Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM DECEMBRE 2024 OK pour mise en ligne datée
Compte-Rendu - ODJ CM Avril 2024
Compte-Rendu - ODJ CM Avril 2026 BP
Procès Verbal - PV MARS 2025 Date de mise en ligne
Compte-Rendu - CR CM MARS 2017
Compte-Rendu - ODJ MARS 2026
Procès Verbal - PV DU 27 Mars 2018
Conseil Municipal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM Mars POUR REGISTRE
Compte-Rendu - LISTE DES DÉBÉRATIONS CM MARS POUR AFFICHAGE
Procès Verbal - PV CM MARS 2025 signé
Ordre du Jour - ODJ MARS 2025 OK pour mise en ligne datée
Document publié le Vendredi 7 mars 2025 par la commune de Malville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ MARS 2025 OK pour mise en ligne datée)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Fiscalité,
municipal
MALVILLE
Fait à Malville, le 07 mars 2025
Madame, Monsieur,
A l'attention des membres du conseil
J'ai honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira dans la SALLE DU CONSEIL, en
mairie le jeudi 20 mars 2025 à 20 heures précises et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour :
À - Questions préliminaires
+ Nomination d'un(e) secrétaire de séance,
° Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2025
+ Tableau annuel des indemnités des élus siégeant en conseil municipal
B — Questions nécessitant délibération
FINANCES
e Vote du compte de gestion 2024 - Budget principal
e Vote du compte de gestion 2024 — Budget annexe Locaux commerciaux
e Vote du compte administratif 2024 — Budget principal
Vote du compte administratif 2024 — Budget annexe Locaux commerciaux
Affectation du résultat de fonctionnement - Budget principal
Affectation du résultat de fonctionnement - Budget annexe Locaux commerciaux
Vote des taux d'imposition 2025
Versement d’une subvention d'équilibre au CCAS
Vote du budget primitif 2025 — Budget principal
Vote du budget primitif 2025 — Budget annexe Locaux commerciaux
Coût de scolarité d’un élève en maternelle et en élémentaire
Contribution à l'OGEC
Acquisition d’un véhicule type pelle à pneu
Acquisition d’un véhicule type tracteur
INTERCOMMUNALITÉ
e Dénomination d’un équipement sportif communautaire à Savenay
C — Décisions du Maire par délégation du conseil municipal
Vous trouverez en pièce-jointe une note de synthèse.
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Martine LEJEUNE.
Tél : 02 40 56 42 61 = Fax 02 40 56 04 97
www.malville.fr
Pare Rue de la Merlerie + 44260 MALVILLE
Mi s e e n l i g n e l e 1 1 / 0 3 / 2 0 2 5