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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Entrecasteaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025.12.11 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune d’Entrecasteaux
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2025 ---
ORDRE DU JOUR
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 octobre 2025
III. Information du Conseil Municipal des Décisions prises par le Maire (art. L2122- 22 du CGCT)
IV. Questions à l’ordre du jour :
1. Convention Territoriale Globale de la Provence Verte : Renouvellement pour la période 2026-2029 - Approbation
2. Admission en Non-Valeur de créances irrécouvrables : Annule et remplace la délibération n° 2025/058 du 09/10/2025
3. Participation financière aux voyages scolaires : Reconduction pour l’année scolaire 2025/2026
4. Participation financière exceptionnelle : soutien à l’IME Sylvabelle pour l’organisation d’un séjour de loisirs au profit des élèves en situation de handicap
5. Protection Sociale Complémentaire - Risque Santé : Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 83 et détermination de la participation mensuelle au financement des garanties
V. Informations et questions diverses
1. Rapport Social Unique 2024 : Information des membres
2. Immeuble dit « Sieyes » cadastré section AB n° 694 : Proposition d’acquérir la cave 3. Bail commercial entre la Commune et M. FICHERA/Natur’Evasion pour la location de parcelles sises quartier Pardigon cadastrées section D n° 320, 321 et 322 : Proposition de renouvellement avec modification des conditions
4. Point sur les travaux en cours