
du
C.M.
présents.
Pour
copie
conforme
Le
Mai
re,
Michel
R
ICHARD
|Affichée
le:
29/04/2025
|
Nombre
de
cons£illers
:
Convocation
:
17/04/2025
|
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
L
|
|
14
9
10
5
0 Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2025
République
Française
|
Canton
nr
PéReueRnenS
ve
Département
VILLERSEXEL
1D
:070-217002195-20250424-202025CONVSERVI-DE
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
Commune
de
ESPRELS
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
24
avril
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire. ARTAUX
Clément
abs | JACQUET
Katia
[x
[NOUVEAU
Raphaël
[x
BRUNET Cédric
|
x
|MARICHIALAudrey
[abs |PLANCHON Nicolas
|
x
COIGNUS Stéphane
proc |
MOUGIN
Aurélien
exc | RICHARD Michel
x
A
|MOUGIN
Bruno
| x
[THOMET
Pierre
x
GRENOT
Sandra
|
x
NOEL Claire
_
abs | VOYNNET
Bernard
x
|
Absents
excusés
:Stéphane
COIGNUS
(procuration
à Michel
RICHARD)
et
Aurélien
MOUGIN
Absents
:Clément
ARTAUX,
Audrey
MARICHIAL
et
Claire
NOEL
Secrétaire
:Bruno
MOUGIN
N°20/2025
CONVENTION
DE
SERVITUDE
POUR
L'AUTORISATION
DE
PASSAGE
D'UNE
CANALISATION
PUBLIQUE
D'ASSAINISSEMENT
EN
TERRAIN
PRIVE
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
conformité
de
systèmes
d’assainissement
(station
et
réseaux),
la
commune
prévoit
la
réalisation
des
travaux
décrits
ci-après
:
-pose
de
canalisations
publiques
Les
travaux
nécessitent
la
pose
de
conduite
à demeure
sous
terrains
privés
appartenant
à
divers
propriétaires.
Il
est
nécessaire
de
rédiger
une
convention
de
servitude
avec
les
différentes
conditions,
les
droits,
les
obligations
de
chacun
et
d’autres
conditions
particulières.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
—
Autorise
le
Maire
ou
un
adjoint
à signer
tout
document
en
rapport
à
ce
dossier.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
ci-dessus
/
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
du
C.M,
présents,
Pour
copie
conforme
Le
Maire,
Michel
RICHARD
4
e
\
uni
Affichée
le
:
29/04/2025
NombreÆe
conseillers
:
Convocation
:
17/04/2025
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
14
9
10
S
0 Envoyé
en
préfecture
le
29/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
29/04/2025
|
République
Française
|
Canton
|
Dubé
le
LEA
Département
|
VILLERSEXEL
ID
:070-217002195-20250424-N212025SIGNALFE-DE
Arrondissement
HAUTE-SAONE
|
LURE
Commune
de
ESPRELS
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
24
avril
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire. ARTAUX Clément
| abs [IACQUETKatis
| x | NOUVEAU Raphaël
|
x
BRUNET
Cédric
|_x
| MARICHIAL
Audrey
[abs | PLANCHON Nicolas
h
x
| COIGNUS
Stéphane
proc | MOUGIN
Aurélien
___
[exc
RICHARD Michel
_
x
A
L
_-
| MOUGIN Bruno
|
X
THOMET
Pierre
OX
GRENOT
Sandra
|
x
]NOEL
Claire
_[abs
| VOYNNET
Bernard
|
x
Absents
excusés
: Stéphane
COIGNUS
(procuration
à
Michel
RICHARD)
et Aurélien
MOUGIN
Absents
: Clément
ARTAUX,
Audrey
MARICHIAL
et
Claire
NOEL
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
N°21
/2025
ACHAT
DE PANNEAUX
DE SIGNALISATION
ET FEUX RECOMPENSE
(ANNULE
ET
REMPLACE)
Vu
les
aménagements
proposés
par
délibération
n°26B1S/2022,
Considérant
que,
sur
la
rue
de
Bonnal,
il
est
préférable
de
mettre
en
place
des
feux
récompense,
dans
les
deux
sens
de
circulation,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
:
-lachat
de
panneaux
de
signalisation
pour
un
montant
de
2
102,80
€
HT
soit
2 523,36
€ TTC
auprès
de
la
société
BOURGOGNE
FRANCHE
COMTE
SIGNAUX
14
rue
Robert
Schwint
25770
CHEMAUDIN-ET-VAUX, -l'achat
de
feux
récompense
pour
un
montant
de
12
880,00
€
HT
soit
15
456,00
€ TTC
auprès
de
la société
HAEFELI
SAS
rue
des
Berniers
ZAC
de
la Saline
70200
LURE,
-autorise
le
Maire
à faire
procéder
à
leurs
installations
et
à
signer
tout
document
relatif
à ce
dossier. Vote
: unanimité
Fait
et
délibéré les
jour,
mois
et
an
que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
t’ous
les
membres
du
C.M,
présents,
Pour
copie
conforme
L
.
_
k
ces
5,8
Affichée
le :
29/04/2025
Nombre
deonseillers
:
Convocation
:
17/04/2025
En
exercice |
Présents
Votants
Absents
exclus
14
[9
| 10
5
0
| Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2025
——|
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2025
République
Française
|
Canton
__
ZA
Département
VILLERSEXEL
D :
070-217002195-20250424-222025-DE
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
Commune
de
ESPRELS
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
24
avril
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire. ARTAUX
Clément
|
abs
[IACQUET
Katia
=
[
x
[NOUVEAU
Raphaël
Lx
BRUNET
Cédric
| x
|MARICHIAL
Audrey
[abs
|PLANCHON
Nicolas
Lx.
COIGNUS
Stéphane
[proc
MOUGIN
Aurélien
|exc|RICHARD
Michel
x
|
MOUGIN
Bruno
7 |
x
[THOMETPierre
x
GRENOT
Sandra
|
x
NOËL
Claire
__
[abs]
VOYNNET
Bernard
|
x
|
Absents
excusés
:Stéphane
COIGNUS
(procuration
à
Michel
RICHARD)
et
Aurélien
MOUGIN
Absents
:Clément
ARTAUX,
Audrey
MARICHIAL
et
Claire
NOEL
Secrétaire
:Bruno
MOUGIN
N°22/2025
REGULARISATION
DE
LIMITES
SEPARATIVES
: FRAIS
DE
BORNAGE
Vu
la
délibération
n°70/2023
du
2
novembre
2023,
Le
Conseil
municipal
prend
connaissance
des
devis
effectués
par
le
cabinet
COQUARD,
géomètres-experts,
4
rue
des
Roches
25114
BAUME
LES
DAMES,
en
vue
de
rétablir
les
bornages
suivants :
-limite
entre
la
parcelle
ZE
109
et
110
/
alignement
de
la
rue
de
la
Virnoche
au
droit
de
la
parcelle
ZE
110
:1
614,00
€
HT
(1
936,80
€ TTC),
-limite
entre
les
parcelles
ZH
105
et
38
:1
760,00
€
HT
(2
112,00
€
TTC),
-bornage
d’une
partie
de
la
parcelle
ZD
16
:2
251
€
HT
(2
701,20
€ TTC),
-bornäge
d’une
partie
de
la
parcelle
ZH
1
(chemin
d'exploitation
n°16)
et
des
chemins
ruraux
n°7
et
n°8
:3
742,00
€
HT
(4
490,40
€
TTC).
pour
un
montant
total
de
9
367,00
HT
(11
240,40
€
TTC).
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
:
-valide
les
devis
présentés
ci-dessus
aux
fins
de
régularisation,
pour
un
montant
total
de
9
367,00
€
HT
et
11
240,
40
€
TTC,
-autorise
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à ce
dossier. Vote
: unanimité
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et
an
que
ci-dessus,
Ont
signé
au
registre
t’ous
les
membres
du
C.M.
présents.
Pour
copie
conforme
| Affichée le:
29/04/2025
|
| Convocation
: 17/04/2025
Envoyé
en
préfecture
le 28/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 28/04/2025
Publié
le
ET
D: 070-217002195.20250424-2225.DE
/
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Nombre
de
cônseillers
:
En
exercice
|
Présents
Votants
|
Absents
exclus
14
9
10
|
5
0 Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2025
——|
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2025
République Française
]
Canton
|
publié le
ES
|
Département
|
VILLERSEXEL
ID : 070-217002195-20250424-232025TRAVFORET-DE
Arrondissement
|
HAUTE-SAONE
|
LURE
Commune
de
ESPRELS
| |
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
24
avril
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire. LARTAUX Clément
[abs
[JACQUET Katia
_x [NOUVEAU
Raphaël
| x
BRUNET Cédric
|
x |MARICHIAL Audrey
|abs|PLANCHON Nicolas
x
COIGNUS Stéphane
|proc|
MOUGIN
Aurélien
[exc
|RICHARD Michel
x
ms
|
|MOUGIN
Bruno
x_|THOMET Pierre
x
GRENOT
Sandra
| x
[NOEL Claire
[abs] VOYNNET
Bernard
Lx
Absents
excusés
:Stéphane
COIGNUS
(procuration
à Michel
RICHARD)
et
Aurélien
MOUGIN
Absents
:Clément
ARTAUX,
Audrey
MARICHIAL
et
Claire
NOEL
Secrétaire
:Bruno
MOUGIN
N°23/2025
FORET
: PROGRAMME
DE
TRAVAUX
2025
L'exposé
du
Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
Municipal
:
—
_Valident
le
devis
présenté
par
l’entreprise
« AUGIER
PATRICK
»
de
LINEXERT
(70200),
qui
s'élèvent
à 30
506,20
€
HT
(33
556,82
€
TTC),
et
qui
concerne
les
parcelles
4j,
39r
et
13r
;
—
Autorisent
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à ce
dossier.
Vote
: unanimité
Fait
et
délibéré
les jaur,
mois
et
an
que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
t'ous
les
membres
du
C.M,
présents.
Pour
copie
conforme
Affichée
le
:
29/04/2025
|
Nombre
de
conseillers
:
Convocation
:
17/04/2025
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
_—
2
LL
5
|.
0 _
République
Française
Département
HAUTE-SAONE
Canton
Publié
le
VILLERSEXEL
Arrondissement
LURE
Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2025
ID
: 070-217002195-20250424-242025QUAIBUS-DE
Commune
de
ESPRELS
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
24
avril
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire. ARTAUX Clément
__
BRUNET Cédric COIGNUS
Stéphane
| GRENOT Sandra_ Absents
:Clément
ARTAUX,
Audrey
MARICHIAL
et
Claire
NOEL
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
l'entrée
de
l’école
(rue
Pavée).
Après
en
avoir
délibéré,
|
Vote
: unanimité
Fait
et
délibéré les
jour,
mois
et
an
que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
t’ous
les
membres
du
C.M.
présents.
Pour
copie
conforme
Affichée le:
29/04/2025
Convocation
: 17/04/2025
“abs
FJACQUET
Katia
|x
|NOUVEAU
Raphaël
x
|_x
|
MARICHIAL
Audrey
_ [abs
PLANCHON
Nicolas
x
proc
|
MOUGIN
Aurélien
‘exc
RICHARD
Michel
X
|MOUGIN
Bruno
| x
|THOMET
Pierre
X |
x
|NOEL
Claire
.
abs
VOYNNET
Bernard
|
X
|
Absents
excusés
:Stéphane
COIGNUS
(procuration
à
Michel
RICHARD)
et
Aurélien
MOUGIN
N°24
/2025
OFFRE
D'ETUDES
POUR
L'AMENAGEMENT
D'UN
QUAI
BUS
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la
nécessité
d'aménager
un
quai
bus
à
proximité
de
La
société
Bureau
du
Paysage
SAS,
située
118
route
d’Audincourt
25200
MONTBELIARD,
présente
une
offre
de
500
€
HT
soit
600
€
TTC
pour
effectuer
cette
prestation.
e
conseil
municipal
décide
:
-de
retenir
l'offre
de
la
société
Bureau
du
Paysage
SAS
selon
le
tarif
figurant
ci-dessus,
-d’autoriser
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à ce
dossier.
1
À
4
Le
Maire,
Michel
RICHARD
LP “
1
r
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
14
:
9
10
_
LU
5
0 Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2025
—|
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2025
_ République
Française
|
/
Canton
[
Publié
le
KE
Département
VILLERSEXEL
ID
:070-217002195-20250424-252025PISCINELU-DE
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
Commune
de
ESPRELS
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
24
avril
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire. ARTAUX Clément
| abs
[JACQUET Katia
| x [NOUVEAU
Raphaël
x.
BRUNET Cédric
|
x [MARICHIAL Audrey
|abs|PLANCHON
Nicolas
|
x
COIGNUS
Stéphane
proc | MOUGIN
Aurélien
exc
RICHARD
Michel
.
x
CL
EL
|
[MOUGIN
Bruno
x | THOMET Pierre
| x
GRENOT
Sandra
: EL
|
x
NOEL
Claire
de
:
abs
VOYNNET
Bernard
_
x
Absents
excusés
:Stéphane
COIGNUS
(procuration
à Michel
RICHARD)
et
Aurélien
MOUGIN
Absents
:Clément
ARTAUX,
Audrey
MARICHIAL
et
Claire
NOEL
Secrétaire
:Bruno
MOUGIN
N°25
/2025
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
PISCINE
INTERCOMMUNALE
NAUTI'LURE
DU
PAYS
DE
LURE
:ANNEXE
N°
III
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu’une
classe
de
l’école
Bernard
Clavel
d’Esprels
se
rend
à
la
piscine
intercommunale
NAUTILURE
«
du
pays
de
LURE
».
Une
convention
présentée
par
la
Communauté
de
communes
du
pays
de
Lure
fixe
les
conditions
d'utilisation
et
le
tarif
horaire
élève
:2,10
€
par
élève
et
par
séance.
Une
annexe
III
précisant
les
créneaux
horaires
de
mise
à disposition
durant
l’année
scolaire
2024/2025
est
ajoutée. L’exposé
du
Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
unanime
:
—
Valide
f’ajout
de
l’annexe
III,
à
l’avenant
n°
1
de
la
convention
susmentionnée
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lure
;
—
Autorise
le
Maire
à signer
l’annexe
n°
lil.
Vote
: unanimité
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
t’ous
les
membres
du
C.M.
présents,
Pour
copie
conforme
|Affichée
le :
29/04/2025
Nombre
de’conseillers
:
Convocation
:
17/04/2025
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
__
£
10
5
0 Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2025
L
République
Française
_ [
Canton
|
Publié
le
Département
VILLERSEXEL
ID
:070-217002195-20250424-262025EXTVESTPC-DE
Arrondissement
|
HAUTE-SAONE
LURE
Commune
de
ESPRELS
|
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
24
avril
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire. ARTAUX
Clément
| .
[abs
JACQUET
Katia
_|X
NOUVEAU Raphaël
|
X
BRUNET Cédric
|
x |MARICHIAL Audrey
|abs|PLANCHON
Nicolas
[x
COIGNUS Stéphane
proc | MOUGIN
Aurélien
exc | RICHARD Michel
x
de
/
MOUGIN
Bruno
|
x
[THOMET
Pierre
D x
GRENOT Sandra
| x
[NOELCIaire
|abs|VOYNNET Bernard
| x
Absents
excusés
:Stéphane
COIGNUS
(procuration
à
Michel
RICHARD)
et
Aurélien
MOUGIN
Absents
:Clément
ARTAUX,
Audrey
MARICHIAL
et
Claire
NOEL
Secrétaire
:Bruno
MOUGIN
N°26/2025
EXTENSION
DES
VESTIAIRES
DU
STADE
: DEVIS
POUR
LA
REALISATION
DU
DOSSIER
DE
PERMIS
DE
CONSTRUIRE
Le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
le
projet
d'extension
des
vestiaires
du
stade
afin
de
créer
un
local
de
stockage
de
matériel
attenant
(non
accessible
au
public).
La
société
IDEAL
PLAN,
située
10
rue
des
Bruyères
70190
SORANS
LES
BREUREY,
présente
une
offre
de
services
d’un
montant
de
1
850
€
HT
soit
2
220
€
TIC
pour
réaliser
le
dossier
administratif
de
permis
de
construire.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
-décide
retenir
l'offre
de
la
société
IDEAL
PLAN
aux
conditions
mentionnées
ci-dessus,
-d’autoriser
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à ce
dossier.
Vote
: unanimité
Fait
et
délibéré
les jour,
mais
et
an
que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
t’ous
les
membres
du
C.M.
présents.
Pour
copie
conforme
Affichée
le
:
29/04/2025
Nombre
de
conseillers
:
Convocation
:
17/04/2025
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
_4___|
2°
_10
>
29 Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2025
[République
Française
|
Canton
—
mir
préfecture
le
28/04/2025
ax
|
Département
VILLERSEXEL
ID
:070-217002195-20250424-272025AMEAGLOGT-DE
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
Commune
de
ESPRELS
|
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
24
avril
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire. ARTAUX
Clément
|
abs
|JACQUET
Katia
|x|
NOUVEAU
Raphaël
|x.
BRUNET
Cédric
[x
MARICHIAL
Audrey
[abs]
PLANCHON
Nicolas
|
x
COIGNUS
Stéphane
proc
| MOUGIN
Aurélien
[exc|RICHARD
Michel
x
A
LL
| MOUGIN
Bruno
x_|THOMET
Pierre
x |
GRENOT
Sandra
__-
|
x
[NOEL
Claire
_
_
[abs
VOYNNET
Bernard.
[x
Absents
excusés
:Stéphane
COIGNUS
(procuration
à Michel
RICHARD)
et
Aurélien
MOUGIN
Absents
:Clément
ARTAUX,
Audrey
MARICHIAL
et
Claire
NOEL
Secrétaire
:Bruno
MOUGIN
N°27/2025
AMENAGEMENT
DU
LOGEMENT
SIS
7 PLACE
DE
LA
MAIRIE
: DEVIS
POUR
LA
REALISATION
DE
LA
DECLARATION
PREALABLE
Le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
le
projet
d'aménagement
du
logement
sis
7
place
de
la
mairie. La
société
IDEAL
PLAN,
située
10
rue
des
Bruyères
70190
SORANS
LES
BREUREY,
présente
un
devis
d’un
montant
de
800
€
HT
soit
960
€
TTC
pour
réaliser
le
dossier
de
déclaration
préalable. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
-d'accepter
le
devis
de
la
société
IDEAL
PLAN
aux
conditions
énoncées
ci-dessus,
d'autoriser
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à ce
dossier.
Vote
: unanimité
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
t’ous
les
membres
du
C.M,
présents,
Pour
copie
conforme
Affichée
le:
29/04/2025
|
Nombre
de
conseillers
:
Convocation
:
17/04/2025
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
M
3
1,
1
5
0 Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2025
E
République
Française
|
Canton
|
Àbuis
te
|
Département
VILLERSEXEL
ID
:070-217002195-20250424-282025MISSMOETM-DE
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
Commune
de
ESPRELS
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
24
avril
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire. [ARTAUX Clément
|
abs [IACQUET Katia
x _| NOUVEAU Raphaël
x.
BRUNET Cédric
| x |MARICHIAL Audrey
_
|abs|PLANCHON
Nicolas
|
COIGNUS Stéphane
|proc|
MOUGIN
Aurélien
exc | RICHARD
Michel
| x|
:
LL
| MOUGIN
Bruno"
1
X
THOMET
Pierre
_X
|
[GRENOT Sandra
|
x |NOEL Claire
[abs
VOYNNET Bernard
| x |
Absents
excusés
:Stéphane
COIGNUS
(procuration
à Michel
RICHARD)
et
Aurélien
MOUGIN
Absents
:Clément
ARTAUX,
Audrey
MARICHIAL
et
Claire
NOEL
Secrétaire
:Bruno
MOUGIN
N°28
/2025
MISSION
DE
MAITRISE
D'ŒUVRE
RELATIVE
A
L'AMENAGEMENT
D'UN
TERRAIN
MULTISPORTS
ET
D'UNE
AIRE
DE
JEUX
L'exposé
du
Maire
entendu,
le
Conseil
municipal
:
-accepte
de
confier
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
relative
à
l'aménagement
d’un
terrain
multisports
et
d’une
aire
de
jeux
à
la
société
Bureau
du
Paysage
SAS
sise
118
route
d’Audincourt
25200
MONTBELIARD.
La
rémunération
est
fixée
à
7.80
%
du
montant
HT
des
travaux. -d’autoriser
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à ce
dossier.
Vote
: unanimité
Fait
et
délibéré les
jour,
mois
et
an
que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
du
C.M,
présents,
Pour
copie
conforme
Affichée
le
:29/04/2025
|
Nombre
de
conseillers
:
Convocation
:
17/04/2025
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
|14
9
10
_
5
_
0