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Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Malville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ CM Avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Fiscalité,
A l'attention des membres du conseil
municipal
COMMUNE DE
MALVILLE Fait à Malville, le jeudi 28 mars 2024
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira dans la SALLE DU CONSEIL, en
mairie le jeudi 11 avril 2024 à 20 heures précises et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour :
A - Questions préliminaires
e Nomination d’un(e) secrétaire de séance,
° Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 mars 2024
B — Questions nécessitant délibération
FINANCES
e Vote du compte de gestion 2023 — Budget principal
e Vote du compte de gestion 2023 — Budget annexe Locaux commerciaux
° Vote du compte administratif 2023 — Budget principal
e Vote du compte administratif 2023 — Budget annexe Locaux commerciaux Affectation du résultat de fonctionnement - Budget principal
Affectation du résultat de fonctionnement - Budget annexe Locaux commerciaux
Vote des taux d'imposition 2024
Rénovation de la Cure et autorisation de programme
Versement d’une subvention d'équilibre au CCAS
e Vote du budget primitif 2024 — Budget principal
Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe Locaux commerciaux
Coût de scolarité d’un élève en maternelle et en élémentaire
Contribution à l'OGEC
Attribution des subventions de fonctionnement aux associations
Attribution d’une subvention exceptionnelle KREA — Confection de flammes
Attribution d’une subvention à l'Office Intercommunal des Sports
.
+
ee
CCR
C - Décisions du Maire par délégation du conseil municipal
Vous trouverez en pièce-jointe une note de synthèse.
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Martine LEJEUNE.
Rue de la Merlerie + 44260 MALVILLE
Tél : 02 40 56 42 61 = Fax 02 40 56 04 97
www.malville.fr