Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2025.01.27 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2024.12.17 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2024.10.22 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2026.04.23 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2024.04.09 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2025.12.11 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2026.05.21 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2026.03.20 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2025.07.24 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2024.07.10 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2026.02.05 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Entrecasteaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026.02.05 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Commune d’Entrecasteaux
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FÉVRIER 2026 ---
ORDRE DU JOUR
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2025
III. Information du Conseil Municipal des Décisions prises par le Maire (art. L2122- 22 du CGCT)
IV. Questions à l’ordre du jour :
1. Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2. Imputation en investissement des biens de faible valeur
3. Subvention aux associations 2026 – Versement d’une avance exceptionnelle à l’A.S.E 4. Acquisition de la parcelle cadastrée section F n° 944
5. Création d’un emploi permanent à temps non complet : Agent administratif polyvalent 6. Création d’un emploi permanent à temps complet : Agent technique polyvalent
V. Informations et questions diverses