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Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 LISTE DELIBERATIONS A AFFICHER)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
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L’an deux mille vingt-quatre, le deux septembre deux mille vingt-quatre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du Lion d’Angers, convoqué le vingt-sept août deux mille vingt-quatre, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire.
Étaient convoqués : Mme CHARRAUD Isabelle, M. DELOIRE Jérôme, Mme DESNOS Caroline, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD Bernard, M. GEORGET David, M. GLÉMOT Étienne, Mme GROSBOIS Mélanie, M. GUEUDET Arnaud, M. GUILLEMIN Richard, Mme HAMARD Marie-Claude, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme NOIROT Muriel, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme SORET- LENEUTRE Valérie, Mme STEINIRGER Émeline, Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle.
Étaient excusés :
Mme DESNOS Caroline a donné procuration à Mme MADIOT Séverine ;
Mme Marie-Claude HAMARD a donné procuration à M. Étienne GLÉMOT ;
Mme Céline HUBERT a donné procuration à M. Samuel LOREAU ;
M. ROBERT Bruno a donné procuration Mme PELLETIER Estelle;
Mme SORET-LENEUTRE Valérie a donné procuration à M. GABORIAUD Bernard.
Était absent :
M. RAYNAL Michel.
Secrétaire de séance : M. Nooruddine MUHAMMAD
Ont été adoptées les délibérations suivantes :
N° OBJET DÉCISION
Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 ADOPTÉE
2024-09-01 École Sacré Cœur – subvention classe de découverte 2023 ADOPTÉE
2024-09-02-1 Salles communales – principes d’utilisation, règlements et tarifications pour les associations communales ADOPTÉE
2024-09-03 Association Récréa’Lion – convention de mise à disposition de personnel ADOPTÉE
2024-09-04 Dispositif de mise à disposition d’encarts publicitaires sur un véhicule communal ADOPTÉE
2024-09-05 Bilan triennal de l’artificialisation ADOPTÉE
2024-09-06 Convention de coordination entre la Police Municipale et la Gendarmerie Nationale ADOPTÉE
2024-09-07 Transfert de la compétence « Production et distribution par réseaux techniques de chaleur renouvelable » ADOPTÉE
2024-09-08 Études d’amélioration des systèmes de production de chaleur – groupe scolaire Edmond Girard ADOPTÉE
2024-09-09 Restauration de l’orgue de l’église – plan de financement et autorisation de lancement d’un projet de mécénat ADOPTÉE
2024-09-10 Réseaux des bibliothèques – modification des conventions de gestion ADOPTÉE
2024-09-11 Subventions aux associations ayant participé aux festivités communales dans le cadre du relais de la Flamme olympique ADOPTÉE
Affiché le 05/09/ 2024
COMMUNE DU LION D’ANGERS
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS