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Ordre du Jour - 2024.12.17 Ordre du Jour
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune d'Entrecasteaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024.12.17 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune d’Entrecasteaux
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2024 ---
ORDRE DU JOUR
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2024
III. Information du Conseil Municipal des Décisions prises par le Maire (art. L2122- 22 du CGCT)
IV. Questions à l’ordre du jour :
1. Réfection des chemins communaux : Modification du plan de financement 2. Réfection des chemins communaux : Demande de fonds de concours à la Communauté d’Agglomération de la Provence Verte
3. Acquisition de la parcelle cadastrée section AB n° 560 à titre gracieux
4. CAUE du Var : Convention d’accompagnement pour la mise en place d’une palette chromatique et des chartes de devantures, terrasses commerciales et des clôtures 5. Mise à disposition de locaux aux associations : approbation du principe de gratuité 6. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) : Instauration
7. Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) – Régime indemnitaire de la filière Police : Instauration
8. Protection Sociale Complémentaire - Risque Prévoyance : Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 83 et détermination de la participation mensuelle aux garanties
9. CDG 83 – Service de Médecine préventive : Renouvellement de la convention d’adhésion pour la période 2025-2028
V. Questions diverses
1. Rapport Social Unique 2023 : Information des membres
2. Constitution d’un groupe de travail pour la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde
3. Renouvellement dispositif de mobilité ATCHOUM
4. Local communal sis parcelle AB 502 également dénommé « Crêperie » : Mise à disposition gratuite au profit de l’association « ANTRE REV et CASTEU » pour la création d’un espace de loisirs destiné aux jeunes
5. Auberge de PARDIGON : Présentation des différents projets à l’étude