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Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Sainte-Thérence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1705924818 CR CM 17.01.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DE SAINTE-THERENCE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 janvier 2024
COMPTE RENDU
Nombre de Conseillers :
Par suite d’une convocation en date du 08.01.2024, les membres du
Conseil Municipal de la Commune de Sainte-Thérence se sont
réunis dans la salle du Conseil, le mercredi 17 janvier 2024, à 19h30,
sous la présidence de Monsieur le Maire, Albert-Paul LABOUESSE
En exercice 10
Présents à la séance 8
Votants 9
Affichage de la convocation 08.01.2024
Étaient présents : Ghislaine FRONTCZAK, Nathalie GRANDVIERGNE, Muriel THOLY , Dominique CHEMINET, Albert-Paul LABOUESSE, Antoine PITHON, Claude LABOUESSE, Romaric RAFFAULT .
Absents excusés : Céline GIBARD, Emmanuel BOUGEROL (pouvoir donné à Romaric RAFFAULT)
Secrétaire de Séance : Ghislaine FRONTCZAK
Délibération n°2024-001 - OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION POUR 2024 AUPRES DU DEPARTEMENT AU TITRE DU DISPOSITIF SOLIDARITE DEPARTEMENTALE
Monsieur le Maire informe les membres présents qu'une subvention du Département dans le cadre du dispositif solidarité départementale pour l'année 2024 peut être obtenue, pour les panneaux de signalisation, l’ordinateur de la mairie, la poutre du Christ, la cheminée du restaurant, les tables de pique- nique et les poubelles, l’installation du triphasé à l’Eglise, les verres et tasses pour la salle des fêtes. Il précise que le montant total de l'opération s'élève à la somme de 10 192,23 € HT soit 12 230,68 € TTC. Il précise aux membres présents que le taux de la subvention qui peut être accordé est de 50% du montant de la dépense subventionnable de 10 000 € maxi HT.
Après délibération, le Conseil municipal, à l'unanimité :
➢ AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter auprès de Mr le Président du Conseil Départemental une subvention 2024 dans le cadre du dispositif solidarité départementale pour un montant de 5 000 € HT.
➢ MANDATE Monsieur le Maire pour signer tous les documents afférents à cette demande de subvention
Questions diverses :
1 – Monsieur et Madame NOE seront les nouveaux gérants du Petit Bourbonnais à partir du mois de Mai (date restant à définir).
Monsieur le Maire a eu un rendez-vous avec le notaire, courant de semaine dernière, pour l’élaboration d’un bail précaire d’un an. La finalisation du bail aura lieu courant Avril.
Monsieur et Madame NOE loueront normalement un logement sur la commune.
2 – Le bulletin municipal a été distribué durant le week-end du 13 janvier.
3 – Les après-midi rencontres ont repris pour cette nouvelle année.
Les dates sont diffusées sur Panneau Pocket et un mail sera prochainement envoyé.
4 – Panneaux du patrimoine :
Réunion à prévoir en Février 5 – Stade et aire de jeux :
Toujours en réflexion pour l’aménagement.
6 – Fondation du patrimoine :
Un nouveau dossier a été relancé pour la restauration de deux nouvelles statues. Réflexion en cours pour une nouvelle communication afin de récolter plus de dons.
7 – Logement communal de la mairie :
Monsieur le Maire a eu rendez-vous à la sous-préfecture courant décembre 2023, avec une personne de la trésorerie et une personne de la préfecture s’occupant des subventions, afin d’obtenir la subvention du Fonds Vert. Les dossiers de subvention du Fonds Vert, du département et de la région sont en cours d’élaboration. Monsieur le Maire est également en relation avec l’architecte, Madame Laprugne, pour lancer l’appel d’offre dans les mois à venir.
8 – Péril :
Suite à une demande établie par la mairie, Montluçon communauté a accepté de prendre en charge le dossier .
9 – Panneaux de signalisations, poubelles :
Date à prévoir pour leur installation.
10 – Réunion de travail à prévoir dans les prochains jours afin de définir les projets sur 2024.
11 – Un arrêté a été établi pour mettre le passage de la Dîme en voie piétonne. Pour le moment, deux pierres ont été mises pour interdire les véhicules à moteur .
12 – Vrolle : devis en cours pour le fossé
Crozes : toujours en cours avec les assurances (arbre tombé sur un chemin communal suite aux intempéries) Mare de Chaumont : des cailloux ont été étalés sur le chemin par un agriculteur (cailloux fournis par la mairie).
13 – La secrétaire de mairie changera d’échelon au 1er mars 2024.
14 – Une remise des prix aura lieu le mercredi 13 mars à Lyon, par le Conseil National des Villes et Villages Fleuris.
15 – Jeu PEPIT :
Depuis le 1er janvier 2024, l’attractivité du Bourbonnais a la compétence pour le développement du jeu. La commune a fait la demande pour qu’un circuit autour du château de l’Ours soit présent dans le jeu. Pour 2024, les nouveaux circuits ont déjà choisi, à voir pour 2025.
16 – Eclairage public :
Suite à une réunion avec le SDE03, il a été annoncé une augmentation de 60% pour l’éclairage public pour 2024. Deux idées ont été proposées :
- Mettre les mêmes horaires dans les hameaux et le bourg
- Différencier les hameaux qui ont un ramassage scolaire
La 2ème idée a été retenue.
L’éclairage public sera interrompu sur l’ensemble de la commune de 19h30 à 7h15 à l’exception de Signat-Grosbost et le Pouzerolle dont l’éclairage public sera interrompu de 19h30 à 6h45
L’ordre du jour étant épuisé,
La séance est levée à 20h50.
Le Maire, Albert-Paul LABOUESSE